mathi804 a écrit:

bonjour j'ai un petit problème
mon ami s'est fait arreter pour exces de vitesse entrainant le retrait d'un point a son permis (le 21/09/0
son permi ou il ne restait qu'un seul point helas
sachant qu'il n'avai pa commis d'infraction depuis presque 3ans (3ans le 11/11/0 et il devait recuperer la totalité de ses points.
peut il attendre le 12/11/08 avant de payer pour que le retrait se fasse sur ses douze points et donc eviter l'annulation du permis ?? quitte a payer la majoration
Peut il realiser un stage entre temp pour recuperer quelque point et payer ensuite??
peut il conduire pour l'instant? Quels risques il encours?

QUE FAIRE ????????
merci pour vos suggestion on en a vraiment besoin!!!
desolé pour les fautes

bonsoir
qu'il conteste vers le 40eme jours aupres de l'OMP pour un motif bidon, le temps que la contestation soit rejetée, votre ami sera passé à 12 points
si son calcul et les dates sont exactes.

est tu sur que en contestant ils ne vont pas se rendre compte qu'il n'a plus de permi et il ne recupera jamais ses douzes points ??

mathi804 a écrit:

est tu sur que en contestant ils ne vont pas se rendre compte qu'il n'a plus de permi et il ne recupera jamais ses douzes points ??

Ben oui car puisqu'il conteste les points ne peuvent aps être enlevés dans l'attente du jugement...

Greg

coment puis je contester ??
sur quels motifs ?
mon ami me precise qu'il a reconnu l'infraction est ce ke cela empeche la contestation?

Bonjour,

vous dites que le radar était mal positionné, que son calibrage et sa vérification annuelle était mal faite, que le policier s'est trompé de voiture en vous arrêtant que l'autre s'était arrêté sur la bande d'arrêt d'urgence....

Peu importe le motif puisque vous voulez juste gagnez du temps. Il faut écrire en LRAR avec original du PV et une lettre explicative.
Ensuite l'ami ira au tribunal et sera condamné à une amende plus forte, puis aura son retrait de 1 point mais en attendant aura récupéré les 12...

Greg

greg k a écrit:

Bonjour,

vