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alessandro92
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Publié le 7 janvier 2009 - #725839 - pv mal rempli, puis-je le contester?
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bonjour à tous

je suis nouveau sur ce forum et souhaiterais avoir votre avis

j'ai eu aujourd'hui un pv pour stationnement (qui devait etre juste un court arret, j'avais mes warning)

a peine 2minutes après mon arret, je reviens et decouvre le pv

je vois 2 motifs de contestation possible  : (apres avoir parcouru un peu le forum)

-  le nom de l'agent ou sa qualité ne sont pas mentionnés (seulement son matricule et n° service)
-  au niveau de la rubrique "modele" il y a inscrit "ignoré"

de plus mon immatriculation est mal ecrite (on lit un I a la place du F), et sur le 1er volet egalement : on ne lit pas correctement mon immatriculation

j'ai besoin de votre aide pour savoir si ces motifs ont une de chance de faire annuler ce pv, car je souhaite ecrire pour le contester

sur lesquels de ces motifs me conseillez vous d'insister dans mon courrier

je vous remercie beaucoup.


Platon78
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Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 7 janvier 2009 - #725847 - Re: pv mal rempli, puis-je le contester?
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Bonsoir

A vous de choisir

http://www.net-iris.fr/veille-juridique … .php#_ftn3

Attention de ne pas confondre carte de paiement, l'avis de contravention, et le procès verval (PV) que détient l'agent et qui seul fai foi.



Dernière modification par Platon78 (07-01-2009 18:02:06)

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

alessandro92
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Publié le 7 janvier 2009 - #725872 - Re: pv mal rempli, puis-je le contester?
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merci Platon

en fait, sur l'avis de contravention est inscrit "ignoré"au niveau de modele de vehicule

est ce un motif de contestation?

d'avance merci


alessandro92
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Publié le 7 janvier 2009 - #725874 - Re: pv mal rempli, puis-je le contester?
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peux tu m'expliquer egalement brievement le lien que tu me donnes? je te remercie vivement


lakeshard
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Publié le 7 janvier 2009 - #725938 - Re: pv mal rempli, puis-je le contester?
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Bonsoir,

alessandro92 a écrit:

bonjour à tous

je suis nouveau sur ce forum et souhaiterais avoir votre avis

j'ai eu aujourd'hui un pv pour stationnement (qui devait etre juste un court arret, j'avais mes warning)

a peine 2minutes après mon arret, je reviens et decouvre le pv.

Il faut bien deux minutes pour qu'un véhicule de police passe, s'arrête et que votre infraction soit verbalisée. Deux minutes ?
Par ailleurs, connaissez-vous le terme français désignant  les warnings ? Etiez-vous en détresse ?

Pour le reste, le numéro de matricule permet d'identifier sans difficulter un agent verbalisateur. Ce n'est en aucun cas un problème.


alessandro92
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Publié le 7 janvier 2009 - #725960 - Re: pv mal rempli, puis-je le contester?
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merci pour cette precieuse intervention lakeshard

cependant je n'ai pas besoin de quelqu'un pour répeter mes phrases et faire de la prose!

j'ai bien dis 2 minutes quand je suis arrivé l'agent venait de poser le pv sur mon pare-brise, ce n'etait en aucun cas exagéré

les warning peuvent etre un signe d'arret momentané je ne suis quand meme pas le seul à les utiliser pour cela je crois? de plus je connais bien le terme francais et sa traduction, ayant fait une fac de langues je te remercie quand meme

en parcourant le forum on peut se rendre compte que l'absence du nom de l'agent peut etre un motif de contestation, d'où ma question pour avoir confirmation

enfin bon je n'ai pas besoin de ce genre de message que tu as posté, merci de t'abstenir, je cherche des reponses à mon cas

en te remerciant encore


Aléa
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Messages: 33667
Publié le 7 janvier 2009 - #726051 - Re: pv mal rempli, puis-je le contester?
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Bonjour,

alessandro92 a écrit:

en parcourant le forum on peut se rendre compte que l'absence du nom de l'agent peut etre un motif de contestation, d'où ma question pour avoir confirmation

Si vous avez lu ça sur le présent forum c'est que l'auteur d'un tel écrit s'est fourvoyé et il est surprenant que personne ne l'ait repris.

En effet, le matricule de l'agent suffit pour l'identifier dont le PV est valable, c'est la Cour de cassation qui le précise.

Pour le reste je ne vois pas en quoli il y aurait un motif à contestation pertinente


CamilleA
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Messages: 27256
Publié le 8 janvier 2009 - #726273 - Re: pv mal rempli, puis-je le contester?
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Bonjour,

alessandro92 a écrit:

enfin bon je n'ai pas besoin de ce genre de message que tu as posté, merci de t'abstenir, je cherche des reponses à mon cas

Réponse à votre cas : revoyez soigneusement toutes les Légendes Urbaines que vous avez récapitulé dans vos messages, que j'espère, vous n'avez pas trouvées sur ce forum, sans réactions de la part des uns ou des autres.

Revoyez également l'étalonnage de votre chronomètre. Vous avez manifestement une évaluation optimiste de la durée d'une minute (vous n'êtes pas le seul d'ailleurs)

Ah, au fait...

alessandro92 a écrit:

les warning peuvent etre un signe d'arret momentané je ne suis quand meme pas le seul à les utiliser pour cela je crois? de plus je connais bien le terme francais et sa traduction, ayant fait une fac de langues

Et votre code de la route...
(là encore, faut bien dire que vous n'êtes pas le seul...)
sm11


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