Bsr,
Votre numéro de permis ainsi que votre identité ont-ils été notés par les agents ?

Bonsoir,

Comment le savoir car sur la contravention aucun nom ni numéro de permis n'est inscrit. Après je n'est aucun moyen de savoir s'ils l'ont noté autre part.

bonjour

vous avez coché une case "ne reconnait  pas l'infraction" et vous avez du signer...ce document , qui est le vrai pv, et que seul le FDO possède
ce que vous avez n'est qu'un avis de contravention
votre contestation pourrait fort bien ne pas aboutir, mais vous pouvez toujours tenter le coup si vous êtes joueur.
Au fait c'est bien feu "ORANGE" qu'on vous reproche ou feu "ROUGE"?

Bonsoir,

On me reproche un ROUGE mais lorsque je suis passé il était bien orange. C'est un feux que je passe au moins 5 à 6 fois par jour. Ce que je ne comprend c'est que l'agent lui ne peut pas prouver sur quel véhicule j'étais au moment de la soit disant infraction. A votre avis je conteste ? Les 2 agents de polices de commissariat différent m'ont dit qu'il ne peuvent pas prouver puisque la plaque d'immatriculation n'est pas renseigné.

Qu'en pensez vous je vous remercie d'avance déjà de vos réponses précédentes.

djcyr a écrit:

Bonsoir,

Comment le savoir car sur la contravention aucun nom ni numéro de permis n'est inscrit. Après je n'est aucun moyen de savoir s'ils l'ont noté autre part.

Re,
Simple : vous ont-ils demandé votre PC ?

BGO a écrit:

djcyr a écrit:

Bonsoir,

Comment le savoir car sur la contravention aucun nom ni numéro de permis n'est inscrit. Après je n'est aucun moyen de savoir s'ils l'ont noté autre part.

Re,
Simple : vous ont-ils demandé votre PC ?

Oui

djcyr a écrit:

BGO a écrit:

djcyr a écrit:

Bonsoir,

Comment le savoir car sur la contravention aucun nom ni numéro de permis n'est inscrit. Après je n'est aucun moyen de savoir s'ils l'ont noté autre part.

Re,
Simple : vous ont-ils demandé votre PC ?

Oui

Rere,
Pour ce type d'infraction, c'est le conducteur qui est pénalement responsable. Pas la voiture !
Vous ètes donc identifié.
Vous avez bien entendu le droit de pratiquer le sport national qui est la contestation, mais à vos risques et périls ...

Bsr,
Oui je comprend bien. Donc d'après vous je devrais payer les 90 € ( ce qui prouve ma bonne fois)  et envoyer ma lettre de contestation ou juste ma lettre de contestation. Et attendre le verdict. Ce qui me chagrine ce sont les points.

bonsoir
AH NON !
si vous voulez ocntester il ne faut surtout pas payer sinon c fini !payer = reconnaitre l'infraction
il vous faut consigner comme indique sur le pv
ca vous coutera legeerment plsu cher si vosu n'avez gain de cause.. et la il y a des fortes chances car comme dit precedemment .. c bin vous qui etes verbalise
enfin ..bon courage
tiger

Re,
Et attention au potentiel retrait de permis si le juge est de mauvais poil ...

Tiger33 a écrit:

bonsoir
AH NON !
si vous voulez ocntester il ne faut surtout pas payer sinon c fini !payer = reconnaitre l'infraction
il vous faut consigner comme indique sur le pv
ca vous coutera legeerment plsu cher si vosu n'avez gain de cause.. et la il y a des fortes chances car comme dit precedemment .. c bin vous qui etes verbalise
enfin ..bon courage
tiger

Bas je sais trop quoi à faire à l'heure actuel car je viens d'appeler il vient de me dire qu'il y a beaucoup de chance pour qu'il enlevait l'amende donc je sais trop quoi faire. :s

BGO a écrit:

Re,
Et attention au potentiel retrait de permis si le juge est de mauvais poil ...

