Bonjour
Article L234-9
Les officiers de police judiciaire, soit sur instruction du procureur de la République, soit à leur initiative, et, sur l'ordre et sous la responsabilité des officiers de police judiciaire, les agents de police judiciaire peuvent, même en l'absence d'infraction préalable ou d'accident, soumettre toute personne qui conduit un véhicule ou qui accompagne un élève conducteur à des épreuves de dépistage de l'imprégnation alcoolique par l'air expiré.

Lorsque les épreuves de dépistage permettent de présumer l'existence d'un état alcoolique, les officiers ou agents de police judiciaire font procéder aux vérifications destinées à établir la preuve de l'état alcoolique au moyen de l'appareil permettant de déterminer la concentration d'alcool par l'analyse de l'air expiré, mentionné aux articles L. 234-4 et L. 234-5 et dans les conditions prévues par ces mêmes articles.

En cas d'impossibilité de subir ces épreuves résultant d'une incapacité physique attestée par le médecin requis, les officiers ou agents de police judiciaire font procéder aux vérifications destinées à établir la preuve de l'état alcoolique au moyen d'analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques, dans les conditions prévues par les articles L. 234-4 et L. 234-5.

Bonjour
La seule solution sera de faire cité le gendarme au tribunal, afin qu'il confirme avoir refuser la possibilité de vous faire une prise de sang par un médecin requis.

Bonjour

Kenzo a dit : le 20/07/2008 j ai souffle 1fois

Dans quoi ? Truc gonflable ou petit appareil genre gros téléphone ,

Kenzo a dit : dans le traffic j ai effectue un premier souffle

Dans quoi ? Tuyau relié à une sorte de mallette ? Dans ce cas est-ce ce que vous appelez un peu plus loin, en comptant ce qui est appelé quelques lignes avant , 2 souffles (Celui hors traffic et celui là dans le traffic)

Mais la vraie question avant de commencer à répondre est : Dans quel état alcoolisé pensiez vous être à ce moment.
Le truc gonflable ou gros téléphone est un éthylotest. Ce n' est pas une mesure, mais un simple test qui révèle qu' il faut faire une mesure, ce qui est fait dans le traffic avec la sorte de mallette.
Le terme souffle concerne en fait 2 expirations. Il faut ces 2 expirations successives pour valider la mesure. Ce que vous dites semble resembler à une impossibilité d' effectuer cette deuxième expiration suffisamment rapprochée de la première pour valider le souffle.

Kenzo a dit : j ai reussit a souffler 2fois

Voyez la difficulté d' appréciation quand on lit ce que vous écrivez.

Refaites une description plus précise en utilisant ce que j' ai écrit, que tous ceux qui se pencheront sur cette file comprennent bien.

Bonjour,
Ben non... "conduite en état d'ivresse manifeste"...

Article L234-1
I. - Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, le fait de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre est puni de deux ansd'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.
II. - Le fait de conduire un véhicule en état d'ivresse manifeste est puni des mêmes peines.

Ne pas confondre "conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par... " qui nécessite un contrôle pour définir le taux et "conduire un véhicule en état d'ivresse manifeste" qui ne le nécessite pas...
Il suffit, dans le rapport, de décrire le comportement de l'équipage "véhicule + conducteur" ayant permis de caractériser l'ivresse manifeste.
Je rappelle à nouveau que conduire avec un taux supérieur à 0,80g/l n'est pas, en soi, caractéristique d'une ivresse manifeste. A ce taux ou un peu plus, hormis pour la conduite automobile, on est loin d'être considéré comme "bourré".

