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Publié le 23 décembre 2008 - #718450 -
question au sujet d'1 pv peut-être non conforme
bonjour,
hier soir j'ai été arrêté par la gendarmerie pour non observation d'un panneau stop. il me semblait l'avoir marqué mais intimidé par leur façon d'agir j'ai signé. Chez moi je me suis aperçue que le numéro d'immatriculation sur le volet à conserver par le conducteur n'était pas compler. il y manque le numéro à 3 chiffres. Il ne figure pas non plus sur le carbone mais par contre sur la carte de paiement. Peut-il y avoir des suites à cette contravention ou puis-je l'oublier.