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Bonjour à tous.
Je vous écris pour esayer de récupérer quelques renseignements, mais je crois surtout qu'au fond j'écris pour savoir ce qui va me tomber dessus.
Le 4 juillet de cette année, alors que nous rentrions de vacances par la nationale avec mon amie et arrivée à hauteur d'Aurillac dans un rond point embouteillé où des gendarmes étaient postés, je me suis fait arrêter pour ce que je croyais être un banal contrôle de papier. En fait les gendarmes m'ont pris tous mes papiers, ainsi que ceux d'une voiture semblable à la mienne qui se trouvait derrière. De là on nous demande de suivre les gendarmes jusquà la gendarmerie, ce que nous fîmes. Arrivés sur place, un autre gendarme sort de l'établissement, regarde les voitures et dit "c'est la verte" (donc la mienne). De là l'autre voiture récupère ses papiers et s'en va alors que moi je suis prié de rentrer et d'attendre quelqu'un.
Quelques minutes plus tard un gendarme en civile arrive et me dit qu'il oulait avec son véhicule personnel et qu'il m'avait vu faire le "pilote" (selon ses termes), qu'il aller photocopier mes papiers et me laisser repartir en me disant "je t'aurais".
Je repars avec une peur bleue del'histoire qu'il venait de se passer et en essayant de me rappeler qu'est-ce que j'aurais pu faire pour mériter cela.
2 mois plus tard je suis convoqué à la gendarmerie de chez moi (car j'habite à 400km d'aurillac) pour répondre à un PV rédigé par ce gendarme en civil disant qu'il mettait reproché une vitesse excessive de plus de 30 km/h suivi d'un dépassement dangereux génant les usagers de la route.
J'expliquais alors dans une audition que je n'avais pas effectué ce qui mettait reproché.
Suite à cela je reçu une convocation au tribunal de proximité d'aurillac pour cette affaire. Je demandais donc une copie du dossier pour comprendre pourquoi nous en étions arriver là et me rendis compte que ce que le gendarme me reproher était complètement faux, tout du moins en ce qui me concerne. Je fabriquais donc un dossier que j'envoyais à l'officier du ministère public pour contester en apportant des éléments essayant de prouver qu'il y a peut être erreur (rassemblement de voitures comme la mienne ce jour-là à aurillac, distance entre le relevé d'infraction et mon arrestation, ...) et expliquant ma situation (suite à un grave accident cet été, j'ai perdu mon emploi, suis au chômage et ai trouver un nouveau travail si j'obties (et garde) mon permis C.)
Je dois être jugé lundi 8dec et suis malade à l'idée que cette histoire puisse me couter plus chere que prévu.
merci de me dire ce que vous pensez de cette histoire.
bonsoir
pouvez vous nous recopier exactement les faits et articles qui vous sont reprochés et qui doivent figurer sur la convocation svp? ceci afin de vous répondre avec plus de justesse.
vitesse excessive eu égard aux circonstances et dépassement de véhicule sur la moitié gauche de la chaussée génant la circulation eb sens inverse.
articles : R.413-17 R.414-7 al.1 al.2 al 37-6 R.417-6
merci d'avance
Bonjour,
R.413-17 max: 750€
R.414-7 max: 750€+3ans suspension permis+3 points
R.417-6 max 38€ (stationnement interdit???)
Le problème est que vous devez prouver que c'est pas vous donc aucune chance d'avoir gain de cause... A mon avis la ligne de défense la plus efficace est de dire que vous êtes sûr que ça n'est pas vous mais que vous comprenez la position du juge et vous demandez à être dispensé de peine...
Greg
Bonjour,
Oui, votre histoire semble plus que curieuse puisqu'il n'y a pas eu - en fait - interception sur place, donc en réalité pas d'identification formelle du conducteur, sans parler de celle de la voiture : une "de Dion Bouton verte", ça peut, une "Clio verte" ou une "AX verte", c'est vague. Et apparemment, même à la gendarmerie, le doute subsistait entre deux véhicules différents. Tout ça à rappeler.
Autrement dit, à moins d'avoir avoué spontanément avoir été au volant, vous ne devriez normalement être poursuivi qu'au titre du L121-3 en tant que titulaire de la carte grise. Sauf que les R413-17 et R414-7 ne rentrent pas dans ce cadre.
(Qu'est-ce que le R417-6 vient faire dans l'histoire ?)
CamilleA a écrit:
Autrement dit, à moins d'avoir avoué spontanément avoir été au volant, vous ne devriez normalement être poursuivi qu'au titre du L121-3 en tant que titulaire de la carte grise. Sauf que les R413-17 et R414-7 ne rentrent pas dans ce cadre.
(Qu'est-ce que le R417-6 vient faire dans l'histoire ?)
