Bonjour,

D'après l'agent, qu'elle a été la ou les circonstances qui lui ont fait établir ce PV ?

Devant tourner à gauche j'ai en quelque sorte contourné l'arrière d'un bus qui s'est arrêté devant moi au lieu de laisser un espace pour me permettre de tourner (il était le dernier d'une file de voitures patientant à un feu rouge, situé sur ma droite donc).
Il n'y avait personne derrière le bus, j'ai fait un crochet de 1 ou 2 mètres pour contourner son arrière, me suis engagé sur la voie, j'ai marqué un temps d'arrêt pour savoir si je pouvais passer (je ne voyais pas à droite à cause du bus), quelqu'un m'a vu et m'a laissé passer, j'ai donc pu finir de tourner à gauche ...
J'étais "au pas" durant toute la manoeuvre, en 1ère.

Cela dit une voiture de police, qui se trouvait derrière celle qui s'est arrêtée pour me laisser passer, m'a suivi, fait stopper, PV etc ...

L'agent m'a demandé mes papiers, dit que je n'étais pas seul sur les routes, bref ma manoeuvre lui a déplu malgré l'explication du bus se plantant à travers du croisement. Il m'a dit d'attendre dans ma voiture, j'ai attendu assez longtemps et il m'a donné ce PV parlant de "défaut de maîtrise de vitesse", ce qui sur le coup m'a laissé perplexe, mais il m'a tout de suite demandé si je voulais signer, j'ai dit non, il a dit "très bien monsieur au revoir" et il est parti.

Bon il était très désagréable et vraiment pas du tout disposé à discuter donc en fait je ne sais rien d'autre de son point de vue.

personne n'a une idée pour cette histoire de circonstances ?

est(ce que ça change rien ?

je relance au cas où quelqu'un passerait

Bonjour,
Juste un petit détail...

pépèro a écrit:

J'ai parcouru les posts que j'ai repérés concernant ce fameux R 413-17 et j'ai remarqué que souvent on parle de "circonstances" précisées sur le PV, contestées ou contestables etc ...

"sur le PV".
Or, N+1ième rappel, ce n'est pas le PV que vous avez en main, mais un simple "avis de contravention". Le PV, c'est la souche conservée par l'agent. PV qu'il a le droit de compléter tranquillement de retour à la base, voire de confirmer et enjoliver par un rapport sur les fameuses circonstances.
Donc s'il écrit

Rapport façon CamilleA a écrit:

"j'ai vu pépèro déboîter "à la hussarde" sans précautions, doubler en zig-zaguant et prendre un virage sur les chapeaux de roues et qu'il a fallu le courser à travers toutes les rues de la ville avant de pouvoir l'intercepter, ce qui justifie la verbalisation au titre du R413-17 III 2°, III 3°, III 4°, III 5°, III 8° et III 9°"...

"j'ai vu pépèro déboîter "à la hussarde" sans précautions, doubler en zig-zaguant et prendre un virage sur les chapeaux de roues et qu'il a fallu le courser à travers toutes les rues de la ville avant de pouvoir l'intercepter, ce qui justifie la verbalisation au titre du R413-17 III 2°, III 3°, III 4°, III 5°, III 8° et III 9°"...

ben voyons ...
"hussarde", "zig-zag", "chapeaux de roues", "sans précautions", "courser" ...


Ca ne correspond à rien de possible dans la situation mais si tu veux dire que c'est ce genre de trucs que l'agent peut marquer pour justifier son PV, eh bien c'est révélateur d'un grand n'importe quoi, mais bon inutile d'épiloguer là-dessus.

Sinon donc ça ne change rien l'"avis de contravention" sans précision des circonstances ?

ps : il y avait un 2ième agent qui lui avait l'air bien plus ouvert et compréhensif (d'après ses regards quoi) mais il n'a rien dit du tout, il m'a donné l'impression de ne pas vouloir gêner son collègue

Rapport façon CamilleA a écrit:

"j'ai vu pépèro déboîter "à la hussarde" sans précautions, doubler en zig-zaguant et prendre un virage sur les chapeaux de roues et qu'il a fallu le courser à travers toutes les rues de la ville avant de pouvoir l'intercepter, ce qui justifie la verbalisation au titre du R413-17 III 2°, III 3°, III 4°, III 5°, III 8° et III 9°"...

Bonsoir
Ce que vous décrivez CamilleA est plutôt une vitesse inadaptée aux circonstances. Or le policier a marqué "défaut de maîtrise de la vitesse d'un véhicule eu égard aux circonstances..."
Je croyais que le défaut de maitrise est caractérisé quand il y a accident.

Pouvez vous éclairer ma lanterne (ou plutôt mon lumignon à ce niveau d'ignorance) ?
Merci

JP

P.S. Avez vous-fait la révision des 16 000 (messages) ...

