sand_oliv a écrit:

Bonjour à tous,

J'ai une grande passion pour l'achat/vente de véhicules, et d'ici peu j'envisage de m'inscrire au Registre du Commerce pour en faire mon métier.

Lorsque je fréquente parfois les salles de ventes aux enchères, certains véhicules indiquent une TVA récupérable. Cela veut-il dire que sur ces véhicules, on peut récupérer la TVA aprés la vente? J'avoue qu'en matière de fiscalité je suis léger!!

Merci de vos réponses.

Olivier.

Bonjour,
la TVA se récupère pour les personnes qui utilisent leur véhicule à de fins professionnelles (agent commercial RC, Sa.r.l., E.u.r.l., S.a.s. S.a....) et qui l'on déclaré dans leur prévisionnel "compta". En fait, il s'agit d'une balance "débit-crédit". Les renseignements sont donnés à l'Urssaf, DDTE, Chambre de Commerce et des Métiers.

Merci pour la réponse mais si moi j'achète un véhicule dont la TVA est récupérable et que je le vends à l'export, puis-je récupérer la TVA?

sand_oliv a écrit:

Merci pour la réponse mais si moi j'achète un véhicule dont la TVA est récupérable et que je le vends à l'export, puis-je récupérer la TVA?

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On est assujetti à la T.V.A. lorsque l'on est inscrit sur un registre de commerce ou de métier, que le matériel ou prestations font partie de l'activité d'une entreprise "physique ou morale" dont tu dois être le "responsable". Comment veux tu récupérer de la taxe si tu es un particulier??? Dans ce cas, c'est une fraude lourdement punie! . Et avec notre big boss de l'état, mieux vaut ne pas se faire prendre sinon !

Merci de ta réponse et désolé pour mon manque de connaissances sur le sujet...

En fait je ne veux pas frauder, je veux juste savoir si je m'inscris au registre du commerce si sur certains véhicules dont la TVA est récupérable (société, ou à usage professionnel), si je peux la récupérer.... et quelle fiscalité m'attend au bout du compte... déclaration annuelle?

Je veux en faire mon métier quoi!

Merci encore de vos réponses.

Olivier.