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bonsoir a tous
je me suis fait controler et on ma adresser un pv pour tapage nocturne par ce que mon autoradio allez trop fort
mais voila j ai signer le pv et je suis parti
je me suis rendu compte que c etait la bonne plaque d immatriculation de ma voiture mais pas le bon modelle qu' a marquer l agent
pui je contester le pv?et comment faire?
au lieu de marquer 106 il on marquer 205 sui je en droit de contester?
merci de vos reponses
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Bonsoir,
Qu'importe le modèle de la voiture, cela n'a acune incidence sur lA valeur du PV.
Quel article est mentionné sur l'avis de contravention ?
R 101-1 ET R 154 du rds art n° 80/291 DU 12/6/1980 DDA55
c est pas un vis de forme que se n est pas la bonne voiture
cordialement
cedric59163 a écrit:
R 101-1 ET R 154 du rds art n° 80/291 DU 12/6/1980 DDA55
c est pas un vis de forme que se n est pas la bonne voiture
cordialement
Bonjour,
Aucune importance pour cette erreur. Vous avez été interpellé et c'est vous qui êtes verbalisé, pas la voiture.
alors je paie et je ne conteste pas?
cordialement
je c est bien mais dans le fichier si on cherche une 205 avec mon numero de plaque se ne sera pas mon nom qui sortira ou on ne trouvera pas cette voiture
alors cela et un vis de forme ou pas?
VIP
Lieu: Cest le NOOOOOOORD
Inscrit le 1 mars 2007
Messages: 2033
cedric59163 a écrit:
je c est bien mais dans le fichier si on cherche une 205 avec mon numero de plaque se ne sera pas mon nom qui sortira ou on ne trouvera pas cette voiture
alors cela et un vis de forme ou pas?
Bonjour
Comme vous le dit poree jean-claude, c'est vous qui êtes verblisé et non votre voiture donc PV malheureusement pour vous tout à fait valable.
ps- 59163 > Condé/Escaut ?
@+
A tout problème il y a une solution, donc si il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème!
59163 oui conde sur escaut
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