JPAL a écrit:

Ce que vous décrivez CamilleA est plutôt une vitesse inadaptée aux circonstances. Or le policier a marqué "défaut de maîtrise de la vitesse d'un véhicule eu égard aux circonstances..."
Je croyais que le défaut de maitrise est caractérisé quand il y a accident.

Bonjour,

le R413-17 est bien vitesse excessive, les FDO utilisent ce même article en cas d'accident et utilisent alors par abus de langage le terme défaut de maitrise. Celui-ci se retrouve donc parfois sur dautres R413-17...

Greg

bonjour

on croirait que CamilleA a passé toute sa vie à donner des cours de rattrapage de pv à tous les recalés de la gendarmerie

derrière son humour qui a donné envie à un canal chti de se pendre dans le ciel flamand, Camillea laisse deviner que c'est seulement en demandant une copie de ce PV (que vous ne pourrez voir que très peu avant le jugement si vous allez jusque là) que vous saurez si il a mis une circonstance et laquelle.

Posez-vous le problème autrement: pourquoi est-ce que le méchant policier vous aurait collé une prune pour ce bête motif alors qu'il aurait pu vous charger plus gravement avec un refus de priorité à droite (puisque vous tourniez à gauche) qui vous aurait coûté 4 points en plus?

je ne dis pas qu'il avait raison de vous coller une R413-17, je dis seulement que cela aurait pu être encore plus méchant s'il avait voulu.

Avait-il tort ou raison? vous seul devriez le savoir... mais dans les deux cas...vous l'avez quand même dans le baba
sauf miracle diptérien

Bonjour,

JPAL a écrit:

Ce que vous décrivez CamilleA est plutôt une vitesse inadaptée aux circonstances. Or le policier a marqué "défaut de maîtrise de la vitesse d'un véhicule eu égard aux circonstances..."
Je croyais que le défaut de maitrise est caractérisé quand il y a accident.

Non, d'ailleurs, tout ça, c'est du pareil au même.
On peut même dire que le R413-17 est la suite logique du R412-6 "Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur... Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent." et peuvent être considérés comme les textes fondateurs du code de la route qui sous-tendent tous les autres.
Un conducteur, c'est un monsieur qui adopte une conduite suffisamment prudente pour conserver la maîtrise du véhicule qu'il conduit et non pas se laisser entraîner de façon incontrôlée par son tas de ferraille. Or, sans conteste possible, s'il y a eu défaut de maîtrise, on peut dire qu'il existe toujours une vitesse en dessous de laquelle on aurait conservé la maîtrise dans les mêmes circonstances (vu qu'il est rare de ne pas réussir à maîtriser sa bagnole quand elle est à l'arrêt).
Donc, qu'on appelle ça "défaut de maîtrise du véhicule" ou "défaut de maîtrise de la vitesse" ou "vitesse excessive eu égard aux circonstances", c'est du kif-kif, ce qu'on reproche c'est une conduite "insuffisamment prudente" donc "à une vitesse insuffisamment ralentie", donc un comportement potentiellement dangereux. A fortiori quand le comportement s'est traduit par un accident, ce qui confirme de facto qu'il était bel et bien dangereux, sauf preuve du contraire.
Rappelons que, parmi toutes les circonstances que les Légendes Urbaines considèrent comme imprévisibles, il y en a très peu qui sont reconnues comme telles par les tribunaux (exemples : verglas d'hiver, verglas d'été, feuilles mortes, flaques d'eau (tous normalement prévisibles suivant les  conditions météo), défauts mécaniques pour la plupart (défaut d'entretien), sanglier ou chevreuil (en forêt), etc.)

Bonjour CamilleA
Merci de la précision
JP

P.S. Pour maitriser ma vitesse, je change mon avatar

JPAL a écrit:

Bonjour CamilleA
Merci de la précision
JP

P.S. Pour maitriser ma vitesse, je change mon avatar

Bonjour JPAL

Surtout ne prenez pas l'autoroute, à ces vitesses c'est strictement intredit.

bonjour

Platon78 a écrit:

Surtout ne prenez pas l'autoroute, à ces vitesses c'est strictement intredit.

ah bin tiens le bel exemple que voilà!
justement cette nuit, un brave monsieur très prudent, père de famille, un peu distrait mais pas bête (pensez donc: ingénieur en armement!) m'a fichu la trouille de ma vie

ça n'était pas assez qu'à l'allez, le brave chti pépère ne dépasse pas les 110 en restant sur la voie de gauche alors qu'il y avait largement la place de rester à droite mais au retour, s'il est bien rester à droite à laisser descendre sa vitesse dans une côte jusqu'à 50kmh!!
Inquiet je lui dis: " mais pourquoi tu roule si lentement? tu es en panne? mets toi à gauche et dépsse ce poids lourd avant qu'on nous rentre dedans!"
réponse "ah mais je ne vais pas vite parce que j'écoute ce dont tu me parlais"
ah bin alors je me tais... c'est vrai qu'il n'y a pas que le téléphjone qu'il faut interdire en voiture, va falloir interdire de parler au chauffeur, de lui interdire la musique et le gps aussi.