merci a ceux qui veulent bien m aiguiller car je suis completement debousolé j ai soufflé dans Le truc gonflable comme vous le decrivez 1fois.Apres le gendarme m a demande de le suivre dans le traffic pour effectuer 1nouveau souffle dans  éthylotest ce que j ai effectué sans probleme c est apres que ca se complique je n ai pas ete dans la possibilité de faire 1second souffle avec éthylotest car souffrant de tres forte probleme gastrique mon estomac me brulait enormement je fait 1 debut d ulcere ca fait 1ans que je fait 1 traitement  gastroscopie et compagnie etant tres enxieux je demande au gendarmes en leur expliquant que ma femme m attendait avec mes deux enfants 9ans et 3mois et que pour prouver ma bonne fois j etais pres a effectuer 1 prise de sang a mes fraits mais le gendarme a refusé plusieurs fois  est ce que quequ un peut m expliquer comment du but en blanc 1 gendarme decide de vous accusé de reffus de se soumettre dans ces conditions comment vais faire est ce que je peux me defendre devant le tribunal ou pas avec ce que j ai lus sur le forum je vais droit dans le mur pot de terre contre pot de fer comment puige prouver mon innocence dans cette affaire je vous remercie  d avance pour toutes les reponses que vous me donneraient merci

Bonsoir

Kenzo a dit : j ai soufflé dans Le truc gonflable comme vous le décrivez 1fois.Apres le gendarme m a demande de le suivre dans le traffic pour effectuer 1nouveau souffle dans  éthylotest ce que j ai effectué sans probleme c est apres que ca se complique je n ai pas été dans la possibilité de faire 1second souffle avec éthylotest

Remettons les choses dans les termes., car vous m' avez l' air en mode panique.
Le truc gonflable, s' appelle éthylotest Dans ce mot il y a "test". Ce test n' est pas une mesure. C' est juste une sorte de révélateur chimique donne un ordre de grandeur de l' imprégnation d' éthanol (c'  est le mot exact, improprement appelé alcool). Avec ce test, les gendarmes ont une indication de votre imprégnation mais pas une mesure utilisable vis à vis des seuils définis par la loi.
Ce que vous appelez éthylotest (la mallette) c' est en fait l' éthylomètre. Dans ce mot, il y a métre et donc mesure. C' est un dispositif qui fait cette fois l' analyse de l' air alvéolaire de vos poumons. L' air alvéolaire, c' est celui que l' on expire en forçant jusqu' au bout. C' est cet air alvéolaire qui se charge en éthanol par des échanges sang/air via la membrane des alvéoles.
Le terme souffle  employé dans les textes, comprend comme je vous l' ai dit 2 expirations successives. Ce que vous appelez souffle (nom commun) est en fait une expiration. Pour faire une expiration, on souffle (verbe)
J' ai décrit tout ça parce que ce n'est pas évident pour tout le monde, et que les confusions sont nombreuses

Donc je remets les termes qui vont bien dans cette partie de votre texte

j ai soufflé dans l' éthylotest comme vous le decrivez 1fois.Apres le gendarme m a demande de le suivre dans le traffic pour effectuer une première expiration dans  éthymomètre ce que j ai effectué sans problème c est apres que ca se complique je n ai pas été dans la possibilité de faire la seconde expiration avec l' éthylomètre

Comme je vous l' ai dit, il faut faire 2 expirations pour que le souffle soit valable. L' éthylomètre ne rend sa mesure, que sur cette double expiration, ce que vous n' avez pas pu achever pour des causes physiologiques.
Le gendarme a pensé que vous essayais de vous défiler et a dit "refus de se soumettre" sans écouter vos explications, ni votre proposition.

Cette remise en ordre, c' est pour partir d' une base saine
Je ne suis pas le plus performant pour vous expliquer maintenant la procédure et la suite juridique. On attendra demain et ne paniquez pas car votre cas est trop particulier pour que je sois utile ce soir. Il vous faudra en passer par le tribunal pour déméler une situation mal partie. C' est un passage obligé. Attendez les pros du forum qui doivent dormir à cette heure.

