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bonjour
le 19 decembre j ai commis soit disant 2infraction en meme temps
exces de vitesse plus non arret au feu rouge
une semaine plus tard j ai recu dans ma boite au lettre au nom de mon mari les 2pv
lors de l infraction je me suis pas fait arreter par la police je ne sais pas comment il on eu l adresse de mon domicile
j ai contester l amende car ce n etais pas mon mari qui conduisait mais moi meme
sont elles valable les pv quand on les recoit directement a son domicile merci pouvez m aider
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27718
bonsoir
oui bien sur qu'elles sont valables ce sotn des infractions relevees au vol
ils envoient les pv au proprietaire de la carte grise. donc je suppose votre mari
ce n'est pas a vous de contester mais lui en disant que c pas lui qui conduisait
cela n'emepchera pas une amende augmentee mais sauvera les points poru le feu rouge
tiger
Bonsoir,
Quelle vitesse, relevée avec un radar R413-14 du code de la route ou à vue de nez R413-17 du même code ?
A-t-il reçu un imprimé portant nom de "requête en exonération" ?
Bonjours
L'exes de vitesse n'éxiste pas , au vol , joues la dessus . Je ne dirai pas le terme de peur de renouveler des souvenirs à des gents mal intentionnés !!
bonsoir
PV à la volée ou au vol : sans être arrêté (Voir vidéo)
Ceux qui les contestent obtiennent généralement gain de cause.
lien ici > > http://www.autocadre.com/actualites/862 … e-vol.html
Cordialement.
VIP
Inscrit le 7 mars 2008
Messages: 5613
claudinou a écrit:
Bonjours
L'exes de vitesse n'éxiste pas , au vol , !!
Bonsoir
Ah oui, et que fait le centre de traitement automatisés des amendes de Rennes ?
bonsoir il roulait a80 au lieu de 50
je me suis fait PRENDRE AVEC un radar fixe
le probleme c est que c est la voiture de la societe a mon mari mes c etais moi qui conduisait la societe a donner aucun nom du conducteur a la police et je l ai comme meme recu a mon domicile j aimeris savoir comment il on eu mon adresse
non je n ai pas recu de feuille insrit requete ce sont de vrai pv comme on donne en m&ain propre mais avec sa j ai recu un courrier en me disant voila les 2pv et si vous voulez contester se conferer au dos du pv
Bonsoir
MANILALIA a écrit:
bonsoir il roulait a80 au lieu de 50
je me suis fait PRENDRE AVEC un radar fixe
le probleme c est que c est la voiture de la societe a mon mari mes c etais moi qui conduisait la societe a donner aucun nom du conducteur a la police et je l ai comme meme recu a mon domicile j aimeris savoir comment il on eu mon adresse
Vous êtes certaine que les PV sont à votre nom et pas au nom de votre mari ?
La police ne peut avoir l'adresse du conducteur, votr'e mari dans ce cas, que par son employeur puisque c'est un véhicule de société car, voyez vous, il ne sont pas dotés de boule de cristal, enfin pas encore 
Il y a une autre hypothèse, c'est votre mari qui vous a fait la surprise de vous désigner 
Bonjour...
Euh...
MANILALIA a écrit:
j ai recu dans ma boite au lettre au nom de mon mari les 2pv
Comme beaucoup, MANILALIA confond tout, du fait qu'elle était la conductrice et écrit "je" au lieu d'écrire "mon mari".
MANILALIA a écrit:
c est la voiture de la societe a mon mari mes c etais moi qui conduisait la societe a donner aucun nom du conducteur a la police et je l ai comme meme recu a mon domicile
NON ! Ce n'est pas vous qui avez reçu "comme même" à votre domicile mais votre mari qui a reçu "comme même" à son domicile.
Pour un PV au vol, la police envoie les avis de contravention au titulaire de la carte grise. l'adresse y est normalement inscrite dessus. C'est celle qu'ils ont dans les fichiers. Si c'est votre mari qui est marqué dessus, c'est comme le Porsalut, c'est lui qui recoit.
Si la voiture (CG) est au nom d'une société, c'est elle qui reçoit. Logiquement, si elle ne se pose pas de question, elle répond en désignant celui à qui le véhicule est alloué au moment de l'infraction, or votre société ne connait que votre mari et elle ne peut pas deviner que c'est vous qui étiez au volant. En désignant celui qu'elle pense être le conducteur (ou le conducteur habituel), elle fournit l'adresse avec.
Ce n'est pas vous qui devez répondre à ces documents pour les contester, mais votre mari qui doit dire que ce n'était pas lui au volant.
S'il conteste pour ce motif sans vous désigner ou sans démontrer qu'il n'était pas au volant ce jour-là, il sera "redevable pécuniairement" de deux amendes vraisemblablement corsées après un petit passage au tribunal (plus un passage au poste pour se faire poser la question "ben alors, si c'était pas vous, qui c'était donc ?").
Voir le files en épinglé, en haut du forum, notamment :
Procédures diverses suite à verbalisation
Procédures diverses suite à verbalisation
Bonjour,
casper-7 a écrit:
PV à la volée ou au vol : sans être arrêté (Voir vidéo)
Ceux qui les contestent obtiennent généralement gain de cause.
lien ici > > http://www.autocadre.com/actualites/862 … e-vol.html
C'est ça qui vous sert de source ? Ben dites donc.
Déjà, rien qu'en lisant "Le PV au vol ne s’applique qu’aux infractions suivantes ! :" et "En gros, si il n’y a pas de preuve ( comme une photo ), le PV n’est pas valable ou est facilement contestable." 
Ensuite, un 'tite pub pour un avocat "maintenant bien connu dans le milieu" n'a jamais été une source fiable. Il monte en épingle ses réussites et passe pudiquement sur ses échecs.
bonjour,
"J'ai commis 2 infractions au nom de mon mari avec la voiture du voisin", c'eut été plus simple comme formulation et moi qui tombe dans le paneau, m'enfin 
Dites moi CamilleA, le mari de la dame, puisque c'est de lui qu'il s'agit en qualité d'utilisateur du véhicule, devient conducteur désigné et en tant que tel il n'est pas soumis à la consignation et aux aléas des L121-3 et L121-2, il pourrait donc s'exonérer de tout, non ?
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