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Bonjour,
Une rumeur dit que le constructeur n'a pas le droit de vérifier le radar et si c'est le cas le PV peut etre contester sans probleme.
Par exemple un mesta verifié par sagem ds
Voici l'article de loi
les sociètés habilités a vérifié ce type de matériel selon un Arrêté du 31 décembre 2001 fixant les modalités d'application de certaines dispositions du décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure article 37.
Les organismes désignés pour l'application des articles 7, 18, 19, 23, 24 et 31 du décret du 3 mai 2001 susvisé doivent satisfaire aux conditions suivantes :
37.1. L'organisme, son responsable et son personnel chargé de travaux d'évaluation de la conformité ne peuvent pas être le concepteur, le fabricant, le fournisseur, l'installateur, le réparateur ou l'utilisateur des instruments de mesure qu'ils inspectent, ni le mandataire d'aucun d'entre eux. En outre, ils ne peuvent pas intervenir directement dans la conception, la fabrication, la commercialisation ou l'entretien des instruments, ni représenter les parties engagées dans ces activités.
37.2. L'organisme, son responsable et son personnel chargé des travaux d'évaluation de la conformité doivent être à l'abri de toute pression et de tout risque de corruption, notamment financière, susceptibles d'influencer leur jugement ou les résultats de leurs travaux d'évaluation de la conformité, notamment de la part de personnes ou de groupes de personnes intéressées par ces résultats.
37.3. Les travaux d'évaluation de la conformité doivent être effectués avec la plus haute intégrité professionnelle et la plus grande compétence requise dans le domaine de la métrologie.
Si l'organisme fait exécuter en sous-traitance des tâches spécifiques liées à l'établissement ou la vérification des performances ou des spécifications d'un instrument, il doit s'assurer au préalable que le sous-traitant répond aux dispositions du présent arrêté et de l'arrêté réglementant la catégorie. Les règles applicables à l'organisme sont transposables aux sous-traitants.
L'organisme tient à la disposition des agents assermentés de l'Etat chargés du contrôle des instruments de mesure les documents pertinents relatifs aux qualifications du sous-traitant et aux travaux effectués par celui-ci en vertu de l'arrêté réglementant la catégorie.
37.4. L'organisme doit être capable d'exécuter toutes les tâches assignées par l'arrêté réglementant la catégorie, que ces tâches soient réalisées par l'organisme lui-même ou en son nom et sous sa responsabilité. Il doit notamment disposer du personnel et des installations nécessaires pour l'exécution correcte des tâches techniques et administratives inhérentes à l'évaluation et la vérification. Il doit aussi avoir accès aux équipements nécessaires pour la vérification.
S'il utilise des moyens d'essai ne lui appartenant pas, mis à sa disposition pour la vérification, il doit s'assurer de la validité de leurs raccordements aux étalons nationaux ou aux étalons étrangers reconnus équivalents par le COFRAC.
37.5. Le personnel de l'organisme doit posséder :
- une bonne formation professionnelle couvrant toutes les opérations d'évaluation et de vérification pour lesquelles l'organisme a été désigné ;
- une connaissance satisfaisante des règles applicables aux contrôles qu'il effectue et une expérience adéquate de ces contrôles ;
- l'aptitude requise pour rédiger les certificats, procès-verbaux et rapports qui représentent la matérialisation des contrôles effectués.
37.6. L'impartialité de l'organisme doit être garantie. Sa rémunération ne peut pas dépendre des résultats des inspections effectuées. La rémunération de son personnel ne peut dépendre ni du nombre, ni des résultats des vérifications.
37.7. L'organisme doit contracter une assurance en responsabilité civile.
37.8. Le personnel de l'organisme est tenu au secret professionnel pour toute information obtenue dans l'exécution de ses tâches en application de l'arrêté réglementant la catégorie, sauf vis-à-vis des agents assermentés de l'Etat chargés du contrôle des instruments de mesure.
37.9. L'organisme désigné doit assurer les contrôles pour lesquels il est désigné, de façon non discriminatoire, sur tout le territoire français, départements d'outre-mer inclus.
37.10. En vue de sa désignation, l'organisme doit établir un manuel d'assurance de la qualité démontrant la conformité de son système-qualité :
- aux exigences réglementaires ;
- aux exigences de la norme appropriée sur l'assurance de la qualité, complétée par les exigences spécifiques établies par décision du ministre chargé de l'industrie.
37.11. Si l'utilisation de procédures de vérification ou de moyens matériels ou humains différents d'une région à l'autre est envisagée, le dossier déposé doit décrire toutes les possibilités.