défaut de maîtrise de vitesse ... ouioui...bien sûr l'entière responsabilité serait tombée sur celui qui serait arrivé par derrière à 100 au cas où le brave chti père aurait eu la lubbie de se mettre à gauche...comme ça de manière que les disciples d'Elisabeth Teisser (dr en chair de prédictologie des maison poulaga dans le quartier du mont de venus) aurait immanquablement prévu l'improbable probabilité et surtout le moment de rencontre des deux projectiles qui s'attirent comme des amants pressés

Bonjour,

idiot gene a écrit:

ah bin alors je me tais... c'est vrai qu'il n'y a pas que le téléphjone qu'il faut interdire en voiture, va falloir interdire de parler au chauffeur

Rappel de la mention apposée à l'avant dans les bus et transports en commun : "IL EST INTERDIT DE PARLER AU MACHINISTE".

idiot gene a écrit:

, s'il est bien rester à droite à laisser descendre sa vitesse dans une côte jusqu'à 50kmh!!

M'etonne pas.

Le record que j'ai vu c'est 53km/H pour 90 sur la file de gauche de l'auroroute alors que la circulation etait fluide.
Faut dire que c'est un endroit special.
Sur l'A10 la sortie N20 est a gauche sur l'autoroute et depuis qu'ils ont mis un radar....
N'empeche que quand on sort et qu'on se retrouve derriere un conducteur si prudent pendant qu'on se fait doubler a droite par des vehicules qui roulent 40km/h de plus, on surveille ses arrieres non sans une certaine apprehension.

"Tu vas avancer "

CamilleA a écrit:

Bonjour,

idiot gene a écrit:

ah bin alors je me tais... c'est vrai qu'il n'y a pas que le téléphjone qu'il faut interdire en voiture, va falloir interdire de parler au chauffeur

Rappel de la mention apposée à l'avant dans les bus et transports en commun : "IL EST INTERDIT DE PARLER AU MACHINISTE".

Bonjour
Sauf à Marseille où il est stipulé :
Il est défendu de répondre au machiniste
et en Auvergne
Il n'y a aucun intérêt à parler au machiniste 

JP

idiot gene a écrit:

ah bin alors je me tais... c'est vrai qu'il n'y a pas que le téléphjone qu'il faut interdire en voiture, va falloir interdire de parler au chauffeur, de lui interdire la musique et le gps aussi.

Bonsoir,
Je propose donc le projet de décret pour créer l'article de CR qui va bien :

Article unique
Il est inséré à la fin de l'article R412-6-1 du code de la route les alinéas suivants :
La conversation avec un passager tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation est interdit.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de deux points du permis de conduire.



JP

boonsoir

JPAL a écrit:

...avec un passager tenu en main par le conducteur

JPaaaaaL!!!

attention aux débordements sémantiques à l'encontre des modérateurs vous là on vous met sous ultralyte à partir de maintenant jusqu'à ce que vous ayez fait une GROSSE amende honorable

Bonsoir IdG

Damned ! Moi qui aurait voulu voir les procédures de verbalisation par les FDO avec cette rédaction...

Pour l'amende honorable, pas de problème pour un ou

JP

idiot gene a écrit:

Camillea laisse deviner que c'est seulement en demandant une copie de ce PV (que vous ne pourrez voir que très peu avant le jugement si vous allez jusque là) que vous saurez si il a mis une circonstance et laquelle.

Posez-vous le problème autrement: pourquoi est-ce que le méchant policier vous aurait collé une prune pour ce bête motif alors qu'il aurait pu vous charger plus gravement avec un refus de priorité à droite (puisque vous tourniez à gauche) qui vous aurait coûté 4 points en plus?

je ne dis pas qu'il avait raison de vous coller une R413-17, je dis seulement que cela aurait pu être encore plus méchant s'il avait voulu.

Avait-il tort ou raison? vous seul devriez le savoir... mais dans les deux cas...vous l'avez quand même dans le baba
sauf miracle diptérien

donc pour mon truc de "circonstances" a priori ça ne change rien, merci de l'info

mais au passage le "cela aurait pu être encore plus méchant s'il avait voulu." me fait tiquer et pas qu'un peu ...
il n'y a pas refus de priorité, il y a quelqu'un qui décide de s'arrêter pour me laisser passer
d'ailleurs vu l'humeur de l'agent ça m'a vraiment surpris ce truc de 413-47 (que je ne connaissais pas) : s'il me reprochait une manoeuvre interdite il fallait verbaliser pour ça, pas me la reprocher et sortir un "défaut de maitrise de la vitesse" complètement absurde vu que j'étais 1) en 1ére, hyper lent 2) ensuite à l'arrêt

bref j'ai eu l'impression qu'il était contrarié et qu'il m'a balancé ce 413-17 faute de pouvoir me reprocher vraiment quelque chose (par exemple un refus de priorité )

voilà merci pour toutes les réponses en tout cas