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Bonjour à tous ,
j' ai été intercepté sur autoroute pour vitesse excessive 167 kmh retenu 158 la nuit sur l' A40
matériel utilisé pistolet ultra light mercura
Plusieurs véhicules circulait à cette heure ;les gendarmes m' accompagnent au péage situé 5 km plus loin et me dresse un PV que je refuse de signer tant pour ' infraction commise que pour la remise du PV
Mon ticket d' autoroute indique que j' étais au péage à 21h04
le PV qui m' a été remis ( malgré le fait que je n'ai pas accepté de signer) indique que l' infraction a été commise à 21h05
l' heure du ticket sur le péage prouve que je ne pouvais etre à 21h05 dans un lieu situé 5 km avant
Merci de me dire si cela constitue un vice de forme
quelle est la procédure en cas de PV non signé
VIP
Lieu: Centre
Inscrit le 5 septembre 2008
Messages: 10775
Bonjour,
Vous pouvez toujours essayer de contester, gagner c'est moins sûr.
Vous avez été intercepté, l'erreur d'heure éventuelle (le ticket de reçu de péage fait-il foi sur l'heure ?) n'est pas d'après moi susceptible de faire annuler le PV.
JP
Rien n'est plus dangereux qu'une idée, quand on n'a qu'une idée. (Alain)
VIP
Lieu: MONTROUGE
Inscrit le 23 juin 2008
Messages: 6539
Bonjour,
Il a marqué 21h05 parce que c'est l'heure ou à fait le PV ne compte pas qu'il soit annulé.
Fais confiance a DIEU mais ferme quand même ta voiture a clé.
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5965
Bonjour
Cela pourrait prouver que les FDO se sont tompés de véhicule.
Une contestation auprès de l'OMP serait possibleavec un 50% de chance.
Bonjour, pris de nuit avec un laser? C'est faisable?
merci à tous pour votre avis
en clair pas de constestation possible de ce qui est ecrit sur un PV
Pourquoi alors inscrire l' heure sur le PV ?
Bonjour,
Parce que dans certains cas d'infractions, l'heure peut avoir son importance et que le formulaire est un formulaire aussi général que possible et qu'il est de bon ton de mettre une date et une heure puisqu'il y a des cases prévues.
Bonjour,
HotSurfeur a écrit:
Bonjour, pris de nuit avec un laser? C'est faisable?
Et pourquoi pas s'il fait suffisamment clair pour voir à travers les jumelles ? Et les phares / feux et éclairages de plaques aident bien...
Bonjour
Chris a dit : Plusieurs véhicules circulait à cette heure ;les gendarmes m' accompagnent au péage situé 5 km plus loin et me dresse un PV que je refuse de signer tant pour ' infraction commise que pour la remise du PV.
Intercepté à 5 km du péage, et accompagné par les FDO, ou intercepté au péage.
Hotsurfeur a dit : Bonjour, pris de nuit avec un laser? C'est faisable?
La mesure, sûrement qu' elle soit faite de face ou de derrière.
La reconnaissance de la plaque arrière, probable car éclairée, et pas d' éblouissement des yeux du FDO (Encore que reconnaître les 8 à 9 sigles, les transmettre sans erreur)
La reconnaissance de la plaque avant, comme il faut que la mesure se fasse dans l' axe, et donc dans l' axe des phares, j' ai personnellement des doutes que les yeux assermentés des FDO ne soient pas éblouis, et puissent voir les 8/9 sigles comme chez l' ophtalmologiste ...
Bien sûr la marque et le type de véhicule, c'est plus facile, mais insuffisant à mes yeux de candide.
Donc tout dépend de la réponse à la première question. Accompagné ou intercepté au péage
Si accompagné, aucune chance.
Si intercepté, on retombe dans le cas classique de l' "identification par parties", ou d' identification totale par un seul FDO, ce qui est aussi possible.
Désolé, mais l' "identification par parties" me donne des boutons. Encore et encore.
Et pour finir je rejoins Platon qui a dit : Cela pourrait prouver que les FDO se sont tompés de véhicule.
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