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Bonjour, je suis un peu desepérer !!!
Samedi soir, en rentrant d'une rando dans les gorges du verdon, (splendide !!!!) j'ai brûlé un stop. Un ami me suivant a fait de même.
Arrêter par 2 gendarmes (dans un coin un peu sombre...)+ PV.
90 € d'amendes que l'on a payé en suivant.
Hors, je viens de me rendre compte que sur le mien, mon numéro d'immatriculation est faux...Que faire à ce jour ???? Merci d'avance pour vos réponses.
De plus, les gendarmes nous ont informés que l'on perdrait 3 points, hors normalement amende niveau 4 : 4 points ???!!!!
Bonjour,
Amende payée + PV remis en mains propre -> à mon avis pratiquement chance d'obtenir gain de cause en pénal.
Le seul recours éventuel serait d'attaquer la décision administrative pour défaut d'information sur le retrait de points mais c'est une procédure technique légalement.
Greg
Code:
Article R415-6 A certaines intersections indiquées par une signalisation dite stop, tout conducteur doit marquer un temps d'arrêt à la limite de la chaussée abordée. Il doit ensuite céder le passage aux véhicules circulant sur l'autre ou les autres routes et ne s'y engager qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans danger. Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. Tout conducteur coupable de l'une des infractions prévues au présent article encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle. Ces contraventions donnent lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.
Bonjour,
En payant l'amende vous reconnaissez l'infraction.
Donc au niveau pénal c'est terminé, plus de recours possible.
Concernant les points, ils sont retirés au conduteur en infraction. En l'occurence c'est vous, et ce sera bien 4 et non 3 points si vous avez grillé un stop.
Si vous avez beaucoup de courage, ou disposez d'un avocat vous pouvez toujours invoquer le défaut d'info préalable concernant le retrait de point.
Dalex
Je pensais que pour un stop, l'amende était beaucoup plus élevée (de l'ordre de 750 euros) Je crois que vous vous en tirez à bon compte 
Et si je fais opposition à mon chèque ????!!!!
ça qui exclu votre idée :
Extrait de l'Article L131-35 du CMF
Il n'est admis d'opposition au paiement par chèque qu'en cas de perte, de vol ou d'utilisation frauduleuse du chèque, de redressement ou de liquidation judiciaires du porteur.
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