kovsky75 a écrit:

Un ami a moi a eu accident de scooter hier soir qui n'a impliquer que son véhicule.Il a était conduit a l'hôpital clavicule fracturé, il a était arrêter avec  2,9 gr. d'alcool.
Que risque t' il ? Amende ? sursis ? Mon ami n'a pas le permis.
Merci d'avance

bonsoir


ici c'est *** INDISPENSABLE : le BONJOUR !!! même pour les fêtes .


cordialement.

Bonjour,
Vous pouvez commencer à jeter un coup d'oeil aux (nombreuses) files sur le sujet, listées en bas de la page.
2,9g/l en scooter ? Plus de 3 fois le taux délictuel ? Pas froid aux yeux, votre ami...

Bonjour

Que risque-t-il ? 

Toutes les peines qui sont énumérées dans les articles L234-1 et L234-2 du code de la route à l'exception de  :

- la perte de points
- la suspension du permis qui peut être remplacée par une interdicction de le passer durant un certain temps

Aléa a écrit:

Bonjour

Que risque-t-il ? 

Toutes les peines qui sont énumérées dans les articles L234-1 et L234-2 du code de la route à l'exception de  :

- la perte de points
- la suspension du permis qui peut être remplacée par une interdicction de le passer durant un certain temps

Bonjour,

Cela exclut aussi le bénéfice de son assurance à son égard. Il devra donc, seul, supporter les frais de réparation de son scooter ainsi que son ticket modérateur (sauf s'il a une mutuelle complémentaire) des frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques, hospitalisation.