delph01360 a écrit:

Bonjour,
Je souhaite avoir des informations concernant l'alcoolémie et les voiture sans permis.
Après un controle positif (0.53), le permis de mon père a été retiré.
Le jugement est au mois de décembre et la peine peu allé jusqu'à 6 mois même plus.
Je voudrais savoir si pendant ce laps de temps, peut il utiliser une voiture sans permis ou existe t-il une loi qui l'interdit?
Merci de vos réponses

bonjour
oui vous pouvez conduire en attendant la condamnation judiciaire un véhicule ne nécessitant pas de permis de conduire.
si le judiciaire ne prononce pas d'interdiction de conduire tout vehicule à moteur, il pourra continuer jusqu'à ce que la peine soit purgée.

Platon78 a écrit:

delph01360 a écrit:

Bonjour,
Je souhaite avoir des informations concernant l'alcoolémie et les voiture sans permis.
Après un controle positif (0.53), le permis de mon père a été retiré.
Le jugement est au mois de décembre et la peine peu allé jusqu'à 6 mois même plus.
Je voudrais savoir si pendant ce laps de temps, peut il utiliser une voiture sans permis ou existe t-il une loi qui l'interdit?
Merci de vos réponses

Bonjour

Cela dépendra du juge, qui peut interdire tout conduite d'un engin à moteur, même un scooter.

bonjour
oui platon78, mais la question était de savoir si entre la suspension administrative et la decision judiciaire éventuelle, il pouvait conduire une "voiturette"

merci pour toutes ces infos

c'est vrai que ma question est en attendant la décision judiciaire.
Avec toutes leurs lois sur l'alcoolémie on ne sait plus.
Merci beaucoup

Lors de la déposition les gendarmes n'ont émis aucunes suggestions sur cela...

Bonjour

Oui j'ai vu mon erreur à la lecture de votre message, c'est pour cette raison que j'ai supprimé mon message initial.