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Bonjour,
Hier je me suis fait arreté pour deux choses :
1er PV : Etant jeune conducteur je n'avais pas mon A deriere la voiture 
2eme PV : Sois disant je serais passé a un feu clignotant orange sans m'arreter.
Au final : 22€ + 90€ + 4 points
Je souhaite contester le 2eme pv, a propos du feu pour plusieurs raisons :
- J'ai ralenti o passge du orange clignotant, 3 personnes avec moi confirme
- Le premier PV pour le A est daté de 13h10 alors que celui du feu au même moment est daté de 15h10..... Petite erreur la deja.
- Sur le pv, a l'endroit ou il y a d'ecrit : Retrait de points du permis de conduire : il y a ecrit "oui" et non pas le nombre de point que je suis suceptible de perdre
- dans la nature de l'infraction il y a ecrit : inobservation par le conducteur du véhicule de l'arret imposé par un feu rouge ou clignotant. les agents ne pouvant pas me preciser si le feu etait bien rouge.
- Au moment de la presentation du pv, l'agent avait deja coché la case, j'accepte le pv, et ma demandé que de signer.
Puis je donc contester le 2eme pv, acceptant le 1er
Merci pour votre aide
Pilote confirmé
Lieu: nantes
Inscrit le 20 février 2005
Messages: 1097
L'erreur sur l'heure ainsi que le fait de marquer "oui" à l'emplacement "perte de points" n'entrainent pas la nullité.
Maintenant sur le fond il y a un détail que je ne pige pas ! Quand le feu est orange clignotant cela signifie que l'on peut passer en respectant la règle de la priorité à droite. S'agissait-il d'un feu tricolore, ou d'un simple feu orange signalant une ligne de tramway ?
il s'agisait d'un feu tricolore, c'est pour cela que je ne comprend pas non plus mon arrestation
Cas 1: Votre feu tricolore était clignotant orange au milieu et il y avait un panneau indiquant que vous aviez la priorité: Il n'y a pas lieu à contravention.
Cas 2: Votre feu tricolore était clignotant orange au milieu et il n'y avait pas de panneau: Priorité à droite: si vous la grillez: Art R415-7 CR: AFM 90 €; -4 points.
Cas 3: Vous grillez un feu tricolore orange "fixe" alors que vous pouviez vous arrêter en toute sécurité:R 412-31 CR: AFM 22 €.
Cas 4: Vous avez en fait grillé le feu rouge: R 412-30 CR; AFM 90 €; -4 pts.
L'agent a-t-il indiqué le n° du texte du Code de la route sur le 2ème PV ? Si oui, lequel ?
Pour vos points, vous recevrez une notification dans quelques mois (sauf si vous démontrez que vous n'avez pas commis l'infraction reprochée).
"Au moment de la presentation du pv, l'agent avait deja coché la case, j'accepte le pv, et ma demandé que de signer": En même temps en le signant vous l'acceptez... Dans ce cas, et si vous n'étiez pas d'accord, il ne fallait pas signer...
(PS: A tire perso les retraits de points me semblent franchement contestabales mêmes dans les nouveaux PV, et ce pour des question de forme. Il y a encore assez peu de jugements dans ce sens, mais ça a l'air jouable. La procédure est assez épuisante pour les récupérer, ou il faut s'armer d'un avocat 
).
ba je suis degouter pour toi mais voila il se croivent tout permis soit disant il son assermenter mais tu dit tu est passer a l orange lagent qui ta arreter ta dit que tu avait franchie un feu rouge ? mais toi tu est bien passer al orange si oui tu peut contester car un passage al orange et puni de 22euros et pas de point alors renseigne toi mieu moi jai un pote il lui et arriver la meme chose que toi il regardait le feu il roulait a 30kilometreur au niveau du feu et ops orange ila voulu freiner mais il a atterie au millieu de la route alors logiquement il a continuer mais malheureusement il etait pas tres loin il a eu le droit a une jolie scenic derriere lui avec une bel eclairage et opss sur el coter il lont carrement agresser et insulter dinconscient il leur a dit qu il etait passer a lorange et il l on pas cru alors il cest prit 4 point et 90euros plus tribunal plus retrait permis a definitif il cetait deja fait arreter 2mois avant pour un telephone annulation du permis pour un agent qui croit qu ilest surpuissant mais bon cest la vie :rolleyes:
Autre info que je viens de remarquer :
- LE feu indiqué sur le PV est le feu S2462, alors que les deux feux que jai franchi porte les numéro S6094 et S12934 !!
Modif de contestation ??
cordosboub a écrit:
- Le premier PV pour le A est daté de 13h10 alors que celui du feu au même moment est daté de 15h10..... Petite erreur la deja.
[Mode déterrage=ON]
Peux-tu prouver qu'à 15h10 tu étais loin de là ?
c'est bien dommage qu'on ai pas de nouvelles de cette affaire...
Bonjour,
Euh... à mon humble avis, vu l'ancienneté du dernier message, cordosboub a dû "brûler" deux ou trois "feux orange clignotants" de plus, donc plus tout à fait concerné par la perte de points...
CamilleA a écrit:
Bonjour,
Euh... à mon humble avis, vu l'ancienneté du dernier message, cordosboub a dû "brûler" deux ou trois "feux orange clignotants" de plus, donc plus tout à fait concerné par la perte de points...
Oups j'avais pas vu l'ancienneté...
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