Il n' y a pas de mesure, mais vous savez sans doute ou vous en etiez (a peu prés). Et comme en plus vous suivez des traitements, vous pouriez allez chez un médecin légiste (pour que ce qu' il dit soit admis par un tribunal. Un certificat de médecin de famille n' a pas de valeur legale devant un tribunal), en lui expliquant ce que sont vos traitements, et en lui demandant de se mettre en relation avec votre médecin référent. Certains médicaments sont détectés par l' éthylotest, et faussent la mesure à l' éthylomètre. D' ou ce passage également via la médecine légale. En fait, demandez à votre médecin référent de vous envoyer chez un médecin légiste.

bonjour

pas mieux que Papymèche:
vous rendre chez un médecin légiste (demandez les adresses en préfecture ou au tribunal) faites lui faire son diagnostique et une attestation sur vos problèmes qui expliqueraient votre incapacité physique à ne pas satisfaire à l'épreuve imposée. *

Si vous êtes clean (pas buveur chronique genre plus de 4 bières par jour ni cannabis) demandez aussi un examen sanguin qui montre où vous en êtes avec l'alcool. Si les résultats sont bons vous pourrez mieux convaincre que vous n'étiez pas de mauvaise volonté ni ivre.

* et gardez une copie sur vous pour un prochain contrôle éventuel, ça ne vous fera pas passer à travers les mailles du filet pour autant si vous avez bu, mais ils seront bien obligé de vous faire faire une prise de sang, à vos frais vraisemblablement.

Bonjour,
Muni d'une attestation de votre médecin traitant et de vos ordonnances.
Pas tout à fait sur que les médecins agréés reçoivent pour ce genre de motif à l'initiative de l'intéressé. La consultation sera également à vos frais (pas remboursée par la sécu).


Il n'empêche que quand on...

kenzo2008 a écrit:

fait 1 debut d ulcere ca fait 1ans que je fait 1 traitement  gastroscopie et compagnie

... on évite de boire, a fortiori quand on conduit, parce que...

kenzo2008 a écrit:

j ai fait l objet d un controle d alcoolemie le 20/07/2008 j ai souffle 1fois   puis le gendarme m a demande de le suivre afain de definir le taux d alcool dans le traffic

Traduction en clair : alcootest positif...
Donc...

kenzo2008 a écrit:

car souffrant de tres forte probleme gastrique mon estomac me brulait enormement
...
je fait 1 debut d ulcere ca fait 1ans que je fait 1 traitement  gastroscopie et compagnie
...
etant tres enxieux je demande au gendarmes en leur expliquant que ma femme m attendait avec mes deux enfants 9ans et 3mois

le gendarme a probablement cru que vous lui sortiez les salades habituelles de ceux qui, sachant qu'ils sont alcoolisés et bons comme la romaine s'ils soufflent, s'imaginent qu'il suffit de faire semblant de ne pas y arriver, avec de bons prétextes à la clé destinés à les apitoyer, pour passer au travers...
N'aiment pas trop ça, les gendarmes.

bonjour a toutes et a tous vous m avez remonté le moral il est vrai que de temps en temps je bois 2ou 3 verres mais pas tout les jours quand meme je crois que ce gendarme voulait ma tete car  il m a dit tout fier a depuis le temps que je voulais faire 1 refus de se soumettre ca va etre cool en plus il m a imobilisé le vehicule alors que j etais a 2km de chez moi .Je vais voir avec mon medecin pour qu il me donne le nom d un médecin légiste et je vous tiens au courant merci encore

Bonjour

Kenzo a dit : ah depuis le temps que je voulais faire 1 refus de se soumettre ca va etre cool

Certains révisent leur code de la route, en testant les procédures.
Bon vous n' avez pas dit ou vous en etiez ce jour là. (Approximativement)
Personne n' est là pour vous enfoncer, mais pour vous dire quoi faire au mieux. (Du moins c'est ce que j' ai retenu de l' esprit de ce forum)

Bonjour,
Et nous dire si...

kenzo2008 a écrit:

il est vrai que de temps en temps je bois 2ou 3 verres mais pas tout les jours quand meme je crois que...

