A VELO = SUSPENSION 6 MOIS + 600 EUROS

salut

c'est fou ca ?? ont te retire ton permis de conduire alors que tu es a velo ?

et si tu n'avait pas le permis de conduire ??ont te retire quoi ??

pas besoin de permis pour faire du velo ?

ca me fait haluciner ca...

Alors a savoir :

A VELO on doit respecter le code de la route...y compris l'alcoolémie...donc si tu enfreint le code tu es soumis au MEMES sanctions (enfin t le premier que je rencotnre a qui ça arrive)...

SAUF : le retrait de point et de permis ! ça c'est uniquement dans le cas ou le véhicule utilisé lors de l'infraction necessite un permis
donc là y a un pépin....

Bonjour,

Il n'est pas de nature de faire la morale sur le forum, ce n'est pas dans  mes intentions, ni le but.

Cependant, à 0,70 mg/l cela donne 1, 40 g/l, ce n'est pas rien eu égard les risques encourus surtout à vélo.

Ceci dit, si la sanction est lourde peut-être qu'il faudrait connaître s'il y avait ou pas des précédents avant de pouvoir éventuellement en  discuter   

Il est tout a fait possible qu'une infraction commise à vélo peut faire perdre le permis mais pas les points.

Cependant, à 0,70 mg/l cela donne 1, 40 g/l, ce n'est pas rien eu égard les risques encourus surtout à vélo.

Il est tout a fait possible qu'une infraction commise à vélo peut faire perdre le permis mais pas les points.

ha j'avais pas fait gaffe qu ct dans l'air expiré    ha oui 1.4g/l sang...ça fait pas mal là déjà...je comprend mieux pkoi ils ont étés aussi strict


pour le retrait de permis je me rensegnerais...

Bonjour,

Le cycle étant un véhicule. Lorsqu'il franchit le feu rouge l'auteur prend comme tout le monde, c'est sûr et certain, sauf les points puisque ce détail particulier, après quelques cafouillages, a été tranché en 1992 lors de la mise en application du permis à points.

le taux de 1,40 g/l est important mais il ne faut oublier les éventuels antécédents judiciaires qui ont pu apparaître sur le casier 

...

Il est tout a fait possible qu'une infraction commise à vélo peut faire perdre le permis mais pas les points.

Sans doute faux, car la justice fonctionne sur un principe égalitaire, qui serait bafoué dans le cas où la personne qui n'a pas de permis est avantagée par rapport à la personne qui a le permis devant une même infraction !

La justice, se doit d'etre juste et équitable, ou alors on ne parle plus de justice...

A bon entendeur.

...

Il est tout a fait possible qu'une infraction commise à vélo peut faire perdre le permis mais pas les points.

Sans doute faux, car la justice fonctionne sur un principe égalitaire, qui serait bafoué dans le cas où la personne qui n'a pas de permis est avantagée par rapport à la personne qui a le permis devant une même infraction !

La justice, se doit d'etre juste et équitable, ou alors on ne parle plus de justice...

A bon entendeur.

bonsoir,

Sans doute faux, le contenu de mon message ?  Vous devriez faire un peu plus de recherches et vous comprendrez que vous vous trompez lourdement. Visiblement, vous avez beaucoup à apprendre en matière de droit routier. Restez sur le forum, on fera pour le mieux pour communiquer ce que l'on sait.   

Ceci dit, ce n'est pas grave, libre à vous de croire ce que vous voulez 

...

Il est tout a fait possible qu'une infraction commise à vélo peut faire perdre le permis mais pas les points.

Sans doute faux, car la justice fonctionne sur un principe égalitaire, qui serait bafoué dans le cas où la personne qui n'a pas de permis est avantagée par rapport à la personne qui a le permis devant une même infraction !

La justice, se doit d'etre juste et équitable, ou alors on ne parle plus de justice...

A bon entendeur.

bonsoir,

Sans doute faux, le contenu de mon message ?  Vous devriez faire un peu plus de recherches et vous comprendrez que vous vous trompez lourdement. Visiblement, vous avez beaucoup à apprendre en matière de droit routier. Restez sur le forum, on fera pour le mieux pour communiquer ce que l'on sait.   

Ceci dit, ce n'est pas grave, libre à vous de croire ce que vous voulez 

Détrompez vous, c'est très grave de croire de fausses choses...

la loi peut ou pas prévoir le retrait du permis d'un cycliste, , je ne connais pas bien ce cas malgré qu'étant égalment cycliste.

Malheureusement, aucune citation sérieuse de votre part est venu acrédité votre propos.
Peut être êtes convaincue d'avoir parole d'évangile, mais je crois que vous devez être la seule personne à croire en vous même.

De plus, si la loi peut prévoir cette énormité ( n'est ce pas ?) , il y a bien des failles qui peuvent s'en soustraire. Nul sencé, n'en doute...  vous peut être.


"***"

Pour en revenir au sujet, c'est très joli d'affirmer ce qui est interdit ou pas, mais qu'elle article de loi prévoit la possibilité du retrait du permis pour les cyclistes ?

