Publié le 20 novembre 2008 - #700786 -
Re: TIMBRE FISCAL OU AMENDE
Bonjour,
Ben non, c'est des timbres amendes et non fiscaux qu'il faut produire. En plus sur le timbre amende vous avez une souche avec son numéro qui permet de prouver que vous avez bien payé.
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Publié le 20 novembre 2008 - #700791 -
Re: TIMBRE FISCAL OU AMENDE
Bonjour
Par mesure de sécurité, il est conseillé de payer par internet, beaucoup plus sûr, et si vous possédez une imprimante vous pouvez imprimer un reçu. Par timbres il arrive de temps à autre que le courrier s'égare (pas pour tout le monde)
PS vous auriez dû continuer sur votre 1er topic pour éviter les doublons, même avec un sujet différent.
Dernière modification par Platon78 (20-11-2008 08:30:39)
Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)
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Publié le 20 novembre 2008 - #700806 -
Re: TIMBRE FISCAL OU AMENDE
Je sais bien que le timbre amende possède une souche pour la preuve
Mon idée est de profiter des timbres fiscaux que j'ai déjà et qui ne me servent à rien j'aurai comme cela l'impression de ne pas avoir payé.*
La question est de savoir si cela leur suffira ! Après je peux toujours faire style que comme c'est mon 1er procès j'ai pas fais gaffe et j'ai acheté des timbres fiscaux au lieu de timbre amende.
J'espère avoir des témoignages je pense que certains ont du essayer ou alors avoir des avis sur la question
Publié le 20 novembre 2008 - #700837 -
Re: TIMBRE FISCAL OU AMENDE
Bonjour,
Vous feriez mieux d'aller à la recette des impots vous faire rembourser vos timbres fiscaux et payer par CB la prune que vous allez recevoir, plutot que de chercher à vous posez des questions métaphysiques.