Bonjour,

      paturage44 a écrit:

Re
PS : au lieu de me réclamer des copies d'un jugement qui n'existe pas, ce que je lui ai déjà dit 10 fois au moins,  il serait bon que Papymèche cesse d'éluder le débat sur "assurance et contraventions alcool" : que disent les polices ? que dit sa police ?

J'ai moins souvent l'occasion de passer sur le forum en ce moment donc j'ai raté ce débat. Pouvez-vous me donner le lien de cette discussion ?

Bonjour,

      EtienneC a écrit:

J'ai moins souvent l'occasion de passer sur le forum en ce moment donc j'ai raté ce débat. Pouvez-vous me donner le lien de cette discussion ?

Volontiers, c'est un débat important par les conséquences que peuvent avoir une non déclaration du risque et sur lequel je serais curieux d'avoir votre avis ..

Je me suis demandé dans le cadre de cette discussion, si ma compagnie est la seule à ne pas imposer l'obligation à l'assuré de déclarer les amendes forfaitaires pour alcool ..

controler 0.39mg/air permis détenue depuis 2 semaine...

Re

      Ingénieur multipseudo a écrit:

Ben oui, tout est dit.

Bah oui ...
Mais pour 99% des visiteurs du forum, ce qu'ils veulent c'est justement ne pas comparaître devant le juge de proximité .. donc ce qu'ils veulent c'est si possible  un classement sans suite ...
Pour ne pas perdre une journée de travail  ..et ne pas avoir à se rendre au tribunal (parfois très loin ....)
Il reste  moins de 1% de gens comme vous que çà semble amuser d'aller à la Cour de Cassation ...
Libre à vous, mais ce n'est pas le choix de tout le monde .
Les mauvais conseils que vous donnez aux forumeurs à propos de la CADA ne me font pas rire du tout .. Je les trouve parfaitement inadmissibles ..
Si vous pouviez arrêter vos âneries ...


 

bonjour,

HS décoratif:

je pensais demander à Moutyk d'ajouter cet avatar (que je peux couper en deux) pour nos duéttistes.

L'image a été réduite, Cliquez ici pour voir l'image en taille réelle.

Bonjour,

Qui vous dit que Paturage est bien un homme ?

Bonjour

      EtienneC a écrit:

Qui vous dit que Paturage est bien un homme ?

Une femme saurait éviter pas mal d' occasions de se vautrer

bonjour,

EtienneC , nous avons nos sources
et puis vous n'avez jamais vu de femme à moustache ou chauve?

Mais l'objet de ma venue ici n'était pas pour ça mais pour avertir que ça devient de pire en pire
un policier belge (wallon) me fait parvenir ce qui suit, pratiqué par certains de ses collègues flamands

      idiot gene a écrit:

bonjour,

EtienneC , nous avons nos sources
et puis vous n'avez jamais vu de femme à moustache ou chauve?

Mais l'objet de ma venue ici n'était pas pour ça mais pour avertir que ça devient de pire en pire
un policier belge (wallon) me fait parvenir ce qui suit, pratiqué par certains de ses collègues flamands
http://www.auto-evasion.com/forums/img/ … 000111.jpghttp://www.auto-evasion.com/forums/img/ … 000222.jpghttp://www.auto-evasion.com/forums/img/ … 000333.jpghttp://www.auto-evasion.com/forums/img/ … 000444.jpg

Après ils s'étonneront que certains les traitent d'ordures?

Bonjour
Idiotgene
+1

Bonjour
Au vu de la 3° photo, je ne suis pas certain que l'angle de 25° soit respecté.
Du travail pour Papymèche !

Bonjour

      JPAL a écrit:

Bonjour
Au vu de la 3° photo, je ne suis pas certain que l'angle de 25° soit respecté.
Du travail pour Papymèche !

Mais semble t' il, ce n' est pas un Mesta de chez nous. Plutôt  un multanova Suisse avec appareil de prise de vue décalé. Et le bébé doit avoir un strabisme de 22° par rapport aux voies.

Pour le reste, un bon coup de pied dans le sac poubelle...Mais pas n' importe comment. Hein
Avec des chaussures de sécurité.
Prévention des risques oblige, Un accident est si vite arrivé.

Bonjour,
Je sais que cela est un peu hors sujet mais cela intéresse ceux qui aiment la "fête"
Maintenant vous pouvez être verbalisé plusieurs fois si vous ne baissez pas la musique  une
contravention à chaque passage des FDO!!!!

l'article R 48-1 du code de procédure pénale a été modifié, il a été instauré les contraventions en matière de bruit (décret 2012-343 du 9 mars 2012)

article R 48-1 du Code de Procédure Pénale :

Les contraventions des quatre premières classes pour lesquelles l'action publique est éteinte par le paiement d'une amende forfaitaire sont les suivantes :

"...8° Contraventions en matière de bruit :

a) Contraventions réprimées par l'article R. 623-2 du code pénal relatif aux bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui ;

b) Contraventions réprimées par les articles R. 1337-7 et R. 1337-9 du code de la santé publique relatifs au fait d'être à l'origine d'un bruit particulier, autre que ceux relevant de l'article R. 1337-6, de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme dans les conditions prévues à l'article R. 1334-31, ou au fait d'en faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation."

désormais relevé par timbre amende en cas 3

Bonjour

La musique des deux tons, est' elle concernée par cet article ?

Bonjour,

cadeau spécial cloches  Pâques pour Papymèche
un-taux-de-5,55-sans-avoir-bu

Bonjour

      idiot gene a écrit:

Bonjour,

cadeau spécial cloches  Pâques pour Papymèche
un-taux-de-5,55-sans-avoir-bu

N' y a t- il pas un carillon célèbre à Bruge,avec automates mimant des petites frappes sur les clochettes ?
Peut être que ces policiers étaient revenus de Rome après avoir abusé de gueuse

      Papymèche a écrit
N' y a t- il pas un carillon célèbre à Bruge

Bonjour Papymèche
Bruges avec un s ou en néerlandais avec 2g sans s Brugge

Bjr

Orhographe médocaine oblige (Enfin il me semble)
Mais y a t' il un carillon animé ?

      Papymèche a écrit:

Bjr

Orhographe médocaine oblige (Enfin il me semble)
Mais y a t' il un carillon animé ?

Bonsoir
Pas à ma connaissance

***modere***********
Ce site saura répondre a vos question et vous trouvera une réponse a toutes vos questions juridique.

Bonjour

      aide J a écrit:

******************************
Ce site saura répondre a vos question et vous trouvera une réponse a toutes vos questions juridique.

Pouvez vous présenter vos lettres de créance ? (Avant de vous faire tacler, ça va de soi)
Et la prochaine fois que vous revenez, n' oubliez pas également de lire le règlement propre à ce forum.
Par ailleurs, il y a ici des gens chatouilleux qui ont toujours l' article 66 de la loi de 71 sur les professions juridiques en bandoulière.

bjr papymeche
en plsu il poste d'un ip tunisien !!
allez modere avant etre vire si il recommence
tiger