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pht
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Publié le 19 janvier 2009 - #733711 - Conduite malgré permis retiré
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Bonjour
Mon permis a été suspendu pour 6 mois.
Cette période s’est achevée fin novembre dernier.
J’ai passé la visite et les tests, mais pas le code, par manque de temps.
Je me suis fait contrôlé le 16/1/2009 sans permis (pas d’autre infraction).
Qu’est-ce que je risque au maximum ?
Merci
Cdt
Pht


GLUCK
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Publié le 19 janvier 2009 - #733716 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Bonjour,
Pas grand chose l'annulation du permis.

Un conducteur dangereux c'est celui qui vous depasse malgré tous vos effortspour l'en empecher. WOODY ALLEN
Fais confiance a DIEU mais ferme quand même ta voiture a clé.

pht
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Publié le 19 janvier 2009 - #733722 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Que voulez-vous dire par annulation ?
merci de votre réponse


gringo
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Publié le 19 janvier 2009 - #733781 - Re: Conduite malgré permis retiré
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bonsoir,
si je ne me trompe icon_lol, annulation = briquet sous le permis (carton rose) et les cendres à la poubelle........icon_eek


GLUCK
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Publié le 19 janvier 2009 - #733789 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Re
suite à se que je viens de te dire j'ai regardé sur google à "barème de retrait de points du permis de conduire " dessous y il à "barème de retrait de points du permis de conduire en cas d'infractions au code de la route" j'ai ouvert et trouvé ca

En cas d'homicide ou de blessures involontaires, il est interdit au conducteur de solliciter un nouveau permis pendant 3 ans ou 5 ans.
En cas de récidive de conduite en état alcoolique ou de refus de se soumettre à un dépistage, il lui faut patienter 10 ans.
L'annulation peut, en outre, être prononcée par le tribunal correctionnel dans les cas d'infractions très graves au code de la route :
délit de fuite,
homicide et blessures involontaires,
conduite en état d'ivresse,
refus de restituer un permis suspendu ou retenu,
refus de se soumettre au dépistage du taux d'alcoolémie,
conduite pendant une période de suspension ou de rétention du permis
Le juge détermine la durée de l'annulation, dont le maximum est en principe de 3 ans, mais peut aller jusqu'à 5 ans en cas d'homicide ou de blessures involontaires et jusqu'à 10 ans en cas de récidive de conduite en état ivresse, ayant entraîné la mort.

Attention, dans les deux cas suivant, l'annulation est automatique :

récidive d'une conduite en état d'ivresse,
accident ayant causé des blessures involontaires ou la mort commis en état d'ivresse

Regarde par toi même comme ca tu sera au courant pour ce que tu as fait.zen



Dernière modification par GLUCK (19-01-2009 19:44:55)

Un conducteur dangereux c'est celui qui vous depasse malgré tous vos effortspour l'en empecher. WOODY ALLEN
Fais confiance a DIEU mais ferme quand même ta voiture a clé.

Tiger33
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Publié le 19 janvier 2009 - #733803 - Re: Conduite malgré permis retiré
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bonsoir
je comprends pas..
pourquoi deviez vous repasser le code apres uns imple suspension ??
vous etiez en probatoire??
precisez svp
tiger

De l'entraide vient la solution !

pht
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Publié le 20 janvier 2009 - #734057 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Merci Gluck
Donc, je risque 3 ans d'annulation de permis au maximum, c'est bien ça ?


pht
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Publié le 20 janvier 2009 - #734060 - Re: Conduite malgré permis retiré
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et bien, mon permis m'avait été retiré puisque tous les points ont été perdus
La période de suspension était échue, mais je devais repasser le code pour récupérer un permis probatoire
merci de votre réponse


JPAL
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Publié le 20 janvier 2009 - #734067 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Bonjour
ce n'était donc pas une suspension, mais une invalidation.
JP

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)

CamilleA
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Publié le 20 janvier 2009 - #734069 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Bonjour,
Ah oui, encore un qui confond suspension et annulation.


pht
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Publié le 20 janvier 2009 - #734071 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Certes.
Donc, si je comprends, mon permis était annulé pour 6 mois.
Maintenant, il risque de l'être pour 3 ans au maximum.
Est-ce bien cela ?


ViveLeVTT
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Publié le 20 janvier 2009 - #734072 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Bonjour,

Oui, les juges sont en règle générale un peu plus cléments quand il s'agit d'une annulation par défaut de points que lorsqu'il s'agit d'une décision judiciaire (question de susceptibilité)

Un avocat vous sera utile, vous allez vous retrouvez devant un tribunal correctionnel et attendrez votre tour avec des aggresseurs de vieilles dames, des escrocs et des mecs qui battent leur femme.


pht
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Publié le 20 janvier 2009 - #734073 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Merci


platan
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Publié le 2 décembre 2009 - #965970 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Bonjour !!

Excusez moi de vous déranger j'aimerais juste vous expliquer mon cas et si vous pouviez me donner quelques informations ça serait vraiment gentil dans le cas contraire je vous remercie quand meme d'avoir lu mon messsage.

