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bonjours,
voila moi et mon ami sommes partis dans le nord a 1h30 de chez nous entre amis on été 4 2 filles 2 garcons , tous le monde buvais de l'alcool sauf le conducteur biensur et le passager avait des stupéfiant sur lui cannabis le conducteur n'avai rien mais avait consommer, la police nous contrôle sous pretexe qu'on roule trop doucement en effet on chercher ou se garer un peu normal et sans rien trouver sur le conducteur et nous les filles il nous ont tous enmener au poste il on fait fouille approfondie ey le conducteur comme nous les filles n'avions toujours rien mais la police a tout de même enmener le conducteur faire un test urinaire et une prise de sang a l'hopital qui s'est avérer positif de la mon ami le conducteur à été placer en garde à vu 16h le soucis est qu'il avai le permi probatoire depuis 6 mois et qu'il été mis en examen pendant 5 ans au bout des 16h de garde à vu le commissariat à apeler le procureur qui la laisser repartir mai les questions que je me pose sont celle la ; voila mon ami vas-t-il devoir repasser entierement son permi vu qui lui reste 0 point du à ça? et au sujet de la mise en examen cela fait 3 ans qu'il se tient a carreau qu'il na fait aucune infraction en plus depuis ce jour il as arreter de fumer d'ailleurs il le verront bien lors de la nouvelle prise de sang qu'il ferront dans 6 mois en plus il a un travail et vu que le procureur la laisser partir son sursis risque t-il de tomber alors qu'il n'as jamais étais en prison et que cela fazit 3 ans qu'il na rien commis et qui de plus la viens d'arreter de fumer donc a compris la leçon ?Aussi la police avait t-il le droit de procéder de la façon qu'il lon fait ? merci de me répondre c'est important
Bonjour,
Un peu difficile à comprendre votre histoire (par manque de ponctuation).
Le Procureur ou un de ses collègues (pour ne pas les nommer)? Il a dit quoi aux policiers?
Votre ami? Une convocation en justice lui a-t-elle été donnée?
Pour le motif du contrôle (conducteur+passagers+fouille de toutes les personnes)... la police travaillait sans doute sous réquisition du Procureur en question.
BMO
non il n'as pa eu de convocation, le procureur la laissement laisser repartir nous n'en savons pas plus il lui on di que dans 6 mois il aurais à nouveau une prise de sang qu'en pensez vous ?
Donc... à mon avis (toujours en fonction de votre récit)
Votre ami a eu une prise de sang suite à dépistage cannabis positif!
Une rétention immédiate de son permis.
Le Procureur va se faire transmettre la procédure et prendre une ordonnance pénale.
La procédure d'ordonnance pénale lui a-t-elle été présentée?
BMO
non il n'as rien eu du tout que risque t-il à votre avis ?
Normal qu'il n'a rien eu... mais il aura!
Ma question était posée dans le sens "est-ce que ce type de procédure lui a été présentée?" (même si aucun document ne lui a été laissé!
Le Procureur a peut-être dit "transmettez la procédure pour ordonnance pénale".
Votre ami risque une peine d'amende et une annulation du permis de conduire.
Autre option... peut-être a-t-il fait l'objet d'un rappel à la loi??? on ne sait jamais? dans ce cas il a plutôt intérêt à se remettre dans le droit chemin..
VIP
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Messages: 8269
Citroen C4 2011
BMO a écrit:
Donc... à mon avis (toujours en fonction de votre récit)
Votre ami a eu une prise de sang suite à dépistage cannabis positif!
Une rétention immédiate de son permis.
Le Procureur va se faire transmettre la procédure et prendre une ordonnance pénale.
La procédure d'ordonnance pénale lui a-t-elle été présentée?
BMO
Bonsoir
Je pense que vous n'allez pas tarder à voir des contradicteurs sur cette file
Comment peut on retenir un permis tant que l'analyse toxicologique n'a pas prouver la conduite sous l'empire des stupéfiants.
Comment le Procureur peut il poursuivre sans que l'existence du délit ne soit prouvé?
