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static
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Publié le 24 octobre 2008 - #685552 - amende
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voila je pris un sens interdi sur une petite route forestière et le pv et 2bis lagent na pas mis ke javais des pts de retire ou cocher la case oui

et ce ke je vais avoir des pts retire ou pas


Tiger33
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Publié le 24 octobre 2008 - #685555 - Re: amende
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Bonjour
nous on ne sait pas tant que...
vous parlez a des robots ou des animaux peut etre????
*** INDISPENSABLE : le BONJOUR !!!
tiger

De l'entraide vient la solution !

casper-7
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Publié le 24 octobre 2008 - #685556 - Re: amende
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bonsoir

Primo ICI c'est *** INDISPENSABLE : le BONJOUR !!!

deuxio le langage SMS n'est pas notre tasse de the .


cordialement.

L’eglise est proche, mais la route est verglacee. Le bar est loin, mais je marcherai avec prudence.

titidu59
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Publié le 24 octobre 2008 - #685563 - Re: amende
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      static a écrit:

voila je pris un sens interdi sur une petite route forestière et le pv et 2bis lagent na pas mis ke javais des pts de retire ou cocher la case oui

et ce ke je vais avoir des pts retire ou pas

Non non et nonnnnnnnnnn sm38

TITI du 59 VOUS SALUT BIEN.
A tout problème il y a une solution, donc si il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème!

static
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Publié le 24 octobre 2008 - #685570 - Re: amende
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desole donc bonsoir
j'ai reçut une amende totu a l'heure mai sur le timbre l'agent na pas coché la case oui pour le retrait des points est ce que ça veu bien dire que je n'aurai pas de poits de retiré


Cte
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Publié le 24 octobre 2008 - #685581 - Re: amende
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      static a écrit:

desole donc bonsoir
j'ai reçut une amende totu a l'heure mai sur le timbre l'agent na pas coché la case oui pour le retrait des points est ce que ça veu bien dire que je n'aurai pas de poits de retiré

Bonsoir

Si on vous retire des points après le paiement de la contravention, vous pourrez réclamer auprès du SNPC pour la restitution.
Quand à vous dire si cette infraction en milieu forestier est sanctionné par la perte de points, attendez l'avis des pros du forum.

Personnellement je l'ignore.



Dernière modification par Cte (24-10-2008 19:55:07)


static
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Publié le 24 octobre 2008 - #685582 - Re: amende
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donc s'il m'enlève des points je fait la demande et c'est sur qu'il vont me les restituers?


Tiger33
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Publié le 24 octobre 2008 - #685584 - Re: amende
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rebjr
quel article de loi ou texte a t'il cite sur lavis ...
tgier

De l'entraide vient la solution !

static
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Publié le 24 octobre 2008 - #685596 - Re: amende
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c'est ecrit cas N°2bis 22euros
ensuite la nature de la contravention c'est ecrit
"conduite de vehicule sans recpect d'indication resultant de la signalisation routier"
il ne parle même pas de sens interdit
voila c'est tout le reste c'est le lieux commune nom de l'agent date heure voila tout


Aléa
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Publié le 24 octobre 2008 - #685608 - Re: amende
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Bonjour,

Si ce sens interdit est régulièrement implanté, arrêté plus signalisation, il vous a fait un cadeau en ne retenant que l'infraction au R411-26 pour laquelle il n'y a pas de retrait de point


static
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Publié le 24 octobre 2008 - #685615 - Re: amende
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ca veu bien dire que je n'ai pas de point de retire alors vu qu'il ne la pas cocher la case


casper-7
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Publié le 24 octobre 2008 - #685616 - Re: amende
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bonsoir

ben non pas de points en moins que 22 euros , la prochaine fois le sens interdit évité ....



cordialement.

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static
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Publié le 24 octobre 2008 - #685619 - Re: amende
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ca me rassure vraiment la merci a tous


JPAL
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Publié le 24 octobre 2008 - #685623 - Re: amende
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Bonsoir,

L'agent qui vous a verbalisé, c'est un gendarme ou un agent de l'ONF ?

Moi je sens plutôt la circulation sur route interdite aux véhicules à moteur. (avec une signalisation olé olé )

JP

Personne ne gagne, devant un tribunal, sinon les avocats. (Charles Dickens)
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Publié le 24 octobre 2008 - #685626 - Re: amende
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c'est un gendarme qui ma verbaliser non sens interdit suaf riverain


JPAL
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Publié le 24 octobre 2008 - #685636 - Re: amende
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Bonsoir,
Ah, le fameux sens interdit "sauf riverains" qui ne veut rien dire...
Je comprends qu'il n'ait pas coché la cas "points".

JP

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