En vue de sa désignation, l'organisme doit adresser au service chargé de la métrologie légale un dossier analogue à celui prévu à l'article 39 ci-après pour une demande d'agrément.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex … dateTexte=
merci de vos reponses
Bonjour
Rumeur infondée. L' organisme doit être effectivement agréé. Ce peut être le service de métrologie de SAFRAN, si les opérations sont réalisées sous le contrôle d' un personnel de la DRIRE. Ce service de mesure doit satisfaire aux normes, et règles de qualité imposées par l' Administration.
SAFRAN n' agit que comme prestataire de service, vis à vis de ce personnel DRIRE, et donc de la DRIRE. (Pratique industrielle quasi générale)
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Bonjour,
Déjà débattu sur le forum.
Le controle périodique est défini par l'article 30 et que votre texte ne le concerne pas. articles 7, 18, 19, 23, 24 et 31
Article 30
L'organisme procède aux examens et essais de vérification périodique prévus par l'arrêté réglementant la catégorie.
Lorsque l'instrument a satisfait aux exigences applicables à la vérification périodique, l'organisme appose sur l'instrument la marque de contrôle en service définie à l'article 52 du présent arrêté. Au-delà de la limite de validité de cette marque, l'instrument ne peut plus être utilisé pour les opérations définies à l'article 1er du décret du 3 mai 2001 susvisé sans avoir été remis en conformité avec les dispositions de l'arrêté catégoriel.
Lorsque l'instrument ne satisfait pas aux exigences applicables à la vérification périodique, l'organisme appose sur l'instrument la marque de refus définie à l'article 53 du présent arrêté, et remet au détenteur ou à son représentant un bulletin de refus daté et signé, indiquant l'identification de l'instrument, le nom et l'adresse du détenteur, ainsi que le ou les motifs de refus relevés. L'instrument ne doit plus être utilisé pour les opérations mentionnées à l'article 1er du décret du 3 mai 2001 susvisé avant d'avoir subi une réparation et d'avoir reçu une nouvelle marque de contrôle en service, conformément à l'arrêté réglementant la catégorie.
Lorsqu'un détenteur décide de ne pas faire réparer un instrument qui a été refusé, il doit soit le transférer hors de lieux mentionnés à l'article 12 du décret du 30 novembre 1944 susvisé, soit faire procéder à sa destruction.
Bonjour,
ViveLeVTT a écrit:
Déjà débattu sur le forum.
Le controle périodique est défini par l'article 30 et que votre texte ne le concerne pas.articles 7, 18, 19, 23, 24 et 31
Article 30
Si, si, lisez l'article 31 juste en dessous du vôtre.
décret n°2001-387 du 3 mai 2001 a écrit:
Article 31
La vérification périodique est effectuée, soit par des organismes désignés par décision du ministre chargé de l'industrie conformément à l'article 36 ci-après, soit par des organismes agréés conformément à l'article 37 ci-après, selon les dispositions de l'arrêté réglementant la catégorie.
Toutefois, en l'absence d'organisme désigné ou agréé, la vérification périodique est effectuée par les directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement.
Donc, l'article 31 du décret s'applique bel et bien à la vérification périodique.
Seulement voilà, les rumeurs, vous savez ce que c'est, ne s'encombrent pas de détails...
L'article 37 de la loi décrit les conditions que doivent satisfaire les organismes désignés pour les contrôles, notamment celui de l'article 19 (vérification primitive) du décret n°2001-387 du 3 mai 2001 et de l'article 31 (vérification périodique) du même décret.
Or, la rumeur se garde bien de parler de l'article 38, parce que ça ne l'arrange pas, lequel décrit les conditions que doivent satisfaire les organismes agréés pour les contrôles, dans lequel on ne retrouve plus la condition du 37.1...
37.1. L'organisme, son responsable et son personnel chargé de travaux d'évaluation de la conformité ne peuvent pas être le concepteur, le fabricant, le fournisseur, l'installateur, le réparateur ou l'utilisateur des instruments de mesure qu'ils inspectent, ni le mandataire d'aucun d'entre eux. En outre, ils ne peuvent pas intervenir directement dans la conception, la fabrication, la commercialisation ou l'entretien des instruments, ni représenter les parties engagées dans ces activités.
... mais une condition "légèrement" différente...
38.1. Un organisme ne peut être agréé pour la vérification périodique des instruments dont il est le détenteur ou l'utilisateur.
Un organisme ne peut être agréé pour la vérification primitive des instruments dont il est le concepteur, le fabricant, le fournisseur, l'installateur ou le réparateur.
... et, bien sûr, la rumeur se garde bien d'expliquer la différence entre "désignés" et "agréés".
Donc, en ce qui concerne la vérification périodique, rien ne s'oppose à ce que ce soit le constructeur qui la fasse, du moment qu'il a été dûment "agréé".
Ah là là... ces rumeurs... 
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Bonjour
A ce niveau là, ça peut arriver à tout le monde, le tout c'est de se dire que 45 euros, c'est même pas le prix d'un plein et qu'on récupère le point au bout d'un an ....
CamilleA a écrit:
Bonjour,
Euh... vous voulez dire 140 réels mesurés, 133 retenus...
Euh... vous voulez dire 140 mesuré par le radar c'est bien pour tenir compte d'eventuelles erreures de mesures qu'ils appliquent une marge?
Dernière modification par trucmuche (22-10-2008 18:59:05)
Oui enfin le 140 reel honnetement j'en doute fortement. C'est plus le droit à l'erreur du radar que l'ajustement.
C'est pour ca que 133 c'est abusé. Ca pousse les gens à moins de civisme ce genre de chose et ca détériore l'image de la police gendarmerie enfin la maréchaussée.
C'est pas les 45 euros qui m'embete mais plus le point meme si je les ai tous enfin avais.
Dernière modification par larco78 (22-10-2008 19:24:14)
Bonsoir,
trucmuche a écrit:
CamilleA a écrit:
Bonjour,
Euh... vous voulez dire 140 réels mesurés, 133 retenus...Euh... vous voulez dire 140 mesuré par le radar c'est bien pour tenir compte d'eventuelles erreures de mesures qu'ils appliquent une marge?
"c'était"... 
(déjà discuté, sur ce forum, de la précision réelle des radars actuels...)
Bonjour,
Savez vous qui est agréé pour effectuer le contrôle périodique des radars ? Je vous le donne en mille ! Les SGAP (Service Général d'Administration pour la Police) 
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Bonsoir,
En parlant de rumeur, je me demande si se trouver à proximité d'un faisceau radar n'est pas susceptible de donner le cancer, des insomnies, faire tourner le lait des vaches et tomber les cheveux. Faudrait signaler le problème aux associations qui combattent les antennes relais de téléphone.
En tout cas ce qui est sur c'est que ça allège le portefeuille.
Dernière modification par ViveLeVTT (22-10-2008 23:03:03)
Bonsoir
ViveleVTT a dit : je me demande si se trouver à proximité d'un faisceau radar n'est pas susceptible de donner le cancer, des insomnies, faire tourner le lait des vaches et tomber les cheveux
Ces radars RF (24.125 Ghz), doivent satisfaire à des normes. Ces normes sont choisies trés trés basses pour ne pas interférer avec la santé à long terme des personnes qui sont à proximité de façon permanente. C'est à dire les FDO. Dans un véhicule vous bénéficiez de la protection supplémentaire de la carrosserie (Sorte de cage dite de Faraday, vous savez celle qui protège de la foudre quand précisément vous êtes dans votre véhicule). Sachez au passage que les anciennes Normes de l' union Soviétique étaient 100 fois moins sévères qu' en France.
Les radars routiers existent maintenant depuis 10 ans au moins, et leur effet sur nos braves FDO pourrait à la limite influer sur le sexe de leur descendance. Il y a statistiquement marginalement un peu plus de chances chez les personnes mâles côtoyant la RF d' avoir un gentille petite fille au lieu d' un gentil petit garçon comme descendance.
De la RF, par les radars, par leur système de communication sécurisé, leurs téléphones personnels, les antennes sur leur gendarmerie, etc, ils y sont assujettis tous les jours depuis encore plus longtemps.
Bien sûr ils pourraient faire réaliser des statistiques internes filles/garçons par rapport à la statistique nationale filles/garçons...juste pour se rassurer. Peut être l' ont t' ils déjà fait.
Je sais que la profession se féminise de plus en plus, mais ce n'est pas à cause des ondes RF.
Dernière modification par Papymèche (22-10-2008 23:38:19)
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Papymèche a écrit:
Bonsoir
ViveleVTT a dit : je me demande si se trouver à proximité d'un faisceau radar n'est pas susceptible de donner le cancer, des insomnies, faire tourner le lait des vaches et tomber les cheveux
Ces radars RF (24.125 Ghz), doivent satisfaire à des normes. Ces normes sont choisies trés trés basses pour ne pas interférer avec la santé à long terme des personnes qui sont à proximité de façon permanente. C'est à dire les FDO. Dans un véhicule vous bénéficiez de la protection supplémentaire de la carrosserie (Sorte de cage dite de Faraday, vous savez celle qui protège de la foudre quand précisément vous êtes dans votre véhicule). Sachez au passage que les anciennes Normes de l' union Soviétique étaient 100 fois moins sévères qu' en France.
