Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

kurochka
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 8 décembre 2008 
Messages: 2
Publié le 8 décembre 2008 - #710710 - PV pour excès de vitesse, vice de procédure ?
Voir le profil de kurochka

Bonjour,

je me suis fait prendre aux jumelles pour excès de vitesse, après une procédure à priori normale :
les gendarmes qui demandent de les suivre puis remise du pv (2 points et 135 euros d'amende) j'ai constaté que sur le pv, la case "radar fixe" et non "radar mobile" a été cochée...

S'agit-il d'un vice de procédure suffisant pour faire sauter la contravention (il n'y a pas de "radar fixe" sur cette route!) ?
Et si oui, quelle démarche faut-il adopter ?

Merci de vos réponses.


Tiger33
Administrateur
Hors ligne  
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15 novembre 2004 
Messages: 27175 
Ma voiture Renault Scenic II 1.9 dCi130 FAP Expression 2007
Publié le 8 décembre 2008 - #710711 - Re: PV pour excès de vitesse, vice de procédure ?
Voir le profil de Tiger33

bonjour
non desole
un radar mobile est un radar en mouvement dans un vehicule !
tout le reste est considere comme fixe..
tiger

De l'entraide vient la solution !

kurochka
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 8 décembre 2008 
Messages: 2
Publié le 8 décembre 2008 - #710718 - Re: PV pour excès de vitesse, vice de procédure ?
Voir le profil de kurochka

ah oui, je viens de vérifier, tu as raison...
bon, j'aurais au moins appris quelque chose "radar fixe embarqué..."


interceptor80
Je suis grand père d'une petite Lyona
Hors ligne  
Lieu: Ch'Nord 
Inscrit le 1 décembre 2008 
Messages: 6873
Publié le 8 décembre 2008 - #710739 - Re: PV pour excès de vitesse, vice de procédure ?
Voir le profil de interceptor80

kurochka a écrit:

ah oui, je viens de vérifier, tu as raison...
bon, j'aurais au moins appris quelque chose "radar fixe embarqué..."

Bonjour
et le radar fixe embarqué fait partie du C.S.A. qui dépend du C.A.C.I.R.....icon_confused



Dernière modification par interceptor80 (09-12-2008 10:44:20)

Dura lex sed lex (la loi est dure, mais c'est la loi)

Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto