Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

LE STEPHANOIS
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 19 novembre 2008 
Messages: 5
Publié le 20 novembre 2008 - #700772 - TIMBRE FISCAL OU AMENDE
Voir le profil de LE STEPHANOIS

Bonjour

Concernant ma petite affaire de flash en attente de reception de l'avis, il me reste des timbres fiscaux d'un passeport que je n'ai jamais fait.

Pensez-vous que je puisse les utiliser à la place des timbres amende (le bénéficiaire est toujours le Trésor) ?

Y en a t-il qui l'ont déjà fait et est ce que cela à marché ?

A+


ViveLeVTT
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 7 mars 2008 
Messages: 5613 
Ma voiture Renault Laguna III de 2007 - Diesel
Publié le 20 novembre 2008 - #700786 - Re: TIMBRE FISCAL OU AMENDE
Voir le profil de ViveLeVTT

Bonjour,

Ben non, c'est des timbres amendes et non fiscaux qu'il faut produire. En plus sur le timbre amende vous avez une souche avec son numéro qui permet de prouver que vous avez bien payé.


Platon78
Pilote confirmé
Hors ligne  
Inscrit le 8 février 2008 
Messages: 5965 
Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 20 novembre 2008 - #700791 - Re: TIMBRE FISCAL OU AMENDE
Voir le profil de Platon78

Bonjour

Par mesure de sécurité, il est conseillé de payer par internet, beaucoup plus sûr, et si vous possédez une imprimante vous pouvez imprimer un reçu.
Par timbres il arrive de temps à autre que le courrier s'égare (pas pour tout le monde)

PS vous auriez dû continuer sur votre 1er topic pour éviter les doublons, même avec un sujet différent.



Dernière modification par Platon78 (20-11-2008 08:30:39)

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

LE STEPHANOIS
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 19 novembre 2008 
Messages: 5
Publié le 20 novembre 2008 - #700806 - Re: TIMBRE FISCAL OU AMENDE
Voir le profil de LE STEPHANOIS

Je sais bien que le timbre amende possède une souche pour la preuve

Mon idée est de profiter des timbres fiscaux que j'ai déjà et qui ne me servent à rien j'aurai comme cela l'impression de ne pas avoir payé.*

La question est de savoir si cela leur suffira ! Après je peux toujours faire style que comme c'est mon 1er procès j'ai pas fais gaffe et j'ai acheté des timbres fiscaux au lieu de timbre amende.

J'espère avoir des témoignages je pense que certains ont du essayer ou alors avoir des avis sur la question


Platon78
Pilote confirmé
Hors ligne  
Inscrit le 8 février 2008 
Messages: 5965 
Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 20 novembre 2008 - #700810 - Re: TIMBRE FISCAL OU AMENDE
Voir le profil de Platon78

      LE STEPHANOIS à écrit
Je sais bien que le timbre amende possède une souche pour la preuve

Bonjour

Comme preuve, je peux vous assurer qu'elle ne tient pas la route.

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

LE STEPHANOIS
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 19 novembre 2008 
Messages: 5
Publié le 20 novembre 2008 - #700813 - Re: TIMBRE FISCAL OU AMENDE
Voir le profil de LE STEPHANOIS

Merci PLATON78

Donc à votre avis payer avec des timbres fiscaux est-il probable que l'administration considèrera que l'amende est réglée ou pas ?


ViveLeVTT
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 7 mars 2008 
Messages: 5613 
Ma voiture Renault Laguna III de 2007 - Diesel
Publié le 20 novembre 2008 - #700837 - Re: TIMBRE FISCAL OU AMENDE
Voir le profil de ViveLeVTT

Bonjour,

Vous feriez mieux d'aller à la recette des impots vous faire rembourser vos timbres fiscaux et payer par CB la prune que vous allez recevoir, plutot que de chercher à vous posez des questions métaphysiques.


Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto