Aléa a écrit:

Bonsoir,

Il ne peut y avoir de taux puisque le gendarme lui a collé un refus de se soumettre, enfin c'est comme ça que je l'ai compris.

bonsoir ALéa

ben je l'est pas compris dans se sens la mais bon désolé si j'ai pa suivi c'est un langage que je ne connais pas encors mais sa viendra à force sa va rentrer

cordialement.

Bonsoir
D' une part comme vous le rappelle Aléa, il y a "refus de se soumettre"
D' autre part il n' y a qu' une expiration sur les deux du souffle, ce que l' éthylomètre zappe, car il ne fait pas une analyse de cohérence, (assez complexe d' ailleurs), entre les 2 expirations, comme je l' ai indiqué avec d' autres mots plus haut.
Quand ce n'est pas l' éthylomètre lui même qui fait cette corrélation, c' est le gendarme, ses yeux et son chronomètre et sa calculette. (rare maintenant)
Ca ira ?

Papymèche a écrit:

Bonsoir
D' une part comme vous le rappelle Aléa, il y a "refus de se soumettre"
D' autre part il n' y a qu' une expiration sur les deux du souffle, ce que l' éthylomètre zappe, car il ne fait pas une analyse de cohérence, (assez complexe d' ailleurs), entre les 2 expirations, comme je l' ai indiqué avec d' autres mots plus haut.
Quand ce n'est pas l' éthylomètre lui même qui fait cette corrélation, c' est le gendarme, ses yeux et son chronomètre et sa calculette. (rare maintenant)
Ca ira ?

bonsoir

oui Merci Papymèche .
cordialement.

Il ne peut y avoir de taux puisque le gendarme m a collé un refus de se soumettre, oui alea vous avez tout compris je n ai pas pu avoir de tot c est c q m a value
un refus de se soumettre j ai soufflé dans l appareil qui remplace le fameux ballon c est apres que le gendarme m a demande de le suivre dans le traffic afain de savoir quel taux d alcool j avais sachant que je lui avais precisé que j avais consommé 1 verre de whisky  et 1 bierre j ai donc effectué sans probleme le premier souffle dans l appareil comme vous dites avec la prise de courant il m a demandé de soufflé encore 1 fois ce que j ai eté dans l incapacité de faire du au troubles digestif et l anxietée qui m envaissait l enervement du gendarme ne s est pas fait attendre il  a meme appelé son chef a la rescousse car je cite ses mots je vais me le faire celui la j ai donc eté inviter a faire 1 nouveau souffle dans la machine relié electriquement mais impossible d aller jusqu au bout du souffle  donc je n ai aucune valeur consernant le taux d alcool j ai demande 1 prise de sang a mes frais mais non c etait la seul reponse qui sortait de la bouche de ce gendarme . en ce qui conserne le verre de whisky c est 1 doseur comme dans les bars idem pour la bierre donc j etais sur  d etre ok   je pese 85kg   c est plutot 1 acharnement de gendarme qui m a value cette senction est ce que les recours sont possible

Bonjour
Relisez moi Kenzo : Essayez de repondre aux 9 questions posées.

Bonjour,

Il faut savoir Kenzo2008 que l'usager n'a pas le choix du contrôle, vous pouviez demander une prise de sang mais le gendarme n'avait pas l'obligation de donner suite à votre demande.

Devant le tribunal tout va dépendre comment le gendarme a relaté les faits, nous, on n'y était pas.

Ce qui me surprend c'est qu'il y ait eu rétention du permis sans la mesure, à mon avis ce n'est pas ce que prévoit l'article L224-1 pour cette procédure sauf si le gendamre a décrit un état d'ivresse, pour cela il faudrait lire ses écrits

Article L224-1
Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 34 JORF 13 juin 2003
Lorsque les épreuves de dépistage de l'imprégnation alcoolique et le comportement du conducteur permettent de présumer que celui-ci conduisait sous l'empire de l'état alcoolique défini à l'article L. 234-1 ou lorsque les mesures faites au moyen de l'appareil homologué mentionné à l'article L. 234-4 ont établi cet état, les officiers et agents de police judiciaire retiennent à titre conservatoire le permis de conduire de l'intéressé. Ces dispositions sont applicables à l'accompagnateur de l'élève conducteur.