Heuuu.... la sur le cou je pige pas tout ?

missou ? l'evangile quesqui vient foutre la dedans ?

et franchement pour ma part le plus arrogant des deux c'est toi !


pour moi Aléa et de tres bon conseil !!

bravo Aléa pour le travail que vous faites vraiment !

Heuuu.... la sur le cou je pige pas tout ?

missou ? l'evangile quesqui vient foutre la dedans ?

et franchement pour ma part le plus arrogant des deux c'est toi !


pour moi Aléa et de tres bon conseil !!

bravo Aléa pour le travail que vous faites vraiment !

"Parole d'évangile",  lol , ca voulais dire qu'on croit tout ce qu'on te dis sans réfléchir...  :rolleyes:

Heureusement que certains réfléchissent...   

J'attends l'article de loi qui dit qu'en vélo, on peut perdre son permis.

Merci.

Bonjour,

Merci Mécano84  ,  cependant je vais répondre à ce message quelque peu déplacé et surtout erroné de misoux.

Oui, au fait, que vient faire cette allusion à la parole d'évangile lorsqu'on a une telle signature ?    Mais bon, chacun ses goûts  :rolleyes:

Par ailleurs, les motivations de chacun sur leur participation au forum les regarde et je ne vois pas en quoi vous vous permettez de faire ce genre d'allusions à mon endroit non seulement totalement déplacées mais, ô combien fausses.   

En outre, quand on ne connait pas, on n'affirme pas de façon péremptoire des contre-vérités   

Pour ouvrir les yeux de ceux de qui souhaitent (les autres ce n'est absolument pas grave, qu'ils passent à autre chose), avoir un avis juridique sur le fait  que le franchissement d'un feu rouge à vélo peut entraîner la suspension de permis de conduire, je reproduis ci-après les articles du code de la route :

Art. R. 311-1   (modifié par le décret 2005-173 du 24 février 2005)

   Pour l’application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :

- cycle : véhicule ayant au moins deux roues et propulsé exclusivement par l’énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l’aide de pédales et manivelles ;


Art. R.412-30

   Tout conducteur doit marquer l’arrêt absolu devant un feu de signalisation rouge, fixe ou clignotant.

   L’arrêt se fait en respectant la limite d’une ligne perpendiculaire à l’axe de la voie de circulation. Lorsque cette ligne d’arrêt n’est pas matérialisée sur la chaussée, elle se situe à l’aplomb du feu de signalisation ou avant le passage piéton lorsqu’il en existe un.

   Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 4ème classe.

   Toute personne coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l’activité professionnelle.

    Cette  contravention donne lieu de plein droit à la réduction de 4 points du permis de conduire.



  En résumé, le cycle est un véhicule au sens du code de la route, et tout conducteur, y compris bien évidemment celui d'un cycle, est passible des mêmes peines lorsqu'il commet une telle infraction.


Je ne perdrais pas de temps à vouloir argumenter davantage.

Comme disait ma grand'mère  : on ne fait pas boire un âne qui n'a pas soif.   

Bjr

En tant que moderateur permettez moi d'intervenir

Et deja bienvenue misoux  parmi nous

Enfin bienvenue a condition de bien vouloir respecter les qqs regles du forum ici !
Permettez moi de vous les rappeller
Ici personne ne dit ni pretend avoir tord ni raison d'ailleurs !

Ce forum est un lieu d'echange de conseils les plus avises possibles mais personne n'a jamais tout le temps raison !

De plus ET LA JE NE SUIS PAS DU TOUT D'ACCORD avec votre intervention !! IL n'y  a pas question ici de supporter des gens qui s'en prennent aux autres !!! sans d'ailleurs en plus au passage apporter non plus une quelconque preuve de ce qu'ils disent !

Alea acte sur ce forum depuis tres logntemps et sans vouloir prendre sa defense permettez moi d'attendre de voir votre "efficacite" qu' Alea a pour sa part depuis longtemps demontre 

Si vos posts n'ont qu'un but agressif  et cela uniquement ! dans ce cas la .. .je serais oblige de vous moderer afin de garder ce forum sympa et ne pas le devier de son but premier !

En esperant que vous comprendrez que vous etes le bienvenu si vous voulez bien repecter ces qqs regles de base de ce forum
Merci d'avance
Tiger

Aléa, mécano84, tiger33...........................

faut de tout pour faire un monde!

Bjr

En tant que moderateur permettez moi d'intervenir

Et deja bienvenue misoux  parmi nous

Alea acte sur ce forum depuis tres logntemps et sans vouloir prendre sa defense permettez moi d'attendre de voir votre "efficacite" qu' Alea a pour sa part depuis longtemps demontre 

Si vos posts n'ont qu'un but agressif  et cela uniquement ! dans ce cas la .. .je serais oblige de vous moderer afin de garder ce forum sympa et ne pas le devier de son but premier !

Mes post n'ont rien d'agréssifs, si oui, ou j'aimerai bien savoir ? la citation ça a du bon...


