bonjour

je vous cite..

Ils peuvent compléter les feux de route en dehors des agglomérations, sur les routes étroites et sinueuses

L'A51 est etroite et sinueuse ???  et vous rouliez en feux de route donc plein phares sur une autroute ???
Je la connais pas mais cela m'etonnerait..
tiger

egyptianparadse a écrit:

bonjour
Jeudi dernier je roulais hors aglomération sur l'autoroute A51 avec mes feux antibrouillard allumé en complement de mes feux de route a 23h00 soi pendent la nuit pensant ne genant personne sur l'autoroute car il n'y avait presque personne un vehicule de la gendarmerie me dépasse puis m'arrete l'agent me dresse une contravention pour usage des feux antibrouillard l'agent ne me laissant pas me justifier je signe la contravention pour eviter les ennui , je vroudrais savoir si maintenant je pourrais contester celle ci
d'aprés le code pénal je cite :
II. - Les feux avant de brouillard peuvent remplacer ou compléter les feux de croisement en cas de brouillard, de chute de neige ou de forte pluie. Ils peuvent compléter les feux de route en dehors des agglomérations, sur les routes étroites et sinueuses, hormis les cas où, pour ne pas éblouir les autres usagers, les feux de croisement doivent remplacer les feux de route.   http://www.lepermis.com/Regle/Code/R40.htm#ancre490727
merci d'avance pour votre aide

Bonjour,

d'aprés le code pénal je cite

Le code de la route, vous voulez dire ?

l'agent ne me laissant pas me justifier

Et qu'est ce qu'il le justifiait ?

les textes sont pourtant clair. Il faut lire la totalité du texte, et ne pas garder ce qui nous arrangent.

Y avait-il du brouillard, de la neige, ou une forte pluie ?
La route était elle etroite et sinueuse ?

Si oui, elle est injustifiée donc contestable, si non elle est justifiée.

Feux de brouillard.
Article R416-7

I. - En cas de brouillard, de chute de neige ou de forte pluie, les feux avant de brouillard peuvent remplacer ou compléter les feux de croisement. Ils peuvent compléter les feux de route en dehors des agglomérations, sur les routes étroites et sinueuses, hormis les cas où, pour ne pas éblouir les autres usagers, les feux de croisement doivent remplacer les feux de route.
II. - Le ou les feux arrière de brouillard ne peuvent être utilisés qu'en cas de brouillard ou de chute de neige.
III. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Cordialement

Bonjour

Vous n'êtes pas le premier qui se fait verbaliser pour ce motif.

Personnellement j'essayerai de contester auprès de l'OMP, avec comme motif qu'une autoroute est bien hors agglomération.

en ce référant a cet aricle
I. - En cas de brouillard, de chute de neige ou de forte pluie, les feux avant de brouillard peuvent remplacer ou compléter les feux de croisement. Ils peuvent compléter les feux de route en dehors des agglomérations, sur les routes étroites et sinueuses, hormis les cas où, pour ne pas éblouir les autres usagers, les feux de croisement doivent remplacer les feux de route. 
   ne faut il pas lire Il peuvent completer les feux de routes en dehors des aglomération ou bien sur routes étroites et sineuse et oui j'étais en feux de route sur l'autoroute a 21h du soir

egyptianparadse a écrit:

en ce référant a cet aricle
I. - En cas de brouillard, de chute de neige ou de forte pluie, les feux avant de brouillard peuvent remplacer ou compléter les feux de croisement. Ils peuvent compléter les feux de route en dehors des agglomérations, sur les routes étroites et sinueuses, hormis les cas où, pour ne pas éblouir les autres usagers, les feux de croisement doivent remplacer les feux de route. 
   ne faut il pas lire Il peuvent completer les feux de routes en dehors des aglomération ou bien sur routes étroites et sineuse et oui j'étais en feux de route sur l'autoroute a 21h du soir

Donc si je comprend bien le texte, les feux de brouillard avant sont autorisé :

Quand il y a chute de neige, forte pluie, et hors agglomération sur route sinueuse et etroite.

Par conséquent, je doute que la A51 soit considéré comme étroite et sinueuse.

