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 04-05-2005 16:28:48 - Exces de vitesse en France... alors que je suis à l'etranger

 Rochdi
 Nouveau membre
 
Lieu: Pontoise 
Inscrit le 28-04-2005 
Messages: 7

Exces de vitesse en France... alors que je suis à l'etranger

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Bonjour,

J'aurai besoin de conseils sur une procedure assez inhabituelle.
On me reproche un exces de vitesse de plus de 50 km (avec un vehicule
de location à mon nom certes), cependant au moment des faits j'etais
au moyen-orient en voyage d'affaire.
Merci d'avance de m'indiquer la procedure la plus adequate à suivre,
A noter que j'ai recu un document me signifiant une suspension provisoire immediate du permis de conduire...je ne dois plus conduire ?
Bien cordialement,

AR



- Message classé dans : Excés de vitesse



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 04-05-2005 18:53:38 - Exces de vitesse en France... alors que je suis à l'etranger

 pippo
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 28-03-2005 
Messages: 1141

Re: Exces de vitesse en France... alors que je suis à l'etranger

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Tant que tu as pas prouvé ton innocence, je serais toi je conduirais pas.
Maintenant tu es redevable de l'amende mais pas des sanctions de retrait de points et de retrait de PC.
Envois une LAR prouvant que tu te trouvais a l'étranger photocopie de ton passeport ...



 04-05-2005 18:55:46 - Exces de vitesse en France... alors que je suis à l'etranger

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17926

Re: Exces de vitesse en France... alors que je suis à l'etranger

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Bonsoir,

Je crains fort que vous n'ayez sauté des pages dans l'explication de votre affaire.

Faudrait nous expliquer comment vous en ètes arrivé à une suspension de permis sans que vous ayez eu l'occasion de vous expliquer et ce d'autant plus que vous aviez tous les éléments pour vous justifier.

Quelle est la procédure qui a été appliquée ?



 04-05-2005 19:17:03 - Exces de vitesse en France... alors que je suis à l'etranger

 Rochdi
 Nouveau membre
 
Lieu: Pontoise 
Inscrit le 28-04-2005 
Messages: 7

Re: Exces de vitesse en France... alors que je suis à l'etranger

  Voir le profil de Rochdi        Voter pour ce message (+1 point)

C'est vrai soyons plus precis:

La Police a arrêté le véritable auteur de l'infraction. Un ami (residant americain) qui m'a gentillement laissé les documents (convocation pour presentation du permis + amende pour non presentation du permis + un document signifiant l'exces) que la police lui a remis lors de son interpellation...ils ne lui ont demandé ni permis, ni piece d'identité...uniquement les papiers du vehicule de location qui portaient mon nom.
Pour ma part, j’étais a l’étranger pour raisons professionnelles (conférence MENA Telecom aux Emirats arabes Unit – Dubai) le jour de cette infraction avec un départ le 26 avril 2005 a 13h20 et un retour le 01 mai 2005 a 6h00. J'ai les documents, + une copie de mon passeport et mes notes d’hôtels justifiant ma présence continue sur place

D’autre part, je ne comprends pas pourquoi dans le cadre de cette infraction,  les forces de police ont pu décider de ne pas verbaliser l'auteur de l'infraction, fût-il étranger ou résident étranger, qu'ils tenaient entre leur mains. Je ne vois pas sur quel fondement la police devrait alors exiger que le titulaire du contrat de location devrait présenter son permis de conduire alors même qu'il n'a commis aucune infraction et alors même que l'auteur de l'infraction était parfaitement connu des agents qui ont intercepté le véhicule (sans vérifier son identité).
Clairement pour moi, les forces de l'ordres n'ont pas suivis de procédures, ou se sont simplifiés la vie.

J'espere avoir été un peu clair et exhaustif.
Merci,
AR



 04-05-2005 20:21:01 - Exces de vitesse en France... alors que je suis à l'etranger

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17926

Re: Exces de vitesse en France... alors que je suis à l'etranger

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

C'est mieux, mais il y a des progrès à faire   :rolleyes:

Par quel stratagème vous vous retrouvez avec une suspension du permis ?  C'est ce point précis qui est intéressant de connaître pour vous répondre.

On ne peut procéder à une suspension de permis sur une personne qui n'a jamais été entendue pour une infraction qui, au demeurant, il n'a pas  commise icon_cry

Il est vrai que l'agent verbalisateur, à la lecture de votre version, n'a pas brillé pas sa perspicacité.



 09-05-2005 11:12:30 - Exces de vitesse en France... alors que je suis à l'etranger

 Rochdi
 Nouveau membre
 
Lieu: Pontoise 
Inscrit le 28-04-2005 
Messages: 7

Re: Exces de vitesse en France... alors que je suis à l'etranger

  Voir le profil de Rochdi        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjou Alea,

La reponse à la question (stratageme ou supercherie), eh bien, j'ai tout simplement recu un courrier (RAR) me signifiant cette suspension.
Mais j'ai mon permis en ma possession...d'ailleurs j'ai ete au commissariat du 4eme pres de mon lieu de travail pour demander la validité ou non, et après un appel à ses collegues, l'agent à l'acceuil m'a dit que le permis etait valable. :rolleyes: Je ne comprends pas.
Voila  icon_exclaim

Merci, AR




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