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bonjour, mon fils viens d'acheter une voiture ,hélas entre le vendeur et mon fils il ya un certificat de cession de vente car cette personne pensait avoir aboutis a une vente et de ce fait il avait envoyer le certificat ,mais cette vente n'a eu lieu,on ne sait ou ce trouve ce dernier,peut-on changer cette carte apres que mr ait rédigé la lettre d'annulation ce qui reviendra ,comme il se doit du vrai proprietaire a mon fils le certificat de cession si oui y-a il une lettre type a cette démarche merci de vos réponses au revoir
Pilote confirmé
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bonjour
votre fils a t'il la voiture , pourquoi cette vente n'as pas eut lieu, car vos explications ne sont pas tres claires pour que l'on puisse vous repondre.
cordialement
Modérateur
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Citroen DS3 THP 150 SPORT CHIC
bri5734 a écrit:
bonjour, mon fils viens d'acheter une voiture ,hélas entre le vendeur et mon fils il ya un certificat de cession de vente car cette personne pensait avoir aboutis a une vente et de ce fait il avait envoyer le certificat ,mais cette vente n'a eu lieu,on ne sait ou ce trouve ce dernier,peut-on changer cette carte apres que mr ait rédigé la lettre d'annulation ce qui reviendra ,comme il se doit du vrai proprietaire a mon fils le certificat de cession si oui y-a il une lettre type a cette démarche merci de vos réponses au revoir
Bonjour,
si j'ai bien tout compris, votre fils à acheter un véhicule, mais le vendeur "pensait" avoir vendu ce véhicule, mais la vente ne s'est pas faite. Il a de ce fait, envoyer le certificat de cession en préfecture. C'est bien cela ?
Si c'est le cas, il faudrait ce poser la question de savoir, si la vente ne s'est pas faite, ou si elle a été annulée pour X raison.
De plus, si le vendeur a envoyé le certificat de cession en préf, il se peut que votre fils ne puisse immatriculer à son nom le véhicule, car la pref enregistre une mutation de propriétaire.
Pour s'en assurer, il faut sortir un "avis de situation" du véhicule. (Non gage).
Si le vendeur à envoyé le certificat et que la préf l'a enregistrer, il vous sera mentionnée "le système à relevé une incohérence dans la saisie". ou ceci
L'interrogation du fichier révèle un blocage sur la situation de votre véhicule. Pour obtenir un certificat de situation administrative détaillé, vous devez vous rendre en préfecture, en sous-préfecture, ou si vous habitez Paris, à la préfecture de police. Vous devrez présenter à cet effet une pièce d'identité et la carte grise de votre véhicule.
Pour ce faire rendez vous ici ====> Situation Carte Grise
Cordialement
bonjour je vous remercie de vos réponses, mon fils à bien acheter un véhicule déjà vendu,seulement le propriètaire du véhicule'pensait' l'avoir vendu ,apres un problème d'argent l'acheteur n'est pas revenu ,mais ce proprietaire avait de suite rempli les formalité et envoyer en pref,depuis il remis en vente cette voiture et mon fils la acheter ,donc il ya un certificat de cession entre le vendeur et mon fils , merci encore pour votre aide et bonne journée
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