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Bonjour,
Pour que les choses soient claires, je suis vendeur professionnel.
J'ai vendu un moteur automobile de PEUGEOT 605 2,5L TD à un particulier, garanti 3 mois. Il avait au départ 90.000km. 15 mois plus tard, je reçois -directement- une assignation en référé, accusant le moteur d'un vice caché.
L'avocat décrit les faits que je résumé succintement:
Le véhicule a parcouru 8500km. Un bouillonnement dans le vase d'expansion fait penser à un problème de culasse ou de joint de culasse. Un expert est désigné par mon client mais je n'ai pas été convoqué. Il indique dans son rapport qu'au début de l'expertise, le véhicule est présenté culasse déposée et joint de culasse introuvable. L'expert note des fissures dans la culasse, qu'il indique comme origine du problème. Il indique aussi que les 8500km parcourus par le véhicule n'ont pu entrainer ces fissures et conclut donc que les fissures existaient au moment de la vente. D'où vice caché.
L'avocat reconnaît que l'expertise n'était pas contradictoire et demande la nomination d'un expert judiciaire pour déterminer s'il y a vice caché afin que son client puisse demander réparation.
Mes questions sont de forme et de fond:
Forme:
J'ai reçu directement l'assignation sans lettre recommandée de mise en demeure préalable. Je n'ai pas été convoqué à l'expertise. Le fait que la culasse soit déjà déposée au moment de l'espertise non contradicrtoire et que le joint n'ait pas été présenté à l'expert me paraît suspect.
Sur ce plan, mon objectif est de demander le rejet de la demande d'expertise judiciaire car le moteur a été manipulé unilatéralement, supprimant éventuellement des informations, de sorte que l'expertise ne serait pas probante. Par ailleurs, je crois savoir qu'une lettre recommandée de mise en demeure doit d'abord être envoyée. Y a-t-il vice de forme ici?
Fond:
Que des fissures aient déjà existé au niveau de la culasse, au moment de la vente, franchement, je n'en sais rien (même si je sais qu'en tant que professionnel, je suis sensé en avoir eu connaissance) mais quand bien même, il me semble qu'un moteur (et en particulier une culasse) est un organe d'usure. Or le moteur acheté à l'origine était d'occasion donc avec un certain degré d'usure (même si la fiche de compression indiquait des taux excellents). Il me semble donc que considérer qu'il y a un vice caché ici, reviendrait à dire que tout objet d'occasion est pourvu d'un vice caché, puisque contenant des traces d'usure, susceptibles d'entraîner un dysfonctionnement au bout d'un certain temps.
Avez-vous des informations concernant la dégradation des culasses et en particulier celles des 605 2,5L TD?
Comme l'expert peut-il être aussi formel en avançant que les fissures n'ont pu être provoquées au bout de 8500 km (alors que les dégradations d'un moteur sont dépendantes de tellement de chose: type de conduit, lieu de conduite, lieu de stockage etc...)?
Merci par avance de vos remarques (étayées si possible par des références à des articles de presse ou de loi)...
Une petite remarque: il y a des professionnels honnêtes et consciencieux. Personnement, même assez longtemps après la fin de la période de garantie et pour peu que mon client reste courtois, je propose toujours une solution à l'amiable, tant pour des raisons de réputation que pour des raisons humaines.
Laurent
bonjour je suis proprietaire d une 605 svdt 2,5l qui affiche 148000km .,et qui vient juste de presenter les memes symptomes;plusieurs professionnels m ont dit que les culasses etaient fragiles;elles n existent d ailleurs pas en echange standard.si vous connaissez un moyen de remedier au probleme je suis interesse.je precise que ma voiture etait restee environ 1 an sans tourner avant que je l achetete que j ai parcouru 8000km exactement comme votre client[/b]
Bonjour
Pour récuser l'expert judiciaire il faut une bonne raison qui puisse être acceptée par le tribunal, dans tous les cas il y aura un autre expert désigné.
Le plus cohérent est bien sur de participer a l'expertise judiciaire en se faisant assister d'un expert habitué aux opérations judiciaires
Ainsi il pourra comprendre les choix de l'expert jud et lui demander par dires ou avis technique d'avoir a répondre a ses demandes et ainsi orienter normalement les opérations
N'oubliez pas qu'un professionnel est presque toujours suspect devant la justice et aussi que les juges estiment qu'un assureur peut être derrière pour prendre les coût en charge au moins pour partie " ce qui n'est pas toujours le cas"
Un conseil entourez vous bien et pas de conseil bidon mais de professionnels responsables
http://www.problemauto.com/?480/Consult … emauto-com
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Même problème pour moi avec ma 605 svdt 2.5L.Etant encore sous garantie, j'ai exigé que le vendeur me la change, c'etait chose faite, mais celui n'a pas changé les galets tendeurs qui étaient prévue dans la feuille de réparation.
Un an plus tard, un galets lache, et c'est la culasse qui se retrouve avec un énorme trou, trois soupapes tordues,un piston cassé et un cylindre fissuré.
Ayant besoin de cette voiture pour mon travail, j'ai refais mon moteur à neuf mais ce coup ci j'ai acheté une culasse de jumper ou boxer 2.5 td.
Depuis, je n'ai plus de problème.
PS:avant de remonter la culasse; mettez les poussoirs dans du gazole car ils sont surement grippés
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