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celine.soso
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Publié le 2 janvier 2009 - #723022 - excès vitesse en suisse permis francais voiture suisse
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Bonjour,

Voila je suis française et je me suis fait flashé en suisse avec la voiture d'un copain qui est suisse donc immatriculation suisse. Il a reçu une contravention pour un excès de vitesse de 12km/h au dessus de la limitation dans un tunnel sur autoroute. ma question est la suivante : Si il me dénonce vais-je devoir payer l'amende obligatoirement ou les autoritées suisses ne vont pas cherché??? Vas t il devoir payer obligatoirement l'amende lui car il est propriétaire du véhicule??
merci pour vos réponse


Platon78
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Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 2 janvier 2009 - #723035 - Re: excès vitesse en suisse permis francais voiture suisse
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Bonjour

S'il ne conteste pas c'est lui qui paiera, s'il vous désigne comme chauffeur, vous  payerez l'amende sans perte de point.

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

chari
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Publié le 2 janvier 2009 - #723146 - Re: excès vitesse en suisse permis francais voiture suisse
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Bonsoir
Deuxième solution , la vérité , à privilégier ; mais ne vous faites pas d'illusions , les autorités suisses vont vous retrouver et vous aurez intérêt à payer pour être tranquille ; il convient de se méfier des limitations de vitesse dans les tunnels en Suisse : 80 ou 100 KM/h


CamilleA
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Publié le 3 janvier 2009 - #723365 - Re: excès vitesse en suisse permis francais voiture suisse
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Bonjour,
Juste un petit détail.
Les règles de fonctionnement françaises des infraction/amendes ne fonctionnent pas en Suisse, notamment le mécanisme de l'amende forfaitaire (dites "amendes d'ordre") est différent. De plus, les règles de procédure pénale diffèrent d'un canton à l'autre. Donc, seul votre ami suisse sait comment ça va se passer s'il vous dénonce. S'il vous dénonce, une chose est certaine, les autorités suisses n'auront aucun mal à vous retrouver puisqu'il faudra bien qu'il donne votre adresse. En principe, vous devriez recevoir à votre tour un document similaire à celui reçu par votre ami, tout simplement. Si vous ne payez pas, vous recevrez une convocation au tribunal cantonal.


CamilleA
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Publié le 3 janvier 2009 - #723368 - Re: excès vitesse en suisse permis francais voiture suisse
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Bonjour,

chari a écrit:

il convient de se méfier des limitations de vitesse dans les tunnels en Suisse : 80 ou 100 KM/h

et des distances de sécurité qui, dans les grands tunnels alpins suisses, sont contrôlées par des radars.


celine.soso
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Messages: 2
Publié le 3 janvier 2009 - #723392 - Re: excès vitesse en suisse permis francais voiture suisse
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merci pour vos réponse. Cependant je me suis fait flashé plus d'une fois sur les autoroutes suisses en immatriculation française sans rien recevoir comme contravention. Mais bon c'étais des p'tites infractions donc il ne cherche en principe pas à retrouver le propriétaire dans ses cas là.


CamilleA
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Publié le 3 janvier 2009 - #723429 - Re: excès vitesse en suisse permis francais voiture suisse
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Bonjour,
Oui, oui, ça peut arriver, ça dépend un peu de quels cantons et quand elles ont eu lieu.

Si, si, je peux vous dire que certains cantons le font, même pour des petites infractions.


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