fred.vip a écrit:

bonjour
dans la rubrique problèmes de vignette d'assurances
j'ai eu la surprise de recevoir hier un avis de paiement concernant un pv pour non apposition de vignette d'assurance que je n'ai jamais eu
et pour cause je ne pouvais pas être présent dans cette rue le jour et l'heure dite puisque j'étais sur mon lieu de travail et mon véhicule aussi
de plus ma vignette est apposée sur le pare-brise du véhicule depuis son achat il y a moins de 1 ans;il ne pouvait pas avoir d'erreur de vignette puisque celle-ci n'en possédait pas en sortant du garage
autre petit détail ,ma plaque est bien indique mais a la rubrique véhicule il est indiqué "autre"
connaissait vous la démarche à suivre afin de contester le PV
merci de votre aide

Bonjour

Dépôt de plainte pour doubette, et courrier en LR/AR auprès de l'OMP avec le justif de dépot de plainte, l'original de l'avis de contravention, et un petit courrier de contestation motivée.

ah oui carrément un dépôt de plainte pour doublette...
mais comment justifié la doublette ,l'avis d'amendes sera-t-il suffisant ?je ne suis pas certain que ce soit une doublette moi même ,en voyant la mention véhicule notifiée "autre" je pensais à une erreur informatique
ceci dit maintenant que tu en parles ce ne serait pas impossible cette histoire de doublette je ne serais pas le premier

bonjour
surtout vous rassemblez les preuves de votre presence au travail
(attestation de votre employeur et temoignages de collegues comme quoi votre
voiture etait bien garer a votre travail)ce jour
et ansuite plainte pour doublette et courrier a l'administration concerne
pilote580

super
merci pour a vous pour les infos
je vais faire le nécessaire
fred

Bonsoir

Si déjà vous avez un véhicule de marque spécifié sur l'avis de contravention, cela ne peut pas être le vôtre qui a été verbalisé, sinon les FDO aurait noté la marque.
Cela peut pour un gendarme être un début de preuve.
De plus avec la date d'échéance de votre assurance.
Avec une attestation de votre employeur qui certifie que vous étiez au travail.
Je pense qu'il y a suffissemment d'éléments en votre faveur.
La balle est dans votre camp.

Bonjour,

fred.vip a écrit:

ah oui carrément un dépôt de plainte pour doublette...
mais comment justifié la doublette ,l'avis d'amendes sera-t-il suffisant ?je ne suis pas certain que ce soit une doublette moi même ,en voyant la mention véhicule notifiée "autre" je pensais à une erreur informatique

Une "doublette" s'appelle officiellement "usurpation de plaques". Effectivement, ce pourrait être un erreur de saisie de l'agent. Comme ce n'est pas à vous à faire l'enquête, vous porterez plainte au commissariat pour "présomption d'usurpation de plaques", avec vos preuves sous le coude.
Si votre plainte est acceptée, on vous remettra un récépissé qu'il faudra joindre à votre réclamation.
Bien évidemment, ce n'est pas seulement votre présence ailleurs en chair et en os qu'il faut - idéalement - prouver, mais également celle de votre véhicule, étant donné que vous avez très bien pu être assis à votre bureau après avoir prêté votre véhicule...

merci pour ses nouvelles informations
j'ai effectivement eu une attestation écrite de mon employeur concernant mes lieux et heures de travail ce jour la  ,mais comment prouver ma bonne foie concernant mon véhicule .?


une autre question m'intrigue ,le PV a été rédigé le 13 mars 2008 ,est il normal de n'avoir eu  un avis que le 20 novembre 2008(date de décision au 20 octobre 2008 )
et concernant le véhicule ,il ne devrait pas y avoir la marque de celui-ci au lieu de la mention "autre" ,(le mien est une peugeot)

merci
fred