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bonjour je vient de passer au tribunal pour etat d alcolemie j ai eu 100 euro d amende et un stage de sensibilisation je n est a ce jour pas payer l amende du faite de 6 point en moin je suis a 0 sur mon permis si je passe un stage de recuperation de point avant de payer l amende est ce que cela va marcher ou faut til que je fasse appel car j ai mes 12 point dans 6mois pouvez vous me renseigner merci par avance
Pilote confirmé
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Messages: 5866
malibu45 a écrit:
bonjour je vient de passer au tribunal pour etat d alcolemie j ai eu 100 euro d amende et un stage de sensibilisation je n est a ce jour pas payer l amende du faite de 6 point en moin je suis a 0 sur mon permis si je passe un stage de recuperation de point avant de payer l amende est ce que cela va marcher ou faut til que je fasse appel car j ai mes 12 point dans 6mois pouvez vous me renseigner merci par avance
Bonsoir
Inutile de faire un stage, les points ne seront pas comptabilisés. Par contre lisez ceci
[Dossier] - Perte de points : retarder l’échéance
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bonsoir
totu a fait ils ne seront pas pris en compte puisque il fau tavoir perdu des points..pour un permis probatoire avant janv 2008 un retrait de 6 points egal a l'annulation du permis ..rien a y faire
sauf retarder comme dit platon .. masi la vous etes deja juge... et reste encore beauoup de mois ca va etre chaud..
tiger
Bonsoir,
malibu45 a écrit:
si je fait appel ou opposition ma peine sera annuler pour un autre proce si jai bien compris
Vous ne pouvez pas faire appel car vous avez été condamné à une amende inférieure à 150 euros. Il ne vous reste que la cour de cassation.
Vous pouvez former opposition si vous avez été jugé par ordonnance pénale
Donc En Faisant Opposition Ma Peine Sera Annuler Pour Un Nouvelle Peine En Gros Par Contre Cela Sera T Il Noter Sur Mon Casier Judiciaire
Bonjour,
malibu45 a écrit:
Donc En Faisant Opposition Ma Peine Sera Annuler Pour Un Nouvelle Peine En Gros Par Contre Cela Sera T Il Noter Sur Mon Casier Judiciaire
Dites nous si vous avez fait l'objet d'une ordonnance pénale.
Pilote confirmé
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malibu45 a écrit:
J Ai Ete Juger En Ordonance Penal
Bonjour
Pour votre information
http://www.prefecture-police-paris.inte … penale.htm
Bonjour,
malibu45 a écrit:
J Ai Ete Juger En Ordonance Penal
Bien, il est vrai qu'à la lecture de votre premier message, ce n'est pas évident :
malibu45 a écrit:
je vient de passer au tribunal pour etat d alcolemie j ai eu 100 euro d amende
Elle vous a été remise comment cette OP ?
Si c'est une OP délictuelle, vous avez 45 jours pour former opposition, si elle est contraventionnelle vous avez 30 jours. Normalement vous l'avez en main cette ordonnance pénale, tout est écrit pour les voies de recours et les conséquences, non ?
Vous serez ensuite rejugé, vous risquez une suspension de permis et une amende différente, vous aviserez en conséquence pour la suite à donner.
PS : Vous êtes obligé de mettre une majuscule à chaque mot ? 
:shock:mon avocat a fait oppositon de la decision penser vous que j ai 1 chance detre reconvoquer que dans 6 mois car cela ma deja couter en frais d avocat 2100euro mai jai besoin de mon permis
Bonjour,
Et pourquoi ne demandez-vous pas à votre avocat, au prix où vous le payez ? Lui seul connaît les "délais moyens de traitement des dossiers" dans votre tribunal. Ensuite, il est le mieux placé aussi pour savoir comment manoeuvrer pour obtenir un report d'audience en fonction des "marottes" du juge qu'il aura en face de lui.
CamilleA a écrit:
Bonjour,
Aléa a écrit:
PS : Vous êtes obligé de mettre une majuscule à chaque mot ?
En plus, ça doit être très fatiguant...
Bonjour,
En fait c'est le forum qui corrige désormais automatiquement les messages tout en majuscules...
Greg
bonjour camille voila mon fiancé a etait juger pour stupefiant et il va recevoir un papier de la sous prefecture pour lui retirer six point mais sa fait un ans qu'il a eue son permis je voudrai savoir si au bout de un ans de permis si ces bien crediter de 2point par ans merci beaucoup
Bonjour,
Sans préjuger de la réponse que vous fera CamilleA, 
si votre fiancé a eu le permis après le 31 décembre 2007 il a un crédit de 2 points par an, 3 si CAA, à la condition expresse qu'il n'y ait pas eu le moindre retrait de points. Qu'il aille en préfecture se faire délivrer un bulletin de situation de son compte points.
Dès la perte notifiée des 6 points il sera invité à suivre un stage obligatoire qui lui permettra de récupérer 4 points et de se faire rembourser l'amende
ok en faite sa a fait unans le 18 fevrier2010 quil a eu son permis et il a etait juger le 12 mars 2010 et il vont lui retirer si point en gros la il a 8point si je comprend et si il lui enleve 6 il en restera 2 merci
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bjr
non ...enfin presque
on va lui retirer 6 points oui plus uen amende
Il va alors recevoir une obligation de faire un stage a ses frais
mais ce stagge va lui permettre de se faire ensuite rembourser l'amende et il gagnera 4 points
il auras donc que le stage a payer. et il lui restera 6 points
tiger
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