ryan7727 a écrit:

mercredi soir j'étais garé sur un trottoir dans la rue de Rivoli vers l'hôtel de ville. j'ai reçu une amende pour stationnement sur le trottoir (dans une position pas du tout genante) et une 2ème amende pour "non apposition du certificat d'assurance". Vu que j'ai souscrit mon contrat d'assurance samedi dernier (donc 2 jours ouvrables avant la date de l'amende), je n'avais pas encore les documents. J'ai une assurance, mais pas encore la carte verte, dois-je payer l'amende ?
merci d'avance de vos conseils
Ryan

Position gênante ou non pour un stationnement sur trottoir n'a aucune importance. Le stationnement sur trottoir est interdit, point.

Pour le papillon vert à apposer, voyez ceci déjà débattu sur ce forum :
Contravention pour non présentation du certificat d'assurance
Ce qui m'étonne, à moins d'avoir souscrit le contrat par courrier, téléphone ou internet, c'est que l'assureur ne vous ai pas délivré une attestation provisoire avec le papillon vert à placer sous votre pare-brise !

normalement si vous vous êtes déplacé physiquement pour souscrire le contrat d'assurance la carte vert vous est livrée immédiatement, à contrario on a dû vous envoyer une attestation provisoire

en fait c'est ça le truc, j'ai souscrit avec AMV sur leur site samedi après-midi, je suis couvert par une assurance mais je n'ai pas de documents ! est-ce que j'ai un cas pour contester ??

Bonjour,
Normalement non. On ne roule que quand on a un certificat valide à glisser derrière le pare-brise.

et le fait que c'est un scooter c'est également le cas ?

Bonjour,
Un scooter, c'est bien un "Véhicule Terrestre à Moteur" ? Alors, c'est kif-kif.