|
Salut à tous!
Voilà le mic-mac qui m'arrive. J'ai passé un feu orange, je suis tombé sur des boulets, je suis reparti avec une amende pour non-respect de l'arrêt à un feu rouge fixe. Ok. Amende de 135€ et perte de "OUI" points, minorée si payée dans les 3 jours (90€). Je fais une demande d'indulgence que j'adresse le lendemain sur les conseils de l'agent d'accueil du commissariat principal du département au Commissaire Principal. (Tout ça c'est en Décembre).
En Mars suivant je reçois un avis dans lequel j'apprends que ma demande d'indulgence ne sera pas prise en compte. Au commissariat, ils me disent "pas de panique, tout a été gelé donc tu peux payer encore aujourd'hui l'amende minorée. Ce que je fais.
En Juillet, je reçois un avis de majoration: je dois 285€ à l'Etat. Soit 375€ (AFM classique) - 90€ (déja payé). En gros, le délai de la demande d'indulgence, je l'ai dans les fesses. Et on est en Octobre.
Ma question si quelqu'un trouve à lire ceci, se situe au niveau de la perte de points. Si j'arrive à faire classer cette affaire, en n'ayant payé que l'amende minorée, est-ce que je perds mes points quand-même? Quelles seraient selon vous les alternatives, les délais de prescription ou que sais-je qui pourraient me servir pour annuler ce PV de merrrrrde. Pour info, je suis à Epinay s Seine (93), commissariat de St Ouen.
A toute les gens, merci d'avance!
Cédric
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5965
Bonjour
malheureusement pour vous et bien que ce ne soit pas encore enregistré au FNPC le titre exécutoire faisant suite à l'émission de l'amende forfaitaire majorée (les 285 euros) , entraine automatiquement le retrait des points, que vous la payez ou pas !
Et comme vous avez déjà payé 90€
Le paiement de l'amende induit la reconnaissance de l'infraction, il n'est plus possible de passer en justice et il n'y a plus de recours possible
Bonjour,
en revanche pour votre AFM, vous pouvez la contester auprès de l'OMp avce la copie de la demande de refus d'indulgence et dire que vous avez payé dès réception de celle-ci...
Greg
Salut Greg,
C'est en cours.. Ils ont pris trois mois de retard, donc, j'attends. J'hésité à envoyer cette fois un recommandé AR pour garder des traces au cas où tout cela s'envenimerait. Surtout que je déménage au Vietnam l'année prochaine, j'ai pas envie de revenir un jour en France avec 40000000€ d'amende à raquer...!
Merci mec
A toute
bonjour emma j une polo de 98 et exactement le meme probleme mais la premiere fois boite changer embrayage et volant moteur suite a la degradation d un roulement defaut des polo et la j ai un autre probleme les vitesses ne passent plu pour te dire enfin que j pense que tu doit changer la boite et si tu la veut moins chers va en allemagne mais pa de garantit vu que c tres rechercher c tout c que j pe te dire mike
|