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bonjour
je me suis fait arréter le 30 septembre 2008 (accesoirement le jour de mon anniversaire!) pour etre passé au feu rouge. c'est vrai j'ai que je voulais passé au orange mais pas de chance le feu était rouge et la police pas loin. j'ai donc 90 euros d'amende et un retrait de 4 points sur mon permis probatoire. seulement j'aurais du avoir mon permis a 12 points début janvier 2009, sachant que je n'ai jamais fait aucune autre infraction, y a t il un moyen de faire trainer les procédures pour que les 4 points soit retiré de mon vrai permis en janvier?
merci!!
bonsoir
le ti soucis c'est que vous avez 45 jours ensuite c'est majorée , en plus sa n'est pas dit que les 4 points seront enlevé après le mois de janvier la est la question !!!!
ben attendez d'autres interlocuteurs .
cordialement.
Pilote confirmé
Inscrit le 17 décembre 2005
Messages: 685
Bonjour
Vous pouvez tenter le coup si vous préférez payer 375 € en majoré en repartant à 8 points .....
A moins de faire le stage obligatoire qui vous permettra de récupérer les points pour moins cher ..... mais de repartir pour 3 ans en regagnant deux points chaque année !
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5866
Bonjour
Oui c'est possible.
Pour que les points puissent être enlevés il faut que la décision de justice soit devenue définitive.
Voici comment vous pourriez procéder :
Contester votre contravention auprés de l'OMP le 12 novenbre 2008 soit vers le 40 ème jour.Vous trouver un motif de contestation.
L'OMP vous écrira en refusant votre contestation. encore 15 jours de passés
Vous récrivez à l'OMP pour être cité à comparaître devant le tribunal de proximité.
Vous recevrez un courrier vous fixant une date pour le jugement.
Vous n'allez pas au tribunal, mais vous vous excusez, auprès du juge, c'est la moindre des choses.
Après le tribunal, le jugement doit vous être notifié par huissier, encore de quelques jours qui vont passer.
Une fois le délai de recours passé, la décision sera enfin définitive le tribunal transmettra l'imprimé R7 à la prefecture qui enregistrera votre retrait de point sur le ');" onmouseout="cache();">SNPC en 2009.
Bonjour,
juste un petit détail, le jugement peut aller jusqu'à 750 euros + frais de procédure et 3 ans de suspension de permis.
Si le juge se doute de quelque chose, il risque d'avoir la main un peu lourde...
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