D'autre part, ca fait presque 2 mois que je suis inscrit ici alors je comprends pas très bien ton message de bien venue aujourd'hui lol...

misoux, nous qui te connaissons que tres peu, trouvons que tu as une réponse un peu agressive envers Aléa, qui, tout comme toi a voulu apporter un peu de sa connaissance pour aider le site....

Pour ma part, j'ai aussi un caractere a aimer tenir tete et a refuser de croire que je peux avoir tort...
Il faut aadmettre que parfois, pourtant, c'est le cas de chacun...

Je pense que la relecture des messages, et la revision de certaines phrases ne serait que benefique pour la bonne entente de tous!

Esperant que ceci n'est qu'un gros malentendu, a tres bientot...

En résumé, le cycle est un véhicule au sens du code de la route, et tout conducteur, y compris bien évidemment celui d'un cycle, est passible des mêmes peines lorsqu'il commet une telle infraction.


Je ne perdrais pas de temps à vouloir argumenter davantage.

Comme disait ma grand'mère  : on ne fait pas boire un âne qui n'a pas soif.   

On ne peut pas faire boire un ane qui n'a pas soif, en revanche on peut le faire suivre une carotte au bout d'une perche selon notre destination souhaitée..  et ca marche à tout les coups !

Ainsi, je craint qu'on ne puisse retirer quelque chose (le permis) pour une infraction dont sa possession n'est pas obligatoire  pour commetre cette infraction. 

Pourquoi celui qui aurait son permis, serait plus pénaliser que celui qui ne l'a pas devant la même infraction ? 

la justice est donnée au nom du peuple, pas au nom de la bétise !

bonjour,

Pourquoi ? Mais tout simplement parce qu'il écrit avec plein de fautes d'ortographe et de grammaire  Car s'il comprend les textes comme il écrit, tout s'explique 

biensur...


Personnellement, je pense que c'est les avis contradictoires les plus intéréssants...


c'est important que chacun puisse s'exprimer...

je ne suis pas là pour avoir raison,  je m'en fiche de ca...


je sais bien que "aléa" est une personne importante ici, (avec un autre de l'assoce) , leurs info sont précieuses...

Ceci dit, c'est important d'avoir des avis contradictoires justifiés, c'est comme ca qu'on avance. 


   

Je vais essayer de depassionner un mauvais echange ,

Ainsi, je craint qu'on ne puisse retirer quelque chose (le permis) pour une infraction dont sa possession n'est pas obligatoire pour commetre cette infraction.

Le principe de base de la sanction penale est resumé en 1 article du
CP : l'Article 111-3

   Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les éléments ne sont pas définis par la loi, ou pour une contravention dont les éléments ne sont pas définis par le règlement.
   Nul ne peut être puni d'une peine qui n'est pas prévue par la loi, si l'infraction est un crime ou un délit, ou par le règlement, si l'infraction est une contravention.

Dans le cas cité il vous semble discriminatoire parce que vous pensez (mal en droit) que le  titulaire d'un permis est défavorisé !
Hors vous evacuez le fait qu'il s'agit d'une peine exactement libellée
comme COMPLEMENTAIRE  et laissée à l'appreciation souveraine du juge.
La peine possible etant explicitement evoquée dans la loi (le CdR)e juge à bon droit apprecie dans les limites prevues la/les sanctions.
la peine complementaire infligée est à la dicretion du juge, celui-ci
peut (pure supposition de ma part) decider d'infliger le maximum d'amende à un non titulaire et de limiter l'amende en infligeant un complement au titulaire , strict interpretation du risque à l'ordre public et de la souveraineté juridictionelle !

Vous pouvez vous en assurez en consultant les innombrables arrets de la CdC qui ne se gene pas par pour retoquer des retraits de permis pour des infractions n'ayant rien à voir avec le CdR ou le CFor, mais qui enterine
sans etats d'ames les retraits à titre de peines complementaires pour un titulaire du PC meme avec un vehicule ne necessitant pas de permis, dés lors que l'infraction est caractérisée (il y a meme des cas "pietonnier)

Il n'en va pas de meme pour le retraits des "points" qui lui est une mesure administrative.

Ceci à parfaitement été expliqué par Alea.

Pour resumer de maniere hasardeuse (en rappellant qu'en droit comparaison n'est pas raison), il n'y a complement culinaire que si il y a plat principal, vous ne commandez pas dans une pizzeria
des olives , mais des olives en complements de la pizza, le juge use de cette possibilité offerte au contrevenant qui est titulaire du PC.


ne vous en deplaise c'est elle(lui ?) qui a rasion danc le cas exposé,
ou plus exactement c'est comme cela qu'est tranché lorsqu'il arrive
de ces cas en cassation !

Pourquoi celui qui aurait son permis, serait plus pénaliser que celui qui ne l'a pas devant la même infraction ?

Pas plus , ni moins , differement !, ce qui est la regle pour chaque
proces qui est d'interpretation unique

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