gellule a écrit:

Bonjour.
j'ai été contrôlé positif au thc il y a quelques jours, et voilà comment cela c'est passé.
deux motards m'ont arrété, m'ont fait soufflé à l'hétilotest, et ont vu que j'étais négatif.
n'étant apparement pas satisfaits des résultats, ils m'ont demandé de les suivre jusqu'à leur brigade, ont convoqué ou plutôt réquisitionné un docteur pour effectuer un contrôle de stupéfiants.
aprés m'avoir fait uriner, ces derniers on effectué un contrôle des urines, mais cela en se demandant à haute voix comment s'utilisait le test. ils l'ont plongé une fois dans l'urine, l'ont retiré, ont vu que le test était négatif, l'ont replongé une autre fois, jusqu'à ce que le test affiche positif, ce aprés quoi j'ai eu droit à un test sanguin et un retrait de trois jours.
vous serait il possible de me dire s'il n'y a pas un vice de procédure qui pourrait annuler la validité de ce dossier.
merci et a bientôt.

Bonjour
Vous dites "quelques jours"...
Vous avez fait l'objet d'une rétention de votre permis de 72 heures, si les résultats de l'analyse ne sont pas parvenus ou s'il se sont avérés négatifs, aux enquêteurs, le permis doit vous être rendu.
Cependant si les analyses ont démontées que vous etiez sous l'empire de produits stupéfiants, attendez vous à être entendu dans le cadre de cette affaire

Bonjoiur,

Ca me rappelle une file récente avec les cotons-tiges.   Positif, suite à un contrôle urinaire, puis une prise de sang et 72 heures de rétention.

Il faut un contrôle sangin après l'analyse d'urines  ?

Avouez que c'est quand même bizarre cette procédure, mais bon, comme je l'ai dit, si tout le monde est d'accord ce n'est pas moi qui vais aller me battre contre des moulins pour 3 jours de rétention de permis.

Au fait, vous êtes fumeur de canabis ou pas  ?

bonjour

bin si le contrôle, même un peu poussé, a tourné positif...c'est que c'était pas de la maïs

bonjour

      idiot gene a écrit:

bonjour

bin si le contrôle, même un peu poussé, a tourné positif...c'est que c'était pas de la maïs

Et les fumeurs passifs, hein, qu'en faites vous  ?

bonjour

      Aléa a écrit:

Et les fumeurs passifs, hein, qu'en faites vous  ?

absoulument d'accord ça me rappelle de drôle de sensations au concert de Jefferson Airplane à San Francisco en 72
pourtant je ne fumais que de la gauloise , je me suis même fait engueuler pour ça parce que ça leur piquait les yeux les petits chéris!! 

Bonsoir
Pas encore tout vu sur les méthodes de dépistage et des mesures ultérieures associées associées.
J' ai quand même l' impression que le test urine était un dépistage, et pas une mesure. Mais selon la manière dont vous décrivez l' opération, les opérateurs ne me paraissent pas avoir été des Pros.
La prise de sang elle donne lieu à une mesure. Elle prend du temps. Bien trop de temps. On peut aussi faire une mesure dans l' urine, mais elle prendra du temps aussi, Trop de temps.
Vous a t' on suspendu votre permis pendant 3 jours sur ce simple dépistage ?
Ce qui nous ramène à une file longue et pus laquelle il y avait 2 interprétations strictes des mêmes textes, mais différentes.
Suspension normale pour les uns, dont je ne fais pas partie, suspension anormale pour les autres, dont je suis.

"Fumeurs passifs" est le terme employé par Aléa, "imprégnation passive" c' est le terme que j' emploie.
Mais nulle part vous n' avez précisé si vous étiez actif ou passif. Peut être faudrait t' il commencer par çà.

      Papymèche a écrit:

Bonsoir
Pas encore tout vu sur les méthodes de dépistage et des mesures ultérieures associées associées.
J' ai quand même l' impression que le test urine était un dépistage, et pas une mesure. Mais selon la manière dont vous décrivez l' opération, les opérateurs ne me paraissent pas avoir été des Pros.
La prise de sang elle donne lieu à une mesure. Elle prend du temps. Bien trop de temps. On peut aussi faire une mesure dans l' urine, mais elle prendra du temps aussi, Trop de temps.
Vous a t' on suspendu votre permis pendant 3 jours sur ce simple dépistage ?
Ce qui nous ramène à une file longue et pus laquelle il y avait 2 interprétations strictes des mêmes textes, mais différentes.
Suspension normale pour les uns, dont je ne fais pas partie, suspension anormale pour les autres, dont je suis.

"Fumeurs passifs" est le terme employé par Aléa, "imprégnation passive" c' est le terme que j' emploie.
Mais nulle part vous n' avez précisé si vous étiez actif ou passif. Peut être faudrait t' il commencer par çà.

