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micka16
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Publié le 11 octobre 2008 - #678657 - Vis caché, moto d'occasion acheter à un particulier
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Bonjour

voilà quelque jours que j'ai acheter une moto de 2001 d'occasion a un particulier, pour que je puisse aller travailler.

je vais voir la moto, il me la montre me la fait essayer, a part un réglage carburateur a faire, rien qui cloche, hormis un compteur affichant 1025km pour une moto de 2001, la personne me précisant qu'elle l'a eu il y a trois ans et qu'elle avait alors 800km.

bref, on se fait des papiers, avec signature et tout, précisant que la moto n'est ni reprise, ni échangé.

la personne m'amène la moto qui se trouve a 60km de chez moi. arrivé devant chez moi ma copine et moi remarquons une fuite au niveau du bas moteur... sur le coup j'ai pas trop percuté ce n'était que quelque goute. le soir je l'emmène voir un ami pour qu'il me donne un avis.

a parement le compteur aurait été trafiqué... et la fuite au bas moteur qui semblait anodine et maintenant plus importante et je me retrouve avec une flaque d'essence sous la moto lorsque je la laisse sur la béquille...

lors de l'achat je lui ai fait un chèque qu'il pouvait encaisse a partir d'une certaine date.

avant cet date je l'ai prévenu que je faisait opposition et je lui ai expliquer les fait, et qu'il pouvait reprendre ça moto sans attendre.

je reçois ça réponse me disant que ce n'est plus son problème et que si je ne le payer pas ça irait voir plus loin.

quelque jour passe et je reçois une lettre de mise en demeure, devant lui verser la somme de 800euros sous 8jours sinon ça irait devant le tribunal.


précision sur le document ayant été signé. il n'y a ni numéro de série de la moto ni rien du tout d'ailleurs il est juste fait allusion d'une moto de 2001 point. il n'a pu me fournir de papier de la moto soit disant la personne lui ayant vendu avant ne l'ai avait plus... d'où la validité de ce document?


Est ce que je risque quelque chose au niveau de la loi, ais-je un risque de réellement payer les 800euros voir une amende en plus?
cela vaut-il le coup pour lui de mettre ça devant un tribunal pour si peu.


cycy 2007
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Publié le 11 octobre 2008 - #678680 - Re: Vis caché, moto d'occasion acheter à un particulier
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bonjours tu a acheté une moto sans papiers ?...JE TESIGNALE ENTRE NOUS LES CHEQUES ANTIDATES SON INTERDIT histoire compliquée..



Dernière modification par cycy 2007 (11-10-2008 12:11:28)


micka16
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Publié le 11 octobre 2008 - #678697 - Re: Vis caché, moto d'occasion acheter à un particulier
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CHEQUES ANTIDATES?

peux tu m'expliquer, merci.

"sur le chèque il y ai figuré la date d'encaissement"



Dernière modification par micka16 (11-10-2008 12:53:19)


Bidouyou
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Publié le 11 octobre 2008 - #678734 - Re: Vis caché, moto d'occasion acheter à un particulier
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micka16 a écrit:

CHEQUES ANTIDATES?

peux tu m'expliquer, merci.

"sur le chèque il y ai figuré la date d'encaissement"

Bonjour,

et oui, si vous faite le chèque le 1er septembre, et que vous mettez sur le chèque le 8 sept (par ex) c'est un chèque antidaté, donc interdit.

De plus, vous faite opposition sur un chèque, ok, mais pour quel motif ? Pour vice caché ?

Dans ce cas, vous vous mettez en tord. Et oui, il vous appartient de le prouver via une expertise, comme le stipule l'art 1644 du CPC.

Article 1644

Dans le cas des articles 1641 et 1643, l'acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix, telle qu'elle sera arbitrée par experts.

De plus, vous avez acheté une moto sans les papiers ? Je comprend pas vraiment de quoi vous vous plaigner, car dans votre cas vous accumuler les erreurs ....

Cordialement


micka16
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Publié le 11 octobre 2008 - #678755 - Re: Vis caché, moto d'occasion acheter à un particulier
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merci pour vos réponse, c'est la même déduction que j'en ai faite après avoir poster.

donc je vais enlever l'opposition et garder ce qui semble être une moto.

une expertise s'évaluant à peu prés à 150euros, ça ne vaut pas le coup pour 800.

voilà bien merci pour vos réponse, ça m'apprendra a être presser :s.

rouler jeunesse comme on dit, semblerait que je vais rester à pied


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