Bonjour,

Vous n'avez plus de permis donc;

1) on ne peut vous l'annuler
2) on ne peut vous retirer des points
3) on ne peut vous le suspendre

Le seul truc possible c'est de vous interdire de conduire tout véhicule à moteur pendant 5 ans maxi.

Si ce n'est pas inscrit noir sur blanc sur l'OP, vous en concluez que vous vous en tirez à très bon compte avec une amende de 300 euros.

      JPAL a écrit:

1) Pourquoi donc ?
la justice a plutôt intérêt à ce que vous conduisiez avec un permis en règle.

Pourquoi ? bah en fait jme di que si je paie le code pour rien 400€ plus l'amende de 300€ pour de toute facon ne plus avoir le droit de conduire autant plus conduire mais ne pas lacher 400€ de code pour rien
En tout cas

      JPAL a écrit:

Vous serez certainement condamné à une amende, mais je ne pense pas que votre permis soit annulé.

En tout cas j'espere que vous avez raison et je vous remercie beaucoup de m'avoir répondu c'est tres sympa de votre part

      JPAL a écrit:

2) pourquoi ne vous êtes vous pas inscrit au code en candidat libre ?

Bah a vrai dire je ne savais pas qu'on pouvais le faire en candidat libre. Quand j'ai demandé a la prefecture qu'elle etait la procedure a suivre maintenant pour recupéré mon permis elle me juste repondu qu'il fallait que je refasse un dossier de demande de permis a la prefecture ensuite que je passe un examen medicale et psychotechnique et que seulement la en fonctiondu resultat si apte ou non a la conduite je pourrais repasser uniquement l'examen du code pour recuperer mon permis

      ViveLeVTT a écrit:

Le seul truc possible c'est de vous interdire de conduire tout véhicule à moteur pendant 5 ans maxi.

Bah je pense que c'est deja pas mal comme sanction
Même si voila je sais que je suis total en tord mais bon voila jdirais qu'il faut etre pris pour etre appris j'en tirais des leçons

      ViveLeVTT a écrit:

Si ce n'est pas inscrit noir sur blanc sur l'OP, vous en concluez que vous vous en tirez à très bon compte avec une amende de 300 euros

Bah maintenant j'attend de la recevoir cette OP et je vous redirais ce qu'il y a d'écris dessus

Merci beaucoup pour votre réponse.

Re
Et pour vous rassurer, on a eu deux cas récemment sur le forum, de conduite malgré invalidation où la sanction n'a été "que" financière.

Re,

Par contre même si le juge vous interdit de reconduire un véhicule à moteur pendant x mois, -ce qui m'étonnerait vu qu'on ne vous a parlé que d'une amende- il faut que vous passiez quand même le permis de suite, histoire de ne pas depasser le délai où seul le code est nécessaire.

Bonsoir,
Et histoire de rajouter mon grain de sel…
Comme le dit ViveLeVTT, on ne peut pas
- suspendre
- annuler
- retirer des points à
un permis qui n'existe pas.

Parce que, vu par un juge, la problématique n'est pas celle d'un permis qui n'existe plus mais celle d'un permis qui n'existe pas encore.
Or, un juge ne peut pas "tabler" sur le fait que vous allez passer bientôt, plus tard, demain peut-être, l'épreuve du code avec succès. Rien ne lui prouve, aujourd'hui, que vous l'aurez demain ou après-demain, ce fameux (nouveau) permis.
D'abord, vous pouvez le rater plusieurs fois jusqu'à découragement complet ;
Ensuite, vous pouvez décider de ne plus conduire que des VSP ou des scooters de 50cc ou moins ou des vélos.

Une décision judiciaire ne peut pas être suspendue à une hypothétique future "autorisation administrative de conduire" (puisqu'un permis de conduire n'est rien d'autre), qui plus est délivrée par une autre administration de l'Etat en bonne et due forme, dont personne ne peut prédire, pas même vous, que vous l'obtiendrez un jour. Le juge ne peut même pas vous forcer à tenter de passer ce foutu code, avec – en plus - obligation formelle de le réussir, condition sans laquelle sa décision ne pourrait jamais s'appliquer.
Si tel était le cas, ce serait unique en matière pénale, à ma connaissance.

En revanche, l'interdiction de conduire tout véhicule à moteur ne dépend évidemment d'aucune autre condition puisqu'elle peut concerner même les simples pétrolettes. Donc pas liée directement à l'existence d'un permis de conduire.
Mais, je rejoints l'avis de ViveLeVTT et de JPAL.
Un juge est un juge et – contrairement à ce que certains pensent – un être sensé (ou censé être sensé, au choix).
Un juge ne prendra ce genre de décision extrême qu'en face d'un individu qui a déjà prouvé à maintes reprises qu'il est totalement incapable de conduire même un vélo sans mettre sa vie et/ou celles des autres en danger. Sauf qu'il ne peut pas lui interdire de rouler en vélo. Restent donc plus que tous les VTM, fût-ce une vulgaire pétrolette, histoire de tenter de limiter la casse.
A priori, vous êtes loin de cette situation surtout si vous avez bien expliqué votre cas.
Les circonstances elles-mêmes (bien que sanctionnables) ne résultaient pas clairement d'un comportement totalement irresponsable et inconscient et le fait que vous aviez déjà entrepris les démarches pour retrouver un permis légal irait plutôt dans le bon sens.
Donc, ce genre de sanction parait peu probable et – à la limite – illogique, pour reprendre aussi l'argumentation de JPAL.
Si tel était quand même le cas, moi à votre place, je me demande si je n'y ferais pas opposition pour aller m'expliquer devant un tribunal. M'étonnerait un peu qu'un tribunal reprenne cette sanction à son compte dans votre cas.

Merci beaucoup CamilleA et a vous tous qui avez répondu à mon probleme et j'espere que vous aurez raison quant à la suite des évènements en tout cas désormais j'attends l'ordonnance pénale et je passe mon code le 4 janvier 2010 comme prévu et on verra bien si je récupère mon permis (ou pas) en tout cas il est clair et net que je ne touche plus a mon véhicule sans permis même si j'en suis totalement obligé tant pis jprendrais des jours de congés mais je ne prend vraiment plus le risque là j'avoue que ça m'a calmé. Avec la chance que j'ai il suffirait que jla prenne une deuxieme fois pour me faire encore arrêté donc non merci.