Alors voila j'ai 24 ans j'ai mon permis depuis 4 ans cependant il s'avère qu'au bout de mes 3 ans probatoire je n'etais qu'a 5 pts sur 12 car j'avais eu un petit exces de vitesse durant la derniere année et je ne savais pas que dans ce cas la on ne recuperait pas les 6 points supplementaire pour faire 12 donc du coup je pensais etre a 11 sur 12 et il m'est arrivé un probleme je me suis fai arrête avec alcool au volant 0.27g/l au lieu de 0.25g/l en ayant bu QUE 3 verres de jet sur un soirée j'avoue que j'avais pas mangé et que je susi pas tres gros et je ne boi jamais j'ai voulu un peu suivre les potes mais jpensais pas que je depasserais la limite donc voila je regrette mais bon trop tard pour ca jme suis fai arrêté j'ai eu une ordonnance penale de 300€ a payer et comme j'avais que 5pts sur 12 avec les 6 pts en moins ca fai permis invalidé pour solde de point nul.
Je purgeais mon annulation de 6 mois depuis le 4juillet 2009 donc jusqu'au 4 janvier 2010 mais dimanche 27 novembre j'ai été obligé de prendre la voiture pour la premiere fois ( et jvous jure que c vrai ) pour aller au travail vu que mon pere ne pouvais pas m'emmener parce qu'il a la grippe A malheureusement je me suis fai arreter alors vous n'imaginez pas les boules jmen voulais tellement mais bon tro tar pour les regrets il m'emmene au poste il mfon souflé encore dans leur tru a 0.00g/l normal jsuis pas fou non plus mais bon ca n'empeche qu'il me font l'audition immobilise mon vehicule et me donne rdv au lendemain 14h30.
D'abord j'arrive a 14h j'attend jusque 15h30 pour qu'il me dise que j'ai de la chance que le procureur a decide que c'est une ordonnance penal donc que je dois payer 300€ d'amende mais je doute que ca s'arrete la justement paske l'ordonnance penale que j'avais eu avant m'avait couté mon permis alors je voudrais savoir si d'apres mon histoire et ske ma di le policier je risque encore beaucoup ?

Le pire dans tout ça c'est que j'ai fait deux unique conneries dans ma vie au volant et les deux fois la jme suis fait arrêté et jme doute que vous ne me croirez sans doute pas c facile de dire c la premiere fois mahcin truc mais pourtant c  la vérité

En tout cas merci d'avance pour vos réponses


JPAL
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Publié le 2 décembre 2009 - #965975 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Bonjour

et comme j'avais que 5pts sur 12 avec les 6 pts en moins ca fai permis invalidé pour solde de point nul.

Vous aviez le temps de faire un stage pour porter le total à 9 sur 12.

Je purgeais mon annulation de 6 mois depuis le 4juillet 2009

Vous voulez dire "invalidation" probablement.
Vous avez bien reçu le courrier 48SI ?
Vous avez remis votre permis à la préfecture ?

Avez vous commencé les démarches pour (re)passer le permis ?

D'abord j'arrive a 14h j'attend jusque 15h30 pour qu'il me dise que j'ai de la chance que le procureur a decide que c'est une ordonnance penal donc que je dois payer 300€ d'amende mais je doute que ca s'arrete la justement paske l'ordonnance penale que j'avais eu avant m'avait couté mon permis alors je voudrais savoir si d'apres mon histoire et ske ma di le policier je risque encore beaucoup

Vous ne risquez pas de perte de points, vu que vous n'avez pas de permis.
Vous auriez pu avoir une interdiction de passer le permis.
Là, on a trop peu d'éléments pour vous répondre plus précisément sans être devin.

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platan
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Publié le 2 décembre 2009 - #965985 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Oui oui j'ai deja refais le dossier pour le permis j'ai deja fais enormement de seance de code donc inscris a l'auto ecole depuis aout ma viste medicale est le 16 decembre et je repassais l'examen du code exactement le 4 janvier date de la fin d'annulation de mon permis
:'(

Donc jsais plus si ca vaut le coup que je paie le reste du code plus la visite medicale si c sur qu'ils vont me retirer le permis direct des que je l'aurait Ré OBTENU


platan
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Publié le 2 décembre 2009 - #965988 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Et oui oui le coup de l'alcool j'avais bein recu un 48SI ainsi que j'avais déposé direct mon permis a la prefecture


kirlian1
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Publié le 2 décembre 2009 - #966004 - Re: Conduite malgré permis retiré
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HS humour

JPAL a écrit:

Là, on a trop peu d'éléments pour vous répondre plus précisément sans être devin.

bonjour

pour ceux qui serait en mal d'avatar
Je propose (sous réserves de verification des droits) pour les nouveaux devins  celui-ci :

http://cjoint.com/data/mcpgjj5Uwk_shaddev.jpg


et j'aurais bien vu celui-ci pour Papymeche sm9
Comme je sais qu'il sait en quelle estime je respecte son expertise professionnelle,  je sais aussi qu'il appréciera le trait ! sm6
http://cjoint.com/data/mcpjx4rJED_shadpm.jpeg


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Publié le 2 décembre 2009 - #966009 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Bonjour

platan a écrit:

Donc jsais plus si ca vaut le coup que je paie le reste du code plus la visite medicale si c sur qu'ils vont me retirer le permis direct des que je l'aurait Ré OBTENU

1) Pourquoi donc ?
la justice a plutôt intérêt à ce que vous conduisiez avec un permis en règle.
Vous serez certainement condamné à une amende, mais je ne pense pas que votre permis soit annulé.

2) pourquoi ne vous êtes vous pas inscrit au code en candidat libre ?

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JPAL
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Publié le 2 décembre 2009 - #966010 - Re: Conduite malgré permis retiré
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Bonjour

kirlian1 a écrit:

et j'aurais bien vu celui-ci pour Papymeche sm9
Comme je sais qu'il sait en quelle estime je respecte son expertise professionnelle,  je sais aussi qu'il appréciera le trait ! sm6

http://cjoint.com/data/mcpjx4rJED_shadpm.jpeg

champion

Vous le voyez où vous, l'angle de 25 ° ? sm16



Dernière modification par JPAL (02-12-2009 15:33:45)

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
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