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Bonjour à tous et à toutes et bonne années 2009.
Voila je vous explique mon problème.
Dans la nuit du 30 au 31 décembre 2008 j'ai été interpellé par les forces de polices en conduites en état d'ivresse.
C'est à dire :
-avec 1.04mg/l air expiré
-Non port de ceinture de sécurité
-Franchissement de ligne continue
Je ne conteste pas le résultat alcootest , mais le port de la ceinture est abusé car j'ai retiré la ceinture quand il était à ma auteur , et la route était geler sur les bas coté et ayant une voiture anglaise conduite a droite j' évitait la glace sur la route . J'ai un bilan de météo France qui me prouve le temps ce jour la.
Donc Hôpital et prise de sang, garde à vue , et menace si je ne signai pas les pv donc j'ai signé.Mais je viens de décidé de contesté les cas de ceinture et de ligne blanche en ne payant pas l'amende . Le truc c'est que je n'es jamais bu d'alcool avant ce jour la et je n'est jamais eu de problème . Donc retrait 72h du permis et convocation au tribunal en avril. Maintenant le problème 6 points pour l'alcool, 3 ou 4 pour la ceinture et idem pour la ligne continue. S'il vous plais que dois je faire .Merci d'avance pour vos réponse
Administrateur
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Bonjour
dififcile
ce la va etre a vous de prouver que vous aviez la ceinture ! !comment ?? je vois pas..
ensuite le gel n'autorise pas a couper une ligne blanche..
donc sur ces points la vous pensez contester comment ?
meme si je vous crois de bonne foi.. il faudra apporter des preuves contre des agnets assermentes !
Sinon ca fera 8 points en moins car tout se cumule certes mais le max de points retirables pour des infractions simultanees est de 8 pour un permis a 12 points
bon courage
tiger
re , attention au doublon
Administrateur
Lieu: Gironde
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re..
desole walker ..j'ai du supprimer jsutement le doublon avant que tu y reponde.. jolie synchro ...
tiger
Bonsoir,
A part l'imprimé pour la rétention du permis, que vous ont remis les agents comme documents ? Avez vous reçu des contraventions séparées pour la ceinture et pour la ligne continue ?
Il faudrait que les gens cessent de croire qu'en ne signant pas les PV on aggrave son cas. On signe si on est d'accord sinon on ne signe pas, point barre
re, c'est rien tiger , surtout pour ceux qui veulent rendre service , bonne soirée
Pilote confirmé
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Renault Laguna 2.2 D RT 1995
bonjour
un petit conceil :
lorsqu'il y a presence de vergas ou que la route est suseptible detre verglacée ou glissante, ne surtou pas essayer d'eviter les endroits glacés car c'est en voulant eviter(donc coup de volant) que la catastrophe arrive...
Bonjour,
gladiator95190 a écrit:
je viens de décidé de contesté les cas de ceinture et de ligne blanche en ne payant pas l'amende .
Maintenant le problème 6 points pour l'alcool, 3 ou 4 pour la ceinture et idem pour la ligne continue.
Petits rappels :
CPP a écrit:
Article 529
(...)
Toutefois, la procédure de l'amende forfaitaire n'est pas applicable si plusieurs infractions, dont l'une au moins ne peut donner lieu à une amende forfaitaire, ont été constatées simultanément.
1,04 mg/l = délit. Donc remise de "pv" genre "Timbre Amende" séparés pour les deux autres infractions anormale, si c'est le cas.
CR a écrit:
Article L223-2
(...)
III. - Dans le cas où plusieurs infractions entraînant retrait de points sont commises simultanément, les retraits de points se cumulent dans la limite des deux tiers du nombre maximal de points.
Donc 8.
Bonjour,
reg35 a écrit:
un petit conceil :
lorsqu'il y a presence de vergas ou que la route est suseptible detre verglacée ou glissante, ne surtou pas essayer d'eviter les endroits glacés car c'est en voulant eviter(donc coup de volant) que la catastrophe arrive...
A fortiori si c'est en empiétant ou en franchissant une ligne blanche...
gladiator95190 a écrit:
et la route était geler sur les bas coté
et ayant une voiture anglaise conduite a droite
j' évitait la glace sur la route .