L'ami de cette personne ne serait il pas convoqué plus tard par les FDO pour notification de l'analyse toxicologique
VIP
Lieu: Ch'Nord
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Citroen C4 2011
Bonjour
Je me permets de reprendre votre texte pour un peu plus de compréhension
voila moi et mon ami sommes partis dans le nord a 1h30 de chez nous entre amis on été 4 2 filles 2 garcons.
Tout le monde buvait de l'alcool sauf le conducteur bien sur et le passager avait des stupéfiants sur lui cannabis
le conducteur n'était pas en possession de stup mais avait consommé.
La police nous contrôle sous prétexte qu'on roule trop doucement en effet on cherchait où se garer un peu normal et sans rien trouver
Lors du contrôle, les FDO n'ont trouvé aucun stupéfiant sur le conducteur et nous les filles
Ils nous ont tous emmener au poste, après une fouille approndie ils n'ont rien trouvé
mais la police a tout de même emmener le conducteur faire un test urinaire qui s'est avérer positif et une prise de sang a l'hopital
Le conducteur a été placé en garde à vue 16h
Le soucis est qu'il avait le permis probatoire depuis 6 mois
et qu'il été mis en examen pendant 5 ans (cela ne veut rien dire)
Le commissariat à apeler le procureur qui la laisser repartir C'est pas parce que le procureur l'a laissé repartir qu'il ne va pas être poursuivi si la conduite sous l'empire des stupéfiants est caractérisée
mai les questions que je me pose sont celle la ; voila mon ami vas-t-il devoir repasser entierement son permi vu qui lui reste 0 point du à ça? OUI
et au sujet de la mise en examen ???????? cela fait 3 ans qu'il se tient a carreau qu'il na fait aucune infraction en plus depuis ce jour Je pense que vous devez parler d'un sursis suite à une condamnation antérieure
il as arreter de fumer d'ailleurs il le verront bien lors de la nouvelle prise de sang qu'il ferront dans 6 mois en plus il a un travail et vu que le procureur la laisser partir son sursis risque t-il de tomber alors qu'il n'as jamais étais en prison et que cela fazit 3 ans qu'il na rien commis et qui de plus la viens d'arreter de fumer donc a compris la leçon ?Aussi la police avait t-il le droit de procéder de la façon qu'il lon fait ? merci de me répondre c'est important
He oui, le FDO avait le droit d'agir de la sorte dès qu'il soupçonne l'usage de la drogue au volant
Bonsoir
@ Interceptor : Pas encore Interceptor, ce n' est pas encore l' heure pour les chicailleries. C'est trés embrouillé pour le moment. Surtout l' antériorité.
@ BMO : Une rétention immédiate de son permis.
Euh, ça Adduquesnoy, n' en parle pas. Parle de GAV, et d' un Procureur qui laisse partir (avec ou sans permis, c'est une autre chose qui n'est pas pour le moment explicite). C' est de votre part pure déduction par rapport à une pratique discutée (car discutable) sur ce forum, mais pas un fait prouvé pour le moment. (mais probable, je vous l' accorde)
Et nous ne savons pas s' il y a eu passage devant l' éthylomètre, l' éthylotest ayant été négatif. Ce qui serait logique, puisque si pas de détection, pas de mesure. (Ca aussi c' est pure déduction de ma part)
Il est possible que le procureur ait eu entre temps les résultats d' analyse de sang, mais je serai quand même assez surpris que celà ait été aussi vite. (Ca et le reste ne sont que de pures suppositions de ma part)
Il a pu aussi se déterminer sur l' éthylotest négatif, et sur l' absence d' effet multiplicateur alcool/THC, puisque soumis au THC seul, les conducteurs surcompensent les effets.
Et peut être avait sous le coude d'autres infos que nous n' avons pas.
Encore trop d' inconnues. Je vais attendre.
VIP
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Citroen C4 2011
Papymèche a écrit:
Bonsoir
@ Interceptor : Pas encore Interceptor, ce n' est pas encore l' heure pour les chicailleries. C'est trés embrouillé pour le moment. Surtout l' antériorité.
