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jul14
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Publié le 18 novembre 2008 - #699908 - permis plus valable
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Bonjour,

Je m'appelle julien et je suis nouveau sue le site. J'ai besoin d'aide . Merci à tous ceux qui pourront m'aider.
En 1992 j'ai fait un accident avec un taux d'alcolémie  de 1 g par la suite retrait de permis , jugement visite médicale... (sur mon permis il est indiqué que la visite est valable 1 ans donc jusqu'a 1993). et en 1994 on me rend mon permis. Aujourd'hui je décide de refaire mon permis car il dégradé et j'apprend que mon permis n'est plus valable depuis 1993. Alors que depuis cette date, j'ai eu des PV que J'ai toujours Réglé, des retrait de point qui m'ont été remis (je possède un permis à douze point), des controles de papier une fois par semaine. Alors je souhaite savoir quel recour je peut avoir. Car cela fait 15 ans que je roule sans permis d'après la préfecture. Je tombe des nus.

Merci de votre réponse


Platon78
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Publié le 18 novembre 2008 - #699932 - Re: permis plus valable
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Bonsoir

Deux hypothèses

Soit vous étiez en probatoire en 1992 et votre permis à été annulé pour sode de point nul.

Soit vous deviez faire une visite médicale que vous n'avez pas fait, dans ce cas visite à faire au plus tôt.

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

CamilleA
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Publié le 18 novembre 2008 - #700044 - Re: permis plus valable
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Bonsoir,

jul14 a écrit:

et en 1994 on me rend mon permis. Aujourd'hui je décide de refaire mon permis car il dégradé et j'apprend que mon permis n'est plus valable depuis 1993.

Et vous n'avez pas demandé des éclaircissements à la personne qui vous a appris que votre permis n'était plus valable depuis 1993, alors que vous avez en main un permis délivré en 1994 ?
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jul14
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Publié le 19 novembre 2008 - #700240 - Re: permis plus valable
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Bonjour,

merci de vos réponse,

La prefecture me demande de passez une visite médicale pour obtenir le duplicata de mon permis, est ce que je suis obligé 15 ans après, je précise que à l'époque on ne m'a pas dit qu'il fallait que je repasse uine seconde visite médicale. Y a t'il un recour.

Merci de me répondre car aujourd'hui plus de permis = licenciement


JPAL
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Publié le 19 novembre 2008 - #700243 - Re: permis plus valable
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Bonjour,
1) Dépéchez vous de prendre RV pour cette visite médicale. (voir la préfecture pour cela)
2) Vous avez toujours un permis, mais invalide
3) visite médicale favorable -> permis valide.

Un recours ou une contestation quelconque ira moins vite que de passer la visite médicale.

JP

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jul14
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Publié le 19 novembre 2008 - #700246 - Re: permis plus valable
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Salut JP

Ceux que je souhaite savoir c'est avec tout les controle que j'ai eu (dans ma région, il adore vous controler en voiture), le retrait de point qui m'ont été restitué, on ne m'a jamais dit que mon permis était pas valable. Je suis une personne buté je ne vois pas pourquoi je devrais débourser des centaine d'euros  en ce moment de crise 15 ans après pour leur faire plaisir. J'en aurais pour combien de temps si je demande un recours.

Merci


Platon78
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Publié le 19 novembre 2008 - #700249 - Re: permis plus valable
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jul14 a écrit:

Salut JP

Ceux que je souhaite savoir c'est avec tout les controle que j'ai eu (dans ma région, il adore vous controler en voiture), le retrait de point qui m'ont été restitué, on ne m'a jamais dit que mon permis était pas valable. Je suis une personne buté je ne vois pas pourquoi je devrais débourser des centaine d'euros  en ce moment de crise 15 ans après pour leur faire plaisir. J'en aurais pour combien de temps si je demande un recours.

Merci

Bonjour

Faire un recours à quoi?

Le plus important est de prendre rendez-vous en préfecture pour effectuer une visite médicale, et avec avis favorable à votre examen médical retrouver un permis valide.

Même si vous êtes buté, (c'est vous qui le dites) vous pouvez comprendre cela.

