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bonjours
une patrouille de police a mi un pv de 90 e a mon beau frere pour exe de vitesse alors qu il n avais pas de moyen de control quand il l on interpele il lui on dit qu il devai rouler a 90 km h alors qu il n avai pas depasser les 60 km h mon beau frere peu t il contester son amande
Dernière modification par eric77 (18-01-2009 20:05:40)
eric77 a écrit:
bonjours
une patrouille de police a mi un pv de 90 e a mon beau frere pour exe de vitesse alors qu il n avais pas de moyen de control quand il l on interpele il lui on dit qu il devai rouler a 90 km h alors qu il n avai pas depasser les 60 km h mon beau frere peu t il contester son amande
Bonsoir
Quel est le libellé exact de l'infraction marqué sur le PV
eric77 a écrit:
bonjours
une patrouille de police a mi un pv de 90 e a mon beau frere pour exe de vitesse alors qu il n avais pas de moyen de control quand il l on interpele il lui on dit qu il devai rouler a 90 km h alors qu il n avai pas depasser les 60 km h mon beau frere peu t il contester son amande
Bonsoir,
Le problème, c'est que votre beau-frère lui n'est pas policier, et il ne peut en aucun cas se substituer aux contrôles effectués par les services de police.
En ce qui concerne votre mécontentement pour ce qui lui est arrivé, si le cas étaient avérées, je vous conseille de soulever le problème en contestant avec de bons arguments.
Cordialement.
conduite d un vehicul a une vitesse exessive eu egard aux circonstence prevut par l art t 41317 du code de la route et reprime par l art r 413-17 iv du code de la route
eric77 a écrit:
conduite d un vehicul a une vitesse exessive eu egard aux circonstence prevut par l art t 41317 du code de la route et reprime par l art r 413-17 iv du code de la route
Bonjour
Infraction relevée sans appareil.
Le FDO a jugé que la vitesse de votre beau-frère était excessive à l'endroit où il circulait: intersection, virage, route étroite, route bordée d'habitation, route glissante, etc...
Vraiment difficile de contester, voyez d'autres files qui en parle
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Bonjour
Cette contravation n'entraine pas de retrait de points.
JP
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
Bonjour,
Et les 90 € c'est seulement durant 3 jours, après c'est 135 €.
Bonjour,
interceptor80 a écrit:
eric77 a écrit:
conduite d un vehicul a une vitesse exessive eu egard aux circonstence prevut par l art t 41317 du code de la route et reprime par l art r 413-17 iv du code de la route
Bonjour
Infraction relevée sans appareil.
Le FDO a jugé que la vitesse de votre beau-frère était excessive à l'endroit où il circulait: intersection, virage, route étroite, route bordée d'habitation, route glissante, etc...
Vraiment difficile de contester, voyez d'autres files qui en parle
Qu'au fond, on ferait bien mieux de baptiser "Ralentissement insuffisant (ou insuffisamment précautionneux) eu égard aux circonstances".
C'est quand même un peu curieux que si peu de conducteurs connaissent cet article, qui est quand même la base fondamentale de la conduite automobile, avec le R412-6.
Bonjour Eric
Si vous avez un doute sur ce que sait faire un pro de la route.
Les Pros de la route
Lisez au moins le début, après ça part un peu en sucette, mais si vous avez le temps.
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