@ BMO : Une rétention immédiate de son permis.
Euh, ça Adduquesnoy, n' en parle pas. Parle de GAV, et d' un Procureur qui laisse partir (avec ou sans permis, c'est une autre chose qui n'est pas pour le moment explicite). C' est de votre part pure déduction par rapport à une pratique discutée (car discutable) sur ce forum, mais pas un fait prouvé pour le moment. (mais probable, je vous l' accorde)
Et nous ne savons pas s' il y a eu passage devant l' éthylomètre, l' éthylotest ayant été négatif. Ce qui serait logique, puisque si pas de détection, pas de mesure. (Ca aussi c' est pure déduction de ma part)
Il est possible que le procureur ait eu entre temps les résultats d' analyse de sang, mais je serai quand même assez surpris que celà ait été aussi vite. (Ca et le reste ne sont que de pures suppositions de ma part)
Il a pu aussi se déterminer sur l' éthylotest négatif, et sur l' absence d' effet multiplicateur alcool/THC, puisque soumis au THC seul, les conducteurs surcompensent les effets.
Et peut être avait sous le coude d'autres infos que nous n' avons pas.
Encore trop d' inconnues. Je vais attendre.
Bonsoir
A aucun moment il n'est question d'alcool mais de stup
Bonjour,
Sur les questions posées...
1- Comment peut on retenir un permis tant que l'analyse toxicologique n'a pas prouver la conduite sous l'empire des stupéfiants?
2- Comment le Procureur peut il poursuivre sans que l'existence du délit ne soit prouvé?
3- L'ami de cette personne ne serait il pas convoqué plus tard par les FDO pour notification de l'analyse toxicologique?
Voici mes réponses...
1- Parce que c'est prévu par les textes si le dépistage urinaire ou salivaire est positif (et dépistage uniquement)
2- Parce que si placé en GAV, le sang peut être analysé au cours de la GAV (déjà pratiqué pour ma part), surtout si le labo est sur votre circo et que vous avez de bons rapports avec eux.
3- la décision du PR est alors donné au cours de la GAV
BMO
Bonjour
@ BMO : Rappel de la file ayant donné lieu à une sévère empoignade intellectuelle sur les textes précisément.
Test THC positif au "cotons tiges"
Il était alors question de rétention du PC sur 72 heures, avec impossibilité de conclure avant ces 72 heures sur la métrique THC.
Merci pour vos réponses claires BMO. Mais si vous avez une possibilité de conclure sur une métrique THC pendant une GAV, tout comme ce que nous a décrit Interceptor une nuit ou il faillit prendre froid, la discussion s' éteint. Le cycle est complet. Rien à redire. Il faudra attendre un autre cas, ou le cycle complet ne peut s' accomplir.
Cependant, il faut aussi savoir ce qui s' est réellement passé dans le cas de l' ami d' Adduquesnoy dans le cas précis de cette file.
@ Adduquesnoy : Essayez de remettre tout d' aplomb, y compris les faits antérieurs, pour qu' on comprenne un peu mieux
Bonjour,
Euh... comment interprétez-vous...
adduquesnoy a écrit:
et une prise de sang a l'hopital qui s'est avérer positif
???
Donc, on n'en est plus au dépistage.
Et j'ai effectivement cru comprendre que l'ami de adduquesnoy s'est déjà fait pincer il y a 3 ans pour un motif quelconque, qui peut être lié au cannabis mais pas forcément au volant, et qu'il n'a pas été "mis en examen pendant 5 ans" mais probablement condamné à une peine de prison avec sursis et "mise à l'épreuve pendant 5 ans" avec peut-être obligation de soins. Mesures manifestement non respectées, contrairement à ce qu'écrit adduquesnoy.
adduquesnoy a écrit:
et au sujet de la mise en examen
cela fait 3 ans qu'il se tient a carreau
qu'il na fait aucune infraction
cela fazit 3 ans qu'il na rien commis
en plus depuis ce jour il as arreter de fumer
et qui de plus la viens d'arreter de fumer
donc a compris la leçon
Laquelle ?
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