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JPAL
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Publié le 19 novembre 2008 - #700250 - Re: permis plus valable
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Bonjour,

jul14 a écrit:

Ceux que je souhaite savoir c'est avec tout les controle que j'ai eu (dans ma région, il adore vous controler en voiture), le retrait de point qui m'ont été restitué, on ne m'a jamais dit que mon permis était pas valable.
Merci

Ce n'est pas ici que vous aurez la réponse. Peut-être parce que les FDO ne s'en s'ont jamais apperçu en contrôlant votre permis.

jul14 a écrit:

J'en aurais pour combien de temps si je demande un recours.
Merci

A vue de nez :
15 jours (mini) pour avoir une réponse défavorable.
2 ans pour le passage au tribunal administratif avec une chance de succès nulle.

JP

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jul14
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Publié le 19 novembre 2008 - #700251 - Re: permis plus valable
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Salut,

Car d'après mon conseiller juridique, c'est peut être une erreur de leur part car depuis toute ces années il aurait du le voir  surtout au CNPC qui vous retire et vous remette les points, et que pour une demande de duplicata on ne peut pas vous imposer une visite médicale.Etes vous d'accord avec ceci.

Merci


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Publié le 19 novembre 2008 - #700253 - Re: permis plus valable
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Bonjour,

jul14 a écrit:

Salut,
Car d'après mon conseiller juridique, c'est peut être une erreur de leur part car depuis toute ces années il aurait du le voir  surtout au CNPC qui vous retire et vous remette les points, et que pour une demande de duplicata on ne peut pas vous imposer une visite médicale.Etes vous d'accord avec ceci.
Merci

Dans ce cas, suivez les conseils de votre conseiller juridique.

jul14 a écrit:

Salut,
et que pour une demande de duplicata on ne peut pas vous imposer une visite médicale.Etes vous d'accord avec ceci.
Merci

Non
La visite ne vous est pas demandée à l'occasion de la demande de duplicata, mais parce que l'on s'est apperçu que votre permis est invalidé à cette occasion.
Maintenant, vous pouvez continuer à rouler avec votre permis en mauvais état.
Si vous vous faites contrôler ou si vous avez un accident, vous serez mal.

Mais si vous préférez écouter votre conseiller juridique, suivez ses conseils.

JP

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jul14
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Publié le 19 novembre 2008 - #700263 - Re: permis plus valable
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Je vais quand même me rendre à la prefecture, pour en savoir plus. A savoir j'ai eu un accident corporel et controlé par les force de l'ordre (sans alcolémie bien sur). Convoqué au comissariat car une personne avait fait un délit de fuite avec une voiture que je lui avait vendu il croyait que c'était moi (trouver le vrai coupable affaire classé) c'est pour cela que je cherchait des réponse à mon histoire car je la trouve délirente, que ni moi ni personne c'est appercu que mon permis est soit disant plus valable.
Merci de tous vos conseil qui me sont précieux.


CamilleA
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Publié le 19 novembre 2008 - #700405 - Re: permis plus valable
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Bonjour,

jul14 a écrit:

Merci de me répondre car aujourd'hui plus de permis = licenciement

Et merci de répondre à ma question.
Et sur le permis remis en 94, il y a écrit quoi dessus dans la colonne "DEPUIS LE   JUSQU'AU" ?
Parce que je ne vois toujours pas comment on a pu vous remettre en 1994 un permis qui n'est plus valide depuis 1993.


jul14
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Publié le 20 novembre 2008 - #700770 - Re: permis plus valable
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bonjour camille,

En effet, sur mon permis c'était marqué derrière visite valable de 1992 à 1993 , mais je précise que l'on m'a jamais dit de repasser une visite, les FDO de ma région m'ont pris m'ont permis dessuite après l'accident , me l'ont rendu après  et me l'ont repris pour vice de forme et me l'ont rendu en 1994 bien longtremps aprè ma visite médicale, et aujourd'hui la préfecture me dit que je doit passer une visite si je veut le duplicata de mon permis. Voilà pourquoi je ne saisi pas trop ma situation.

Si tu as des info n'hésite pas à me les communiquer et j'espère avoir répondu à ta question.

Merci


ViveLeVTT
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Publié le 20 novembre 2008 - #700790 - Re: permis plus valable
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Bonjour,

C'est comme le Port Salut c'est écrit dessus. Votre permis était valide jusqu'en 93.  Il vous faut donc passer au plus vite une autre visite médicale, et c'est le médecin qui va décider de la nouvelle durée de validité de votre permis après vous avoir vu.


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