Il en est de même en cas de conduite en état d'ivresse manifeste ou d'accompagnement en état d'ivresse manifeste d'un élève conducteur ou lorsque le conducteur ou l'accompagnateur refuse de se soumettre aux épreuves et mesures prévues à l'alinéa précédent. Le procès-verbal fait état des raisons pour lesquelles il n'a pu être procédé aux épreuves de dépistage prévues au premier alinéa ; en cas d'état d'ivresse manifeste du conducteur ou de l'accompagnateur, les épreuves doivent être effectuées dans les plus brefs délais.

Lorsqu'il est fait application des dispositions de l'article L. 235-2, les dispositions du présent article sont applicables au conducteur si les épreuves de dépistage se révèlent positives.

Il en est de même s'il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner que le conducteur ou l'accompagnateur de l'élève conducteur a fait usage de stupéfiants ou lorsque le conducteur ou l'accompagnateur refuse de se soumettre aux épreuves de vérification prévues par l'article L. 235-2.

Lorsque le dépassement de 40 km/h ou plus de la vitesse maximale autorisée est établi au moyen d'un appareil homologué et lorsque le véhicule est intercepté, les dispositions du présent article sont applicables au conducteur.

bonjour a tous aujourd hui j ai appelé le secvice des ordonnances penales car je n avais pas de nouvelles de mon histoire sachant que j ai contesté le present arreté j ai fait 1recours contentieux devant le tribunal administratif du lieu de ma residence  .Pour 1 fois je suis tombé sur une secretaire vraiment aimable elle a sortie mon dossier en faite mon recour est passé j ai eus 6mois de suspention de permis et 300euro d amande mais le probleme c est qu elle m a expliqué que conte tenue des piles de dossiers et restrictions budjetaire c est le juge seul qui a prit la decision de mettre la sanction sans que je puisse etre la c est comme ca maintenant m a t elle dit et j ai 2mois pour faire 1 recourt de la decision c est trop quand meme jugé sans etre la je n ai meme pas recut de convocation c est comme ca maintenant  en faite le juge n a pas retenue reffus de se soumettre mais conduite d état d'ivresse manifeste article L234.1 est ce que vous pourriez m aider afain que je face 1 recourt comment est ce que je pourrais me defendre contre cette accusation sachant que les gendarmes n ont meme pas 1 taux  .Le probleme maintent c est que la secretaire m a dit que je ne devait pas repeté ce qu elle mavait annoncé car je devrait recevoir 1 recommandé mais pas avant fev mars2009 et qu on consecance je ne pouvais rien faire avant d avoir le recommandé elle est belle la justice y en a que dille braque tue et en plus eux ils ont le droit de se defendre c est honteux j espere quevous viendrais a mon aide merci a vous

Bonsoir,

C'est short de vous lire, tout en une phrase, pas un point, pas une virgule c'est bon à tomber en catalepsie

Si je comprends ce que vous écrivez, vous allez faire l'objet d'une OP (Ordonnance Pénale) que vous allez recevoir en lettre R/AR à domicile début 2009

Si vous n'êtes pas satisfait de la décision, il faudra contester et plus précisément former OPPOSITION à cette ');" onmouseout="cache();">ordonnance pénale dans les 45 jours après l'avoir reçue afin que vous soyez entendu par le juge en audience publique

desolé pour l ecriture mais dans la lancé .Oui c est tout a fait ca alea donc j aimerais savoir si vous connaissiez des arguments pour ma defense

Bonjour,

Aléa a écrit:

[i]Article L224-1
Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 34 JORF 13 juin 2003
Lorsque les épreuves de dépistage de l'imprégnation alcoolique et le comportement du conducteur permettent de présumer que celui-ci conduisait sous l'empire de l'état alcoolique défini à l'article L. 234-1 ou lorsque

Et ça ne suffit pas ?
Parce que kenzo2008 se garde bien de répondre à la "question qui tue" : l'alcootest avait viré ou pas ???
Et je peux y répondre : "1 verre de whisky et une bière", à supposer que ne soit que la dose "baby" et un demi de brasserie, ça donne déjà aux alentours de 0,6g/l

Bonjour,

kenzo2008 a écrit:

desolé pour l ecriture mais dans la lancé .Oui c est tout a fait ca alea donc j aimerais savoir si vous connaissiez des arguments pour ma defense

Avez-vous bien lu attentivement la réponse d'Aléa et avez-vous bien pris le temps de savoir ce qu'est une ');" onmouseout="cache();">ordonnance pénale en fouillant dans les nombreuses files qui en parlent sur ce forum ?
Question arguments, il me semble que cette présente file vous en a donné plus que vous n'avez donné de renseignements.

Bonjour

Camille a dit : Et je peux y répondre : "1 verre de whisky et une bière", à supposer que ne soit que la dose "baby" et un demi de brasserie, ça donne déjà aux alentours de 0,6g/l

Je pense comme vous Camille, mais comme on est quand même pas trés loin au dessus du seuil contraventionnel, j' aurai bien voulu que Kenzo réponde aux 9 questions posées en gras
Kenzo je les reposent en détaillant, et en y mettant les réponses partielles données.
1) Ethylotest (Ballon) : Couleur de l' éthylotest
2) Ethylotest : Quelle heure pour l' éthylotest
3) Whisky : Quelle quantité en centilitre
4) Whisky : OK pour le titrage de 43°
5) Whisky : Quelle heure pour le prise
6) Bière : Quelle quantité en centilitres
7) Bière : Quel degré en alcool (Ca va de zéro a 12% pour certaines bières)
(8 Bière : Quelle heure pour la prise
9) Ethylomètre (mallette avec cordon secteur et tuyau pour souffler) : Quelle heure la mesure
10) Votre poids : OK vous faites 85 kg
11) Repas avant : avez vous pris un repas dans les 3 heures qui précédaient votre test à l' éthylotest (ballon)

Reprenez le numéro de questions dans l'ordre avec une ligne par question, et ajoutez la réponse.
Comme il n' y a pas eu de mesure, ces réponses permettent de calculer avec une bonne approximation votre taux au moment des faits.
Ca n' a aucune valeur légale, mais celà servira dans les explications que vous aurez à donner.

Dans votre réponse vous pouvez faire un copier/coller en bloc des 11 questions, et vous ajoutez les 9 réponses qui manquent.
J' ai mâché le travail, il ne vous reste plus qu' à completer calmement.

bonjour a tous j etais en deplacement c est pour ca que je n ai pas repondut tout de suite .Ethylotest (Ballon) je n ai pas pus voir la couleur ce n etait pas 1 ballon c etait 1 appareil electronique le remplacant du ballon ce que je sais c est qu apres avoir souffler le gendarme m a demandé de le suivre dans le traffic  . Ethylotest por l heur il etait 21h30.Whisky c etait 1 dose comme dans les bar car j etaits chez 1 college , il a  1  doseur sur la bouteille .Whisky : OK pour le titrage de 43°c est ca .prise pour le whisky 19h.Bierre c etait 1 bierre 25centilitre que je me suis servie dans 1 verre a bierre avec le trait 1/2 .En ce qui conserne la biere c etait 1 krenambourg a 4ou 5 degres .J ai bus la bierre a 20h40.Ethylomètre (mallette avec cordon secteur et tuyau pour souffler) : j ai soufflé dans ethylometre a 21h40environ 1fois puis impossible de ressoufflé donc impossible de savoir le taux .ence qui conserne les repas je n ai rien mangé de la journee ni matin ni midi ni soir .j attends vos dire merci encore

Bonsoir
On va essayer de remettre en ordre (pour moi et pour Camille)

1) Ethylotest (Electronique) : Probable détection
2) Ethylotest : 21h30 pour l' éthylotest
3) Whisky : 8 centilitres ?
4) Whisky : titrage de 43°
5) Whisky : 19h00 pour la prise
6) Bière : 25 centilitres
7) Bière : 6° alcool
(8 Bière : 20h40
9) Ethylomètre : 21h40
10) Votre poids : 85 kg
11) Repas avant : non

Avec ces chiffres Kenzo, le max de 0.66g/l sang était à 21h00 environ
A 21h30 l' éthylotest a du vous voir positif
A 21h40 avec les chiffres plus haut vous étiez à 0.58 g/l sang
Le petit applicatif n' a aucune valeur probante, mais ces chiffres s' ils sont confirmés à peu prés par Camille, dont j' espère qu' il n' utilise pas le même, se situent dans la zone contraventionelle.
La dosette, j' ai pris 8 cl. C'est sévère mais je ne connais pas réellement la contenance.

Avec 6 cl, vous auriez été en dessous du seuil contraventionnel à 21h40, mais l' éthylotest aurait été positif.