Bonsoir

Fumeur passif ? non faut pas exagerer

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@+

Bonsoir

      Titidu a dit : Fumeur passif ? non  faut pas exagerer

Attendons que Gellule précise.
De dire ce que vous dites, montre un a priori, que je me refuse à avoir.
Et par ailleurs, aux taux extrêmement faibles dont la résolution des CPG est capable, une imprégnation passive sera presque toujours détectée si l' imprégnation s' est passée en milieu confiné, puisque le taux légal est supérieur à zéro.

Bonjour
C'est reparti pour un tour?

Bonjour
Nous avons 2 retraits pour 3 jours sur un dépistage. Sur 2 files proches dans le temps.
De tels cas étant non rapportés sur 7 mois (et peut être plus ?), on peut donc se poser la question légitime de savoir ce qui a changé entre avant et maintenant.
Textes du CR ? Ou circulaires chez les FDO ? Ou plusieurs interprétations dites "strictes" selon les strates hiérarchisées entre décideurs politiques et FDO applicateurs de l' interprétation stricte du niveau n+1 ? Ou autre ?

bonjour


Test salivaire : comment ça marche ?

Par Camille Pinet - lequotidienauto.com - 03/09/2008

Depuis peu chacun d'entre nous peut être confronté à un nouveau type de contrôle routier : le test salivaire anti-drogue. Mis en œuvre progressivement par les forces de l'ordre, ce nouvel outil n'est pas sans susciter la polémique. Le point.



Les tests salivaires anti-drogue gagnent du terrain. Après avoir été lancés en grande pompe par la Ministre de l'Intérieur à Antibes, dans les Alpes Maritimes, ils ont fait une première apparition opérationnelle en région parisienne dans le Val de Marne, le 30 août dernier. Huit dépistages ont été réalisés à Créteil, dont quatre se sont révélés positifs au cannabis.


 

Le test "Rapid Stat" utilisé par les forces de l'ordre est un appareil sensible à différents types de drogues : cocaïne, héroïne, cannabis, amphétamine, ecstasy. Mis en contact avec la salive pendant huit minutes, il présente ses résultats sous la forme de traits correspondant à chacun des stupéfiants. Si un trait horizontal rouge se démarque, le contrôle est négatif. S'il reste blanc, le contrôle est positif.


Un test de "première intention"

D'un point de vue juridique, ce test ne permet pas en lui-même de condamner un contrevenant : il autorise simplement les forces de l'ordre à placer l'individu en rétention afin de pouvoir pratiquer une prise de sang. Laquelle constituera l'élément de preuve.

Seule la prise de sang permet de déterminer la quantité de drogue présente dans l'organisme. La question du "seuil" à partir duquel un individu serait condamnable n'est donc pas réellement posée par ce nouveau dispositif salivaire.


Contrairement aux éthylotests, le test anti-drogue n'est pas pour l'instant réalisé de manière systématique : il ne peut être mis en oeuvre que si une autre infraction a été commise ou si le conducteur semble être sous l'emprise de la drogue (yeux rouges, propos incohérents, etc.).

Cependant il s'agit tout de même d'une évolution très nette des moyens de contrôle car, jusqu'alors, la détection des drogues était réalisée par un test urinaire presque uniquement en cas d'accident corporel.


On le sait, les consommateurs de drogues et plus particulièrement de cannabis se recrutent massivement parmi les jeunes. Les sorties de boîtes de nuit constitueront le lieu de prédilection des forces de l'ordre, à l'instar de la plupart des contrôles d'alcoolémie.

Rétention du permis de conduire en cas d’usage de stupéfiants >> http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/in … ermis.html

cordialement.

Bonjour,

      Papymèche a écrit:

Ce qui nous ramène à une file longue et pus laquelle il y avait 2 interprétations strictes des mêmes textes, mais différentes.
Suspension normale pour les uns, dont je ne fais pas partie, suspension anormale pour les autres, dont je suis.

Une suspension ? Là, c'est tout à fait anormal ! Une rétention, c'est bon. Si on fait bien, dans les textes, la distinction entre suspension et rétention, c'est bien parce que ce sont deux notions juridiques différentes.

Bonjour,
Et ne pas confondre "épreuves de dépistage" et "épreuves de vérification".

Bonjour Casper

      La loi élargit les sanctions possibles en cas d’usage de stupéfiants en instaurant, comme pour l'alcool, la rétention du permis de conduire.

OK, mais ou est le texte correspondant et sa liaison "raisonnable" avec le fait que l' analyse de sang se fait dans un temps "déraisonnable".