Les radars routiers existent maintenant depuis 10 ans au moins, et leur effet sur nos braves FDO pourrait à la limite influer sur le sexe de leur descendance. Il y a statistiquement marginalement un peu plus de chances chez les personnes mâles côtoyant la RF d' avoir un gentille petite fille au lieu d' un gentil petit garçon comme descendance.
De la RF, par les radars, par leur système de communication sécurisé, leurs téléphones personnels, les antennes sur leur gendarmerie, etc, ils y sont assujettis tous les jours depuis encore plus longtemps.
Bien sûr ils pourraient faire réaliser des statistiques internes filles/garçons par rapport à la statistique nationale filles/garçons...juste pour se rassurer. Peut être l' ont t' ils déjà fait.
Je sais que la profession se féminise de plus en plus, mais ce n'est pas à cause des ondes RF.
Ah Papymèche,
Cette volonté cartesienne de mettre à mal les rumeurs , mais je suis sur que les ondes néfastes contournent la protection faradique en passant via l'antenne et arrivent dans l'habitacle par l'autoradio et cela est d'autant plus vrai pour certaines frequences sélectionnées. C'est d'ailleurs pour cela qu'écouter certaines stations, vous fait perdre rapidement une partie de vos capacités intellectuelles. Je défie un scientifique de me prouver le contraire. (PTDR)
Bonjour,
ViveLeVTT a écrit:
En parlant de rumeur, je me demande si se trouver à proximité d'un faisceau radar n'est pas susceptible de donner le cancer, des insomnies, faire tourner le lait des vaches et tomber les cheveux. Faudrait signaler le problème aux associations qui combattent les antennes relais de téléphone.
Bien d'accord ! On devrait interdire l'usage des téléphones portables dans tous les lieux publics, comme pour le tabac, et y compris en plein air puisque c'est aussi dangereux à l'air libre que dans un local fermé...
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CamilleA a écrit:
Bonjour,
ViveLeVTT a écrit:
En parlant de rumeur, je me demande si se trouver à proximité d'un faisceau radar n'est pas susceptible de donner le cancer, des insomnies, faire tourner le lait des vaches et tomber les cheveux. Faudrait signaler le problème aux associations qui combattent les antennes relais de téléphone.
Bien d'accord ! On devrait interdire l'usage des téléphones portables dans tous les lieux publics, comme pour le tabac, et y compris en plein air puisque c'est aussi dangereux à l'air libre que dans un local fermé...
Bonjour Camille,
C'est d'ailleurs la raison cachée de l'interdiction des portables en voiture, parce qu'utiliser un portable et se trouver de manière concommitante dans le faisceau d'un radar, c'est équivalent au rayon de la mort de Flash Gordon. (c'est certain même si Papymèche va chercher à nous prouver le contraire en citant des physiciens morts depuis 2 siècles, savants qui ne connaissaient même pas le radar et étaient Anglais par dessus tout). C'est sur que l'Etat et Sarko sont au courant mais nous le cache, préférant encaisser les milliards que leurs rapportent les amendes.
PS etiez vous au courant que les faisceaux des jumelles laser faisaient des trous dans les carosseries, (c'est quelqu'un qui est très proche de la police qui me l'a avoué à mi mots.)
PTDR
Bonjour
ViveleVTT a dit : C'est d'ailleurs pour cela qu'écouter certaines stations, vous fait perdre rapidement une partie de vos capacités intellectuelles
Vous voulez parler de Radio Poum Poum ?
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Messages: 10460
Bonjour,
J'ai même entendu dire que (par un ami de mon beau-frère qui a été marié à la cousine au 3° degré d'un gendarme) que ces jumelles lasers faisaient des trous dans les usagers sans carrosserie (motos, cycles, VTT..).
Et on nous cache ça !!
PTDR
JP
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
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JPAL a écrit:
Bonjour,
J'ai même entendu dire que (par un ami de mon beau-frère qui a été marié à la cousine au 3° degré d'un gendarme) que ces jumelles lasers faisaient des trous dans les usagers sans carrosserie (cycles, VTT..).
Et on nous cache ça !!
PTDR
JP
C'est d'ailleurs pour cela qu'on n'a jamais vu un gars à vélo ou à vtt verbalisés pour excès de vitesse sur ce forum. Une fois qu'ils ont été troués, les FDO doivent se débarrasser discretement des corps. C'est fou comme tout s'explique avec un peu de logique.
Entre nous mais ne le repetez surtout pas, l'obligation pour les cyclistes d'avoir un gilet réfléchissant est liée à ce problème.
Dernière modification par ViveLeVTT (23-10-2008 09:23:03)
VIP
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Bonjour,
En parlant de gilet, l'arrêté concernant gilets et triangles (modalités d'applications du décret du 30/07/2008) est paru.
JP
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