Ah bon pourquoi donc un feu rouge c'est bien 4 points et non retrait de permis.

re.;
bah vous pouvez tenter aupres de l'omp ... ca vous coutera le prix de la consignation ..
si refuse vous en restez la ..les points seront retirers plus tard
car aller ensuite au tribunal avec un tel dossier.. meme pas la peine je crains..
mais bon ce n'est que notre avis
tiger

Oui c'est sur je n'irais pas jusqu'au tribunal mais bon je verrais bien je vous tiendrais au courant du déroulement. J'aurais une autre question le fait de contester avant les 3 jour je devrais payer par la suite l'amende forfaitaire minorée ou tout simplement forfaitaire.

Merci d'avance

bonsoir

on doit déjà consigner pour les feux rouges? c'est pas seulement pour la vitesse par Cacir?

sinon, en allant devant le juge (il y en a qui ont essayé...c'est eux qui ont vu que... c'est possible )

Article R412-30
Tout conducteur doit marquer l'arrêt absolu devant un feu de signalisation rouge, fixe ou clignotant.
L'arrêt se fait en respectant la limite d'une ligne perpendiculaire à l'axe de la voie de
circulation. Lorsque cette ligne d'arrêt n'est pas matérialisée sur la chaussée, elle se situe à l'aplomb du feu de signalisation ou avant le passage piéton lorsqu'il en existe un.
Lorsqu'une piste cyclable traversant la chaussée est parallèle et contiguë à un passage
réservé aux piétons dont le franchissement est réglé par des feux de signalisation
lumineux, tout conducteur empruntant cette piste est tenu, à défaut de signalisation
spécifique, de respecter les feux de signalisation réglant la traversée de la chaussée par les piétons.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Toute personne coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.

idiot gene a écrit:

bonsoir

on doit déjà consigner pour les feux rouges? c'est pas seulement pour la vitesse par Cacir?

sinon, en allant devant le juge (il y en a qui ont essayé...c'est eux qui ont vu que... c'est possible )

Article R412-30
Tout conducteur doit marquer l'arrêt absolu devant un feu de signalisation rouge, fixe ou clignotant.
L'arrêt se fait en respectant la limite d'une ligne perpendiculaire à l'axe de la voie de
circulation. Lorsque cette ligne d'arrêt n'est pas matérialisée sur la chaussée, elle se situe à l'aplomb du feu de signalisation ou avant le passage piéton lorsqu'il en existe un.
Lorsqu'une piste cyclable traversant la chaussée est parallèle et contiguë à un passage
réservé aux piétons dont le franchissement est réglé par des feux de signalisation
lumineux, tout conducteur empruntant cette piste est tenu, à défaut de signalisation
spécifique, de respecter les feux de signalisation réglant la traversée de la chaussée par les piétons.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Toute personne coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.

Non je n'irais jamais jusqu'a au tribunal !!

re..
c vrai pas besoin consigner je crois IDG a raison .. pour un feu rouge..
Par contre vous perdrez le benefice de l'amende minoree.;
tiger

Tiger33 a écrit:

re..
c vrai pas besoin consigner je crois IDG a raison .. pour un feu rouge..
Par contre vous perdrez le benefice de l'amende minoree.;
tiger

Je vous remercie pour toutes ses informations.

Pourriez vous m'aider à trouver une phrase me permettant de contester ce pv

Je vous remercie d'avance.

Bonsoir,

djcyr a écrit:

Non je n'irais jamais jusqu'a au tribunal !!

Ben oui, sauf que l'OMP, le monsieur qui va lire votre réclamation, n'est pas du tout obligé de vous demander votre avis et peut vous y envoyer d'office s'il n'est pas de bon poil. Et là, ce que vous risquez, c'est que vient de décrire IdG juste au-dessus.
Y inclus les points, bien évidemment.

Pas de consignation pour un feu rouge, uniquement pour les excès de vitesse par radars automatisés, sans interception sur place.