Ces éléments là était il présent lors de votre infraction ? Si vous rouliez à 130km/h, par temps clair et sec sur une autoroute (vaut mieux à 130 km/h), les feux de brouillard avant sont donc injustifié.

Cordialement

effectivement tu aurais pu contester la contravention mais etant donné que tu as signé c est que tu etais entierement d accord avec la contravention qu ils t ont dressé il aurait fallu refusé de la signé sache que tu es dans ton droit de ne pas signé une contravention tu n est pas du tout obligé dans ce cas l agent le stipule simplement sur la contravention et c est a ce moment que tu aurais pu te justifié aupres du parquet et la ils auraient examiné la chose c est dommage j esper que je t ai bien aidé

Bonjour,


En bon français, la phrase soulignée en rouge chez Bidouyou, aurait pu (ou dû) s'écrire, "ils peuvent compléter...sur les routes étroites et sinueuses, hors d'agglomération".

La précision concernant le "hors agglomération" est importante , à mon avis, parce qu'il existe quantité d'agglomérations traversées par des routes étroites et sinueuses".... Le législateur reconnaît l'utilité  des feux de brouillard mais entend les limiter aux routes étroites et sinueuses et cela hors agglomérations.

Le fait est que les utiliser sur une autoroute par temps clair et sec, est inutilement gênant pour les usagers circulant en sens  inverse et dans le même sens...

cbrun a écrit:

Bonjour,


... Le législateur reconnaît l'utilité  des feux de brouillard mais entend les limiter aux routes étroites et sinueuses et cela hors agglomérations.

Le fait est que les utiliser sur une autoroute par temps clair et sec, est inutilement gênant pour les usagers circulant en sens  inverse et dans le même sens...

bonsoir,
exact, temps clair et route ni étroite ni sinueuse (puisqu'autoroute ) donc contravention totalement justifiée......

Bonjour

Ils peuvent compléter les feux de route en dehors des agglomérations, sur les routes étroites et sinueuses,

L'orthographe de la phrase laisse un doute. Pourquoi avoir mis une virgule après le mot  agglomérations.

Bonjour,

platon78 a écrit:

L'orthographe de la phrase laisse un doute. Pourquoi avoir mis une virgule après le mot  agglomérations.

Si doute il  y a, ce ne peut être que dans le sens d'une  possibilité d'utiliser ces feux plus générale, sur toutes les routes donc. Dans ce cas, nul besoin de préciser "sur les routes sinueuses etc.. celles ci étant d'abord des routes comme les autres.

Mais cette précision est bien là, écrite, à mon avis, dans le but, justement,  de limiter cet usage...

Bonjour
Désolé d'insister
Pour cette phrase pas de problème.

Le CDR a écrit
En cas de brouillard, de chute de neige ou de forte pluie, les feux avant de brouillard peuvent remplacer ou compléter les feux de croisement.

Cette phrase ci-dessous est moins précise

Ils peuvent compléter les feux de route en dehors des agglomérations, sur les routes étroites et sinueuses

Ce qui laisserai sous entendre, que par tous les temps dès que l'on utilise les feux de route, les antibrouillards avant sur les routes étroites et sinueuses sont autorisés? etc...
Dans l'affirmative mettre ces deux phrases dans le même article prête à confusion.

Re,

Platon a écrit:

Ce qui laisserai sous entendre, que par tous les temps dès que l'on utilise les feux de route, les antibrouillards avant sur les routes étroites et sinueuses sont autorisés? etc...
Dans l'affirmative mettre ces deux phrases dans le même article prête à confusion.

Pourquoi, vous pensez que cela n'est pas autorisé ?

Perso, je ne perçois pas la confusion évoquée car, pour  moi en effet, , on peut, sur ces "routes étroites et sinueuses", utiliser les feux de brouillard par tout temps !

Bonsoir cbrun

Oui vous avez raison, mauvaise interprétation de ma part, mais personnellement, j'aurai été à la ligne pour marquer la différence avec le conditionnel de la 1ère phrase.
Merci pour cet éclairage.

Platon bonsoir,

Platon a écrit:

Merci pour cet éclairage.

De rien, c'est avec plaisir.