J'ai un bilan de météo France qui me prouve le temps ce jour la.
Et vous pensez réellement que c'est avec ce genre d'arguments que vous allez justifier un franchissement de ligne continue ???
Où avez-vous appris à conduire ?
Supposons maintenant qu'en face de vous, un autre conducteur tienne le même raisonnement ??? Avec le même taux d'alcool...
Je vous remercie de vos réponse très rapide, donc j'aurais 8 points maximum de retiré si je comprend bien?
Faut voir.
Aléa a écrit:
Bonsoir,
A part l'imprimé pour la rétention du permis, que vous ont remis les agents comme documents ? Avez vous reçu des contraventions séparées pour la ceinture et pour la ligne continue ?
Il faudrait que les gens cessent de croire qu'en ne signant pas les PV on aggrave son cas. On signe si on est d'accord sinon on ne signe pas, point barre
oui j'ai reçu les imprimés séparé pour chaque infraction.
Bonjour,
gladiator95190 a écrit:
oui j'ai reçu les imprimés séparé pour chaque infraction.
Voici qu'elle était la question :
Aléa a écrit:
A part l'imprimé pour la rétention du permis, que vous ont remis les agents comme documents ? Avez vous reçu des contraventions séparées pour la ceinture et pour la ligne continue ?
Je vous demandais si vous aviez eu en main un PV pour la ceinture à 135/90 €uros et un PV pour la ligne continue au même tarif.
Aléa a écrit:
Bonjour,
gladiator95190 a écrit:
oui j'ai reçu les imprimés séparé pour chaque infraction.
Voici qu'elle était la question :
Aléa a écrit:
A part l'imprimé pour la rétention du permis, que vous ont remis les agents comme documents ? Avez vous reçu des contraventions séparées pour la ceinture et pour la ligne continue ?
Je vous demandais si vous aviez eu en main un PV pour la ceinture à 135/90 €uros et un PV pour la ligne continue au même tarif.
oui un PV de 90 euros pour la ceinture et un autre pour la ligne continue de 90 euros aussi
Bonjour,
gladiator95190 a écrit:
oui un PV de 90 euros pour la ceinture et un autre pour la ligne continue de 90 euros aussi
Ouf, on y est arrivé. 
Mauvaise limonade pour vous, vous allez perdre tous vos points 
- 6 pour l'alcool,
- 3 pour la ceinture,
- 3 pour la ligne continue
L'agent n'ayant pas respecté la procédure et plus particulèrement l'article 529 du CPP. Les dossiers vont être gérés séparemment alors qu'il aurait dû y avoir un seul et même dossier et les points, au lieu de se cumuler à 8 maxi pour le retrait comme le prévoit la loi, vont se cumuler en totalité.
Comment faire pour se sortir de ce mauvais pas ?
A votre place je contesterais les 2 amendes forfaitaires et demanderais l'application de l'argicle 529 du ');" onmouseout="cache();">CPP afin de limiter la casse.
Puis je faire joué un vice de procédure?
Dernière modification par gladiator95190 (03-01-2009 18:27:23)
Bonjour,
gladiator95190 a écrit:
Puis je faire joué un vice de procédure?
Oui, tout à fait, à condition de ne pas payer les deux amendes forfaitaires de la ceinture et de la ligne.
Bonsoir,
Oui, mais ça ne suffira pas pour tout faire annuler.
D'accord avec Aléa dans l'objectif de limiter la perte de points. Par contre, le montant des amendes cumulées pour les 3 infractions pourra être assez gratiné.
Sur les deux avis de contravention et sur l'avis de suspension, date et heure des infractions sont identiques ?
Oui tous identique le 31/12/2008 à 1h du matin, mais suis dans la me.... car les amendes sont parti est ce que je pourrais contesté auprès du juge que toutes les amendes sont du a la même infraction....
http://zepload.com/images/1231011718_lastscan.jpg
et les pv:
http://zepload.com/images/1231011851_pv.jpg
Dernière modification par gladiator95190 (03-01-2009 20:49:01)
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