Publié le 7 janvier 2009 - #725839 -
pv mal rempli, puis-je le contester?
bonjour à tous
je suis nouveau sur ce forum et souhaiterais avoir votre avis
j'ai eu aujourd'hui un pv pour stationnement (qui devait etre juste un court arret, j'avais mes warning)
a peine 2minutes après mon arret, je reviens et decouvre le pv
je vois 2 motifs de contestation possible : (apres avoir parcouru un peu le forum)
- le nom de l'agent ou sa qualité ne sont pas mentionnés (seulement son matricule et n° service) - au niveau de la rubrique "modele" il y a inscrit "ignoré"
de plus mon immatriculation est mal ecrite (on lit un I a la place du F), et sur le 1er volet egalement : on ne lit pas correctement mon immatriculation
j'ai besoin de votre aide pour savoir si ces motifs ont une de chance de faire annuler ce pv, car je souhaite ecrire pour le contester
sur lesquels de ces motifs me conseillez vous d'insister dans mon courrier
Hors ligne Inscrit le 16 décembre 2008
Messages: 370
Publié le 7 janvier 2009 - #725938 -
Re: pv mal rempli, puis-je le contester?
Bonsoir,
alessandro92 a écrit:
bonjour à tous
je suis nouveau sur ce forum et souhaiterais avoir votre avis
j'ai eu aujourd'hui un pv pour stationnement (qui devait etre juste un court arret, j'avais mes warning)
a peine 2minutes après mon arret, je reviens et decouvre le pv.
Il faut bien deux minutes pour qu'un véhicule de police passe, s'arrête et que votre infraction soit verbalisée. Deux minutes ? Par ailleurs, connaissez-vous le terme français désignant les warnings ? Etiez-vous en détresse ?
Pour le reste, le numéro de matricule permet d'identifier sans difficulter un agent verbalisateur. Ce n'est en aucun cas un problème.
Publié le 7 janvier 2009 - #725960 -
Re: pv mal rempli, puis-je le contester?
merci pour cette precieuse intervention lakeshard
cependant je n'ai pas besoin de quelqu'un pour répeter mes phrases et faire de la prose!
j'ai bien dis 2 minutes quand je suis arrivé l'agent venait de poser le pv sur mon pare-brise, ce n'etait en aucun cas exagéré
les warning peuvent etre un signe d'arret momentané je ne suis quand meme pas le seul à les utiliser pour cela je crois? de plus je connais bien le terme francais et sa traduction, ayant fait une fac de langues je te remercie quand meme
en parcourant le forum on peut se rendre compte que l'absence du nom de l'agent peut etre un motif de contestation, d'où ma question pour avoir confirmation
enfin bon je n'ai pas besoin de ce genre de message que tu as posté, merci de t'abstenir, je cherche des reponses à mon cas
Hors ligne Inscrit le 22 janvier 2005
Messages: 33667
Publié le 7 janvier 2009 - #726051 -
Re: pv mal rempli, puis-je le contester?
Bonjour,
alessandro92 a écrit:
en parcourant le forum on peut se rendre compte que l'absence du nom de l'agent peut etre un motif de contestation, d'où ma question pour avoir confirmation
Si vous avez lu ça sur le présent forum c'est que l'auteur d'un tel écrit s'est fourvoyé et il est surprenant que personne ne l'ait repris.
En effet, le matricule de l'agent suffit pour l'identifier dont le PV est valable, c'est la Cour de cassation qui le précise.
Pour le reste je ne vois pas en quoli il y aurait un motif à contestation pertinente
Hors ligne Inscrit le 23 février 2006
Messages: 27256
Publié le 8 janvier 2009 - #726273 -
Re: pv mal rempli, puis-je le contester?
Bonjour,
alessandro92 a écrit:
enfin bon je n'ai pas besoin de ce genre de message que tu as posté, merci de t'abstenir, je cherche des reponses à mon cas
Réponse à votre cas : revoyez soigneusement toutes les Légendes Urbaines que vous avez récapitulé dans vos messages, que j'espère, vous n'avez pas trouvées sur ce forum, sans réactions de la part des uns ou des autres.
Revoyez également l'étalonnage de votre chronomètre. Vous avez manifestement une évaluation optimiste de la durée d'une minute (vous n'êtes pas le seul d'ailleurs)
Ah, au fait...
alessandro92 a écrit:
les warning peuvent etre un signe d'arret momentané je ne suis quand meme pas le seul à les utiliser pour cela je crois? de plus je connais bien le terme francais et sa traduction, ayant fait une fac de langues
Et votre code de la route... (là encore, faut bien dire que vous n'êtes pas le seul...)