... l'alcootest était positif, oui ou non.

lorsque le gendarme ma arreté j ai soufflé dans l' éthylotest mais en lui precisant que j avais consommé 1verre de whisky et une verre de bierre c est apres que le gendarme m a demande de le suivre dans le traffic pour effectuer une première expiration dans  éthymomètre ce que j ai effectué sans problème c est apres que ca se complique je n ai pas été dans la possibilité de faire la second souffle dans l éthymomètre

Bonjour
Quelle couleur l' éthylotest ? C'est celà que nous essayons de savoir Camille et moi

1 verre whisky : essayez de vous rappeler la quantité de whisky pur (en centilitres) et l' heure de la prise
1 bierre : essayez de vous rappeler la quantité (en centilitres), le taux en alcool (en %), et l' heure de la prise.
Essayez de vous rappeler l' heure du test à l' éthylotest.
Essayez de vous rappeler l' heure de la mesure à l' éthylomètre

Ensuite quel est votre poids
Et enfin, vous aviez pris un repas depuis quand.

Ce n'est pas de la curiosité, c'est simplement pour estimer votre taux sanguin au moments de l' éthylotest et au moment de l' éthylomètre.
A mon avis, sur cette seule consommation, vous aviez des chances fortes d' être au dessus du seuil contraventionnel, mais un vérification s' impose.
Ca ne permettra pas de remplacer la mesure qui n' a pas pu être achevée. Mais ce peut être utile pour la suite.

Ne paniquez pas en répondant. On a le temps, donc arrangez vous pour être le plus précis possible. Vous avez 9 réponses à donner. Recompter les bien.

kenzo2008 a écrit:

lorsque le gendarme ma arreté j ai soufflé dans l' éthylotest mais en lui precisant que j avais consommé 1verre de whisky et une verre de bierre c est apres que le gendarme m a demande de le suivre dans le traffic pour effectuer une première expiration dans  éthymomètre ce que j ai effectué sans problème c est apres que ca se complique je n ai pas été dans la possibilité de faire la second souffle dans l éthymomètre

bonsoir

j'ai lu et relu votre post vous avez combien en g/l ou mlg/l .
que ce soit l' éthylotest ou prise de sang depuis le début de votre message vous n'avez rien expliquez à ce sujet merci de ces renseignements .


cordialement.

Bonsoir

Casper a dit : j'ai lu et relu votre post

Casper, relisez encore et encore, et forcez vous. Parfois ca marche

Papymèche a écrit:

Bonsoir

Casper a dit : j'ai lu et relu votre post

Casper, relisez encore et encore, et forcez vous. Parfois ca marche

bonsoir

ou sa ? j'ai rien vu de la sorte pas en ce qui concerne un taux en mg/l voir g/l Papymèche désolé !

cordialement.

Bonsoir Casper
Relisez tout depuis le début calmement, plusieurs fois s' il le faut, et je crois qu' il le faudra, et vous conviendrez peut être, que Kenzo ne peut rien en dire.

Papymèche a écrit:

Bonsoir Casper
Relisez tout depuis le début calmement, plusieurs fois s' il le faut, et je crois qu' il le faudra, et vous conviendrez peut être, que Kenzo ne peut rien en dire.

bonsoir

soit vous avez une maladie lié à la bénédictine, je vois en rien et surtout pq je relirai mainte te et mainte fois un sujet qui je le rappel ou le taux n'est pas indiqué .
désolé mais la je vous suis pas !!!!!!!!!.


cordialement.

Bonsoir
Je vous abandonne Casper.
Mais pas vous Kenzo.

Bonsoir,

Il ne peut y avoir de taux puisque le gendarme lui a collé un refus de se soumettre, enfin c'est comme ça que je l'ai compris.