Quel truc bancal, issu de la tête perturbée de législateurs, qui doivent manquer de quelque chose (Du manque de réflexion entre autre)

Je ne dis pas que c' est une mauvaise idée en soi, je dis que les moyens techniques ne sont pas prêts. (Jusqu' à preuve du contraire, ce que j' accepterai alors)

Il est vrai qu' avec un taux légal ne devant pas être différent de zéro, le simple test de dépistage positif est en interprétation stricte suffisant, mais encore faut t' il adapter les textes pour que ce simple test soit reconnu comme une mesure, puisqu' il faut de la métrique.
Et que ce test ne donne pas de faux positifs.
C' est d' ailleurs sûrement pour cela qu' il faille en passer par la métrique sanguine.

Et on en revient au début...

Je recommence :
OK, mais ou est le texte etc etc. et on en revient au début...

Je recommence :
OK, mais ou est le texte etc etc. et on en revient au début...

Je recommence :
OK, mais ou est le texte etc etc. et on en revient au début...

bonjour,

Arrfff, c'est reparti

Je crois qu'il va falloir, comme dans beaucoup de domaine, commettre une circulaire pour expliciter tout ça.

La conduite sous l'influence, maintenant disons sous la prise, même ancienne, de stupéfiants est interdite.

Est-ce que l'infraction est caractérisée avec un simple test positif, tel que le coton tige, ou faut-il y une analyse plus technique et avec des résultats chiffrés ?  Là est toute la question.

En ce qui me concerne je ne vois pas pourquoi ils s'embêtent, sans compter que ça grève le budget de la collectivité en coûts directs et indirects, à effectuer une analyse de sang alors que le coton tige magique a tout décelé

Bonjour

      Camille a dit : Une suspension ? Là, c'est tout à fait anormal ! Une rétention, c'est bon. Si on fait bien, dans les textes, la distinction entre suspension et rétention, c'est bien parce que ce sont deux notions juridiques différentes.

Reçu Camille, j' ai employé le mauvais terme. N' empèche pendant ces 3 jours, censés dans un cas ou dans l' autre (ethanol et THC) permettre au prefet de prendre un décision de sauvegarde, vous pensez vraiment qu' il a la métrique THC comme il a la métrique ethanol dans la journée ?
Un prefet doit être capable de comprendre ça non ?

Bonjour

      Papymèche a écrit:

Reçu Camille, j' ai employé le mauvais terme. N' empèche pendant ces 3 jours, censés dans un cas ou dans l' autre (ethanol et THC) permettre au prefet de prendre un décision de sauvegarde, vous pensez vraiment qu' il a la métrique THC comme il a la métrique ethanol dans la journée ?
Un prefet doit être capable de comprendre ça non ?

Mais, si j'ai tout bien compris, dans les 72 heures le Préfet n'est pas intervenu dans les cas que nous avons lus sur le présent forfum. C'est seulement les FDO qui appliquent la rétention du permis et c'est là, AMHA, que le problème se pose.

Bonjour

      Aléa a dit : Mais, si j'ai tout bien compris, dans les 72 heures le Préfet n'est pas intervenu dans les cas que nous avons lus sur le présent forfum. C'est seulement les FDO qui appliquent la rétention du permis et c'est là, AMHA, que le problème se pose.

On est bien d' accord.

Et le préfet est comme Ponce Pilate, Il ne veut pas se mouiller les mains sur un truc dont il sait que l' intendance ne suit pas. (Pas les FDO's sur ce point, mais sur la métrique dont il sait qu' elle n' arrivera pas de si tôt)
Et nos FDO de base, et c' est dommage pour eux, se trouvent "entre le marteau, et l' enclume" un peu déferrés (Gendarme à cheval à la trés ancienne, et qu' on rencontre encore dans les espaces boisés).
Tout ça parcequ' à un niveau n+1 ça a queuté ! Et j' aimerai bien savoir ou est ce niveau pour avoir une idée de la dégoulinade. Il n' est sûrement pas au niveau du FDO de base.

Bon jour,


J'ai bien compris que ce sujet faisait couler de  l'encre et pour cause .......
Comme l'a rappelé Aléa on ne parle pas ici d'une quelconque limite à ne pas dépasser" sauf pour l'alcool ", on parle bien d'une interdiction totale en matière de stupéfiants .
Je pense qu'il ne faut pas confondre l'alcool, et les stupéfiants ( bien que certains diront c'est quasi la même chose puisque ce sont de toute façon des produits dangereux pour la conduite de véhicules).
La seule chose ou je ne suis pas sûr de moi, c'est sur la rétention du permis conduire de soixante-douze heures, en effet je ne parvient pas à retrouver l'article où il était stipulé, "lors d'une interpellation pour usage de stupéfiants avec conduite d'un véhicule à moteur ".
d'après les informations que j'avais eu à ce sujet le permis du contrevenant pouvait être en rétention QUE dix-huit heures, et non pas soixante-douze heures.
les lois ont-elles changé cela est possible, mais je n'en ai pas eu connaissance.


cordialement.