desole donc bonsoir j'ai reçut une amende totu a l'heure mai sur le timbre l'agent na pas coché la case oui pour le retrait des points est ce que ça veu bien dire que je n'aurai pas de poits de retiré
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Publié le 24 octobre 2008 - #685581 -
Re: amende
static a écrit:
desole donc bonsoir j'ai reçut une amende totu a l'heure mai sur le timbre l'agent na pas coché la case oui pour le retrait des points est ce que ça veu bien dire que je n'aurai pas de poits de retiré
Bonsoir
Si on vous retire des points après le paiement de la contravention, vous pourrez réclamer auprès du SNPC pour la restitution. Quand à vous dire si cette infraction en milieu forestier est sanctionné par la perte de points, attendez l'avis des pros du forum.
Personnellement je l'ignore.
Dernière modification par Cte (24-10-2008 19:55:07)
c'est ecrit cas N°2bis 22euros ensuite la nature de la contravention c'est ecrit "conduite de vehicule sans recpect d'indication resultant de la signalisation routier" il ne parle même pas de sens interdit voila c'est tout le reste c'est le lieux commune nom de l'agent date heure voila tout
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Publié le 24 octobre 2008 - #685608 -
Re: amende
Bonjour,
Si ce sens interdit est régulièrement implanté, arrêté plus signalisation, il vous a fait un cadeau en ne retenant que l'infraction au R411-26 pour laquelle il n'y a pas de retrait de point