Attention, avec une description précise des contenances titrage et heures, plus les explications que vous allez donner à un médecin légiste (obligatoire, car ce que disent les médecins de famille est rejeté par les juges) , auprés duquel votre médecin de famille prendra contact, vous avez une petite chance d' expliquer tout ça à l' OMP qui vous renverra devanr un juge. Mais le problème, c' est que ce calcul n' a pas valeur de preuve, et risque de ne pas être admis.

Camille aura peut être d' autres chiffres.
Et le médecin légiste quand vous irez le voir aussi. Ce seront les siens que vous devrez présenter.

vous avez une petite chance d' expliquer tout ça à l' OMP qui vous renverra devant un juge. Mais le problème, c' est que ce calcul n' a pas valeur de preuve, et risque de ne pas être admis.

Bonjour
Un petit détail, le refus de se soumettre au vérification du taux d'alcoolémie est un DELIT, procès-verbal est adressé directement au Procureur de la république et non à l'OMP

Bonjour
Pas de problème pour moi. Je suis d' une profonde inculture juridique, et aspire tout ce qui me permet de combler un trou abyssal.
Pas demain la veille.

bonjour

il vaudrait mieux argumenter, amha, sur le fait qu'il n'y avait pas réellement de refus de se soumettre, car un refus est un choix volontaire.
Or, ici, il y a juste incapacité physique. Donc ça n'est pas volontaire. Donc ça n'est pas un refus.
Mais il faudra aussi justifier cliniquement pourquoi cette incapacité?
Parce qu'il était trop murgé ou parce qu'il a des problèmes pulmonaires?

Quelqu'un voit une autre façon de s'en sortir?

Bonjour

idiot gene a écrit:

bonjour

il vaudrait mieux argumenter, amha, sur le fait qu'il n'y avait pas réellement de refus de se soumettre, car un refus est un choix volontaire.
Or, ici, il y a juste incapacité physique. Donc ça n'est pas volontaire. Donc ça n'est pas un refus.
Mais il faudra aussi justifier cliniquement pourquoi cette incapacité?
Parce qu'il était trop murgé ou parce qu'il a des problèmes pulmonaires?

Quelqu'un voit une autre façon de s'en sortir?

Non, pas mieux IDG.  En effet, le délit nécessite de façon impérative, surtout dans ce cas là, l'existence de l'élément moral de l'infraction autrement dit l'élément intentionnel ou, si vous préférez, le refus volontaire de souffler dans le biniou, attentjino, pas la mauvaise volonté avérée et constatée.

Aléa a écrit:

Bonjour

idiot gene a écrit:

bonjour

il vaudrait mieux argumenter, amha, sur le fait qu'il n'y avait pas réellement de refus de se soumettre, car un refus est un choix volontaire.
Or, ici, il y a juste incapacité physique. Donc ça n'est pas volontaire. Donc ça n'est pas un refus.
Mais il faudra aussi justifier cliniquement pourquoi cette incapacité?
Parce qu'il était trop murgé ou parce qu'il a des problèmes pulmonaires?

Quelqu'un voit une autre façon de s'en sortir?

Non, pas mieux IDG.  En effet, le délit nécessite de façon impérative, surtout dans ce cas là, l'existence de l'élément moral de l'infraction autrement dit l'élément intentionnel ou, si vous préférez, le refus volontaire de souffler dans le biniou, attentjino, pas la mauvaise volonté avérée et constatée.

Bonjour
Dans toute cette histoire, une chose a été oubliée, c'est la présomption d'innocence....
Dans le doute, le Gendarme au lieu de s'énerver??? aurait mieux fait de conduire la personne à l'hôpital le plus proche pour lui faire subir une prise de sang, et les choses auraient été claires mais peut être était il en fin de patrouille, et surement avec déjà plus de 10 heures de service (hé oui, en Gendarmerie on travaille le matin, l'après midi et ensuite patrouille de nuit à l'issue 8 heures de récup et c'est reparti....)

bonjour
il vaudrait mieux pour Kenzo qu'il se connaisse lui-même surtout ses problèmes pulmonaires

il m'est arrivé de me faire contrôler deux fois (dans des opérations ad hoc) et de tomber sur des fonctionnaires doués de jugeotte: je les ai prévenu que, ancien gros fumeurs, j'avais des séquelles... et quand j'ai été visiblement limite syncope à suivre leurs injonctions... ils ont laissé tombé, effrayés par ma tête
de toutes façons, j'étais clean comme de l'eau de roche