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bonjour a tous , j'aurais souhaite avoir un petit renseignement.voila je vien de recevoir un pv pour exces de vitesse 140, retenu 133 au lieu de 90.la peine encouru si je ne me trompe pas est 90euros 4 point et une suspension de permis allant jusqu'a 3 ans.je voulai savoir si la suspension etait marque sur le pv .
merci d'avance
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bsr
il n'y a jamais la suspension sur le pv
par contre selon le cas coche tout change
qu'avez vous eu comme cas ?
tiger
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Bonsoir
Si sur votre carte de paiement est coché le cas A c'est jugement et souvent amende et suspension .
Si c'est le cas 4 bis
Le paiement de l'amende induit la reconnaissance de l'infraction, il entraîne automatiquement le retrait des points de permis et éteint l'action publique, c'est-à-dire que, après le paiement, il n'est plus possible de passer en justice et il n'y a plus de recours possible.
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Bonsoir
Oui effectivement vous l'avez reçu par la poste, si vous devez payez 90€ c'est bien un cas 4 bis donc pas de suspension.
Dernière modification par Platon78 (25-11-2008 21:46:57)
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ptitvinc a écrit:
serieu vous ete sur
Bonsoir si vous avez reçu un avis de contravention au code de la route par la poste ainsi qu'un formulaire de requête en exonération, et que sur cet avis est noté le montant à payer, vous payez par internet et pas de suspension
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Bonsoir
Lorsque vous aurez terminer de jouer à cache cache, et vous expliquer franchement sans détours vos aurez une réponse.
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ptitvinc a écrit:
je vous attend pour une explication
Si vous ne dites pas tout, comment voulez vous que l'on vous aide??
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