Bonjour,
identité relevée sur place (enfin qques km plus loin) et PV établi par la suite.... Donc il s'agit bien de poursuites pénales...
Greg
bonjour
puisque vous dites qu'il s'agissait d'un rassemblement de voitures semblables, ne pourriez-vous pas retrouver quelques participants qui pourraient avoir la même que vous, susceptibles de passer par le même chemin, plus ou moins à la même heure? 
la multiplication des présents jeterait le doute puisque le FDO n'a pas donné une immatriculation à son collègue mais une couleur, verte (prenez des témoignages de propriétaires de voitures rouges et fushia aussi, ça ajoutera à la confusion 
dès fois que le FDO serait daltonien ou aurait mémorisé la complémentaire 
)
Bonjour,
greg k a écrit:
Donc il s'agit bien de poursuites pénales...
J'avais bien compris.
greg k a écrit:
identité relevée sur place (enfin qques km plus loin) et PV établi par la suite....
Tel que décrit par rdglionel, pas du tout d'accord. Il n'y avait manifestement pas un dispositif genre "relevés de vitesse" de mis en place.
rdglionel a écrit:
dans un rond point embouteillé où des gendarmes étaient postés
m'ont pris tous mes papiers, ainsi que ceux d'une voiture semblable à la mienne
on nous demande de suivre les gendarmes jusquà la gendarmerie
un autre gendarme sort de l'établissement, regarde les voitures et dit "c'est la verte"
Quelques minutes plus tard un gendarme en civile arrive et me dit qu'il oulait avec son véhicule personnel et qu'il m'avait vu faire le "pilote"
Euh... ça fait un peu beaucoup de gendarmes pour un véhicule qui aurait dû être identifié du premier coup et sans ambiguïté...
Là, je sens que Papymèche va se régaler avec sa théorie de "l'identification par parties"... 
Bonjour
Eh oui, je me régale à en avoir une indigestion de ces "identifications par parties"
Aller, je lâche un mot et un sigle
Le mot : "puce"--> ça va en gratter quelques uns
Le sigle : "RFID"--> ça va en faire frémir quelques uns
je n'ai pas compri également l'histoire de puce et de rfid. Je vous remerci deja pour ces premiers commentaires.
Le truc pour ce qui a té dit c'est que j'ai chercher des traces justement de ce rassemblement que je ne connaissais pas puisque je n'y allait même pas, c'est un hasard de l'avoir croiser. J'ai trouver une trace mais le seul participant que j'ai trouvé et pris contact c'est celui qui s'est fait arrêter avec moi (et la sienne est bleu donc même la couleur ils sont pas clair.)
Moi je ne comprend toujours pas qu'avec si peu d'éléments et autant d'incertitudes ils trainent cette histoire aussi loin au risque de compremettre mon emploi pour des motifs infondés !!! mais je pense que c'est peut être la frustration qui me fait dire ça, je ne sais plus trop ce que je dois faire ...
Bonsoir
@trucmuche @rdglionel Puces RFID : C' est ces trucs que les vétérinaires insérent sous la peau des animaux, et qui remplacent les tatouages. Imaginez qu' un jour on décide que même les chevaux vapeur soient munis de telles puces. Ca s' interroge par des boucles électromagnétiques, et dans les grandes surface, ça se reprogramme par ondes radio pour modifier les chiffres des prix.
Oubliez cette digression, mais vous avez eté intercepté sur ce que j' appelle sur le forum une "interception par parties"
Si vous n' avez pas fait ce qu' on vous reproche ( c'est vous par rapport à vous même qui le savez), et comme vous l' avez contesté en audition, les gendarmes, ou plutôt l' OMP renvoient en juridiction de proximité. Et vous vous y reéxpliquerez, seul ou avec un avocat devant le juge. Résultat trés incertain.
bonsoir
Papymèche a écrit:
Puces RFID : C' est ces trucs que les vétérinaires insérent sous la peau des animaux, et qui remplacent les tatouages. Imaginez qu' un jour on décide que même les chevaux vapeur soient munis de telles puces. Ca s' interroge par des boucles électromagnétiques, et dans les grandes surface, ça se reprogramme par ondes radio pour modifier les chiffres des prix.
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ben ça existe déjà depuis plus d'une dizaine d'année j'en avais fait mettre une sur ma voiture , système Volback© détection de la puce par boucle dans sol
... je me demande si ça marche encore ... je n'ai plus reçu d'appel à cotisation depuis...tiens:? faudra que je vérifie
merci encore papymèche et pour les autres avant. Pour ce qui est du résultat, malheureusement verdict demain. Si c'est intéressant pour les autres j'essairais au plus tôt de mettre les résultats pour voir si ca peut aider les autres (sauf si on me le déconseille et selon si je vais arriver à le digérer !!!)
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