Bonjour.

Eh bé, seulement 36 heures !  Avec grosse suspicion. C'est plus que 30 mn, mais c' est pas mal. Ca veut dire sans doute également opération prévue et moyens diligentés.

Commence à signifier quelque chose. Plus que 30 heures à gagner.

Bonne année Interceptor, et ne prenez pas trop froid.

Bonjour,
Euh... je crois avoir déjà dit que dans le Val d'Oise, c'est à peu près comme ça que ça se passe. 24h max pour avoir les résultats, en procédure "standard". Plus court en cas d'urgence, comme ici...

      interceptor80 a écrit:

      Aléa a écrit:

Bonjour,

Je vais en remettre une petite couche, mais toute petite, sans relancer le débat sur les 3 jours de rétention avec coton-tiges positifs.

Ce matin, j'ai eu l'occasion de discuter du sujet avec une "brigade accident" alias BADR (Brigade des Accidents et des Délits Routiers) d'une ville moyenne il leur a été INTERDIT de retenir le permis durant 72 heures, sur l'unique base du coton tige positif, dans l'attente des résultats de l'analyse qui, force est de constater, parvient bien au delà des 3 jours.

Bon, me direz vous, c'est du local, mais n'empêche que c'est la réalité sur cette ville, jepeux me renseigner ailleurs .

J'aime bien me confronter avec la réalité du terrain. Moralité, vaut peut-être mieux, je parle pour ceux qui se laissent aller au tarpé, se faire pincer par la police que par la gendarmerie  

Bonjour et bonne année à tous
Pour un peu plus relancer la question.....
Par une belle nuit du 31/12/2008 entre 03h00 et 07h00 (moins 6 degrés) contrôle alcoolémie en sortie de boite.....
Automobiliste contrôlé....... dépistage alcool positif (contraventionnel) mais ....... pupilles dilatées, sudation, forte odeur de cannabis dans l'habitacle, reconnait avoir fumé cannabis au cours de la soirée...... dépistage salivaire positif........prise de sang......rétention permis pour 72 heures...... le 01/01/2009 à 05 heures 35
Le 02/01/2009 à 09 heures, dépôt des analyses au laboratoire d'expertises (vu l'urgence). demande express sur la réquisition de faire parvenir les résultats par télécopie dès connaissance.
Le 02/01/2009 à 17 heures résultats des analyses : positives
Le 02/01/2009 à 17 heures 10: transmission à autorité préfectorale avis de rétention et résultats analyse
Prise de l'arrêté de suspension par l'autorité administrative

A votre avis, procédure licite ou non?

Bonjour Interceptor 80 : Bon, je reviens de voyage, et espère que vous n' avez pas attrapé la crève dans vos exercices nocturnes par grand froid. Mais comme vous êtes souvent au grand air, vous avez forcément acquis une résistance aux inconvénients météo au dessus de la moyenne.

Alors donc, vous aviez sur le cas présenté, une certitude de dépistage éthanol, que vous pouviez transformer en mesure par rapport aux 2 seuils légaux via un éthylomètre. (Ce que vous ne précisez pas avoir fait, et dont je pense que vous n' avez pas fait compte tenu de la suite de la procédure)
Mais vous aviez une suspicion de consommation de substance illicite au vu des pupilles dilatées, et vous avez fait un dépistage salivaire qui s' est révélé positif.
Vous avez obtenu entre temps des aveux circonstanciés de l' intercepté, et avez décidé d' une prise de sang pour établissement des taux éthanol et THC. (Et justifié d' une rétention de permis pour 72 heures)
Le cocktail éthanol couplé THC est particulièrement perturbateur sur le comportement psychotecnique, et je pense que les résultats ont du vous donner raison pour le THC. Mais je ne le sais pas pour l' éthanol. Or vous aviez la possibilité de faire chauffer l' éthylomètre pendant la prise de sang, de telle sorte à avoir un métrique de l' éthanol dans la demi-heure. Peut être l' avez vous fait d' ailleurs.
Si par exemple le taux éthanol avait dépassé 0.4mg/l, soit parfaitement en zone délictuelle, vous auriez eu la métrique nécéssaire pour retenir le PC. Et là je ne discute plus sur les termes techniques puisque parfaitement clair et en métrique et en temps d' accès à la métrique.
Vous aviez des aveux circonstanciés, et là, sauf pressions dont je me doute que vous n' usez pas, je ne discute pas non plus légalement la rétention, puisque aveux.

Vous avez donc choisi de nous présenter le cas parfait (Vous avez senti; vous avez un aveu entendu et obtenu sans contrainte autre que votre habileté au questionnement), ce qui n'est pas juste de produire dans une telle discussion. Ce n' est pas un cas général, mais un cas particulier non généralisable.
Seriez vous un brin tendancieux ?

Bon avant que de vous donner totalement raison sur ce cas particulier, si vous avez effectué la mesure à l' éthylomètre et si vous avez les résultats de la prise de sang, je serai intéressé de voir la correspondance de 1/2000 entre les 2 mesures. (C'est pour ma culture personnelle)

Ne croyez pas que je sois viscéralement contre la rétention de permis sur consommation dépistée de substances illicites, puisqu' il s' agit d' un délit (Surtout dans ce cas il y a cumul de 2 cas réprimables, dont l' un renforce considérablement l' autre), mais ce serait tellement mieux si la métrique suivait pour éviter tout problème avec des faux positifs du test salivaire du cas général.

A vous lire Interceptor, et surtout bonne santé.

Bonsoir a tous
Suite a un test thc au coton tige  je vous avez pose a tous des infos  sur la suite des événement (les risque encouru)
Donc voila la suite!!!!!!
J ai donc obtenue 3mois de suspension de permis, 300 euro d amende et 6 points de moins sur mon permis
J ai donc fais opposition du fait de se retrouver au chômage avec 3 mois de suspension ce que je n acceptais pas du tous
Pour vous rappeler ma situation jai été contrôlé par des gendarmes au cotons tiges (surement dénonciation) qui c est révélé positif puis test sanguin
s en suis les résultat 3 mois plus tard puis 3mois plus tard encore la convocation au tribunal suite a l opposition du résultat que je vous est donné précédemment
Ce que je n acceptais pas c etait  les 3 mois de suspension de permis alors que j avais fume la veille sur un joint (je tient  a precisé que j etais un fumeur régulier a l époque
J ais donc fait un test de dépistage urinaire (1 jours) (negatif) une semaine avant le procès car le test sanguin est très cher et trop long  (11 jours minimum car envoi a Lyon de la prise de sang)
J ai donc obtenu une diminution a 15 jours de suspension de permis (le permis de conduire étant indispensable pour mon travail que je tient a précisé est un CDI)
Voila donc les nouvelles de cette procédure
merci encore pour votre aide

je me tient a toute précisions

bonsoir

merci pour le retour retour

Bonjour

Suis intéressé par ce que disait le test sanguin (métrique et appareil ayant servi à la métrique)

bonjour a ts, moi je me sui fai contrôler positif je sui fumeur reguliè de cannabis, g du attendre 5 mois les résulta une foi que j'avais les résulta j'ai été convoqué au tribunal et g pris 6 moi de suspension et 300 euros d'amende, et la je vient de me re faire contrôler positif et je c pas trop se que je risque?????

bonjour.voila mont histoire jais fumé un join avec un copain le samedit soir un jouin, et le lundi matin vers les 11h30 je me sui fait controlé pour les papier du véhicule  jais eu droit au teste alcolémie qui été a 0 vue que je boit tres peux, et la le gendarme décide de me faire un teste salivaire.déja je me demande si il on droit de me faire les deux teste bref le teste es positif moi qui été nette dans ma téte vue que cela fesais presque trois jours que javais pas fumé  sur ceux imobilisation de la voiture su lére de l'autoroute es suspenssion du permis cache apres avoir fait le teste sangain méme si il été faible 6poins. trois jour apres je retourne a la gendarmerie de lotoroute pour récupérer ma voiture grace a mon bof qui es venue la récupérer es moi ben pas de permis4moi de retrais de plusse je doit passé a la commission médical pffff .cela reste un mois dans le sang alore en gros vos mieux ce torché la geul avec lalcol que de fumé un join aux moin le ledemain ont peux conduire quand léffé de lalcol ses dicippé mintenant jais perdu mon taf et pour me rassurer méme un 50cc ben bonjours la galère cela fai plus que 2 poin sur mon permis si on me le rend pas ben je conduirer sans permis javais tout mes moyen pour conduire je respecte a la létre les vitesse es tres prudent je voi la dedant juste le profit de faire payer mon origine ces a la téte du clien ce paye me dégoute ... vive la france:x désolé pour les phautes et merci

Bonjour

Il n'est pas interdit de faire les tests d'alcool et de stup dans la foulée
Vous oubliez juste un petit détail, la drogue est interdite en France, l'alcool non