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will-nally
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Publié le 7 janvier 2009 - #725884 - contestation pour pv changement de direction sans avise les autres
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SLT a tous j'ai besoin d'un expert pour contester un pv.
J'ai été verbalise pour un changement de direction sans avise les autres usagers par l'usage du clignotant R412-10 du code de la route
l'adresse indiquer sur le pv ne correspond pas a l'infraction de plus la voie se divisant en deux je me suis mit naturellement sur la voie de droite pour par la suite m'arrête a un feu pour tourner a gauche.
L'agent de police ma arrêté et ma signaler un changement de fil sans clignotant??
Je lui et répondu que la voie se divisant en deux je n'ai effectivement pas mi mon clignotant.
Je prend donc 22euros et trois points pour changement dangereux de direction.
Je n'ai pas signé la contravention feuillet rose et fait un courrier de contestation en recommandé suite a un modèle sur internet.
J'ai bien sur reçu une réponse défavorable.
Ma question et de savoir si je peut répondre a ce courrier avec qu'elle argument et si je peut avoir gain de cause.
merci.


Timh
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Publié le 7 janvier 2009 - #726022 - Re: contestation pour pv changement de direction sans avise les autres
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bonsoir

contester ou répondre à un courrier dans ce sens, oui c'est votre droit mais, à mon avis, en pure perte : les faits sont établis, quel conseil supplémentaire cherchez-vous ?

Timh

Aléa
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Publié le 7 janvier 2009 - #726044 - Re: contestation pour pv changement de direction sans avise les autres
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Bonsoir,

Le changement de direction est une chose, le changement de file en est une autre et n'est pas forcément un changement de direction. Sujet déjà longuement débattu sur le forum.

Si vous souhaitez contester, il vous appartient d'apporter la preuve contraire que vous n'avez pas changé de direction. La lettre R/AR est conseillée pour effectuer cette démarche.


will-nally
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Publié le 8 janvier 2009 - #726274 - Re: contestation pour pv changement de direction sans avise les autres
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J'aimerais enfin pour une fois avoir gain de cause aupres de la police pour une infraction qui je trouve n'ai pas justifier et auxquelles il se sont fait plaisir a verbaliser.
Donc si je comprend vorte reponce cela ne sert a rien que je conteste ce pv auxquelles j'ai recu une reponce negative pour me la deuxieme foit et ou je perd trois poing??
Je n'ai vraiment qu'ouvrir mon portefeuille a chaque fois qu'un flic m'arrette ou j'ai aussi des droit pour conteste un abus de pouvoir!!!


CamilleA
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Publié le 8 janvier 2009 - #726275 - Re: contestation pour pv changement de direction sans avise les autres
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Bonjour,
Oui, sauf que...

will-nally a écrit:

L'agent de police ma arreter et ma signaler un changement de fil sans clignotan??
Je lui et repondu que la voie se divisant en deux je n'ai effectivement pas mi mon clignotant.
Je prend donc 22euros et trois points pour changement dangereux de direction.

Ben alors ? vous répondra un juge. Changer de direction sur une voie qui se divise en deux sans mettre son clignotant, c'est bien un changement dangereux de direction au sens du R412-10...
Qu'entendez-vous par "se diviser en deux" ?
Par "je me suis mit naturellement sur la voie de droite" ? Vous étiez initialement sur la voie de gauche ?
Et par "sur la voie de droite pour par la suite m'arrete a un feu pour tourner a gauche" ?


Aléa
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Publié le 8 janvier 2009 - #726278 - Re: contestation pour pv changement de direction sans avise les autres
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Bonjour,

will-nally a écrit:

J'aimerais enfin pour une fois avoir gain de cause aupres de la police pour une infraction qui je trouve n'ai pas justifier et auxquelles il se sont fait plaisir a verbaliser.
Donc si je comprend vorte reponce cela ne sert a rien que je conteste ce pv  auxquelles j'ai recu une reponce negative pour me la deuxieme foit et ou je perd trois poing??J e n'ai vraiment qu'ouvrir mon portefeuille a chaque fois qu'un flic m'arrette ou j'ai aussi des droit pour conteste un abus de pouvoir!!!

Je n'ai jamais dit ça.  J'ai simplement dit que c'est à vous qu'il appartient d'apporter la prueve formelle que vosu n'avez pas commis les faits qui vous sont reprochés, article 537 du CPP.  Je ne peux vous dire si vous avez tort ou raison, je n'étais pas sur les llieux et je n'en connais pas la configuration.

Avez vous simplement changé de voie sans changer de direction ? Là est tout le problème qu'il va falloir expliquer, en long et en large, en premier lieu à l'OMP et en second lieu au juge si vous alliez au tribunal.


CamilleA
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Messages: 27256
Publié le 8 janvier 2009 - #726280 - Re: contestation pour pv changement de direction sans avise les autres
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Re,

will-nally a écrit:

Je n'ai vraiment qu'ouvrir mon portefeuille a chaque fois qu'un flic m'arrette ou j'ai aussi des droit pour conteste un abus de pouvoir!!!

Faites attention à votre orthographe, vous devenez difficile à lire.

Le problème, c'est qu'en fait, votre propre résumé semble confirmer votre infraction, donc vous donnez raison au "flic", comme vous dites. Si c'est comme ça que vous avez présenté votre réclamation, pas étonnant qu'elle ait été rejetée.
Comme, en fait, il n'était pas du ressort de l'OMP de juger à la place d'un juge, vous pouvez lui réécrire en demandant formellement à passer devant un tribunal pour y exposer vos arguments, c'est un droit que vous donne la loi et un OMP n'a pas le pouvoir de s'y opposer.
(Il n'appartient pas non plus à un OMP de classer sans suite au vu de vos arguments).

P.S. : si vous passez devant un tribunal, l'amende peut monter jusqu'à 150 € + 22€ de frais et vous risquez jusqu'à 3 ans de suspension (peu probable dans votre cas).


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