bonjour
c pire que cela !!
vous vou s rendez complice a tout acciden tgrave qu'il pourrait avoir
ou il perdra la vie ou la prendra a un innoncent !!!!!!!!!!!!!
C de la folie pure et douce !
Sauvez votre pere de cela .;et vous avec !
tiger

Bonsoir
Je souscrit entièrement à ce qui a été dit par tiger ; c'est d' ailleurs la seule réponse possible et sensée  ; laisser conduire votre père va vous amener vers les pires ennuis et le malheur ; faites -lui comprendre que s'il veut encore conduire , il faudra qu'il arrête de boire ; le marché qu'il vous a proposé , c'est de l'inconscience

Bonjour,
Surtout que le marché proposé ne peut servir qu'à éviter la confiscation du véhicule.
Votre père risque d'être interdit de conduire un véhicule à moteur et dans ce cas, le laisser conduire VOTRE véhicule en connaissant cette interdiction vous rendrait "complice" (merci Aléa ou CamilleA de corriger mes erreurs de droit) des délits commis par votre père. Par exemple, homicide ou blessure par imprudence.

JP

JPAL a écrit
Votre père risque d'être interdit de conduire un véhicule à moteur et dans ce cas, le laisser conduire VOTRE véhicule en connaissant cette interdiction vous rendrait "complice" (merci Aléa ou CamilleA de corriger mes erreurs de droit) des délits commis par votre père. Par exemple, homicide ou blessure par imprudence.

Bonsoir JPAL

AMHA je ne le pense pas.

Bien qu'il est fortement déconseillé de laissez conduire son père s'il lui est interdit
de conduire des véhicules à moteur.

Edmond 3 a écrit:

bonjour,voici  mon  problème.

Mon père âgé de 75ans, a  été  contrôlé  positif  au  volant  de  sa  voiturette(voiture  sans permis). Il s'agit  d'une  récidive.  Il doit  passer  en  procès  début  janvier. Pensant  qu'il  n'aura plus  le  droit  de  conduire il veut  que  je  devienne  propriètaire  de  la  voiturette  par  le  biais  d'un  certificat  de  vente. Ainsi la  carte  grise  et  l'assurance  seront  à  mon  nom. Hors,se pensant ainsi assez couvert,  il souhaite  malgrès  tout continuer à la conduire. C'est pourquoi je voudrais savoir les risques que j'encours s'il se fait a nouveau arrêter car je suis conscient d'être son complice.

                  Merci d'avance de votre réponse

bonsoir

d'autant plus que si votre père à besoin de ce déplacer vous pouvez j'imagine vous débrouillez pour l'amener sa serait plus sage!!



cordialement.

Bonjour,

Edmond 3 a écrit:

Mon père âgé de 75ans, a  été  contrôlé  positif  au  volant  de  sa  voiturette(voiture  sans permis). Il s'agit  d'une  récidive.  Il doit  passer  en  procès  début  janvier. Pensant  qu'il  n'aura plus  le  droit  de  conduire il veut  que  je  devienne  propriètaire  de  la  voiturette  par  le  biais  d'un  certificat  de  vente. Ainsi la  carte  grise  et  l'assurance  seront  à  mon  nom. Hors,se pensant ainsi assez couvert,  il souhaite  malgrès  tout continuer à la conduire.

Parce qu'il s'imagine qu'il suffit de ne pas être le propriétaire d'un véhicule pour pouvoir conduire émêché ? A fortiori en n'ayant plus le droit de conduire ?
Dites-lui de venir sur ce forum pour lire quelques files instructives. A 75 ans, c'est un peu tard pour reprendre contact avec quelques réalités du code de la route mais ce serait bête d'aller en prison à cet âge là.
Un juge peut lui interdire de conduire tout véhicule à moteur, même ceux qui ne nécessitent pas un permis, donc même une mobylette, et même si c'est rarement prononcé, c'est bien ce qu'il risque de lui arriver, compte tenu des circonstances.

Bonjour,
J'ajoute, pour la bonne forme, suite à votre MP, qu'en principe, vous ne risquez rien vis à vis de la justice, la notion de complicité n'existe pas (pas encore) en matière d'infractions routières. De toute façon, le transfert de propriété peut se justifier par tous motifs familiaux autres que d'avoir l'illusion d'échapper aux griffes de la justice pour une alcoolémie au volant.
A moins que votre père ne soit sous tutelle ou sous curatelle, et encore, votre père est majeur et vacciné, il sera seul poursuivi pour cette infraction.

Ah, juste un petit détail. C'est le fisc, éventuellement, qui pourrait y mettre son nez, vu qu'une mutation à titre gratuit d'un papa à son fiston peut être assimilée à une donation déguisée. Et comme, sur ce coup, c'est vous le bénéficiaire de l'opération, vu par le fisc.
Peu probable, en réalité, sauf peut-être si la voiturette coûte le prix d'un Picasso...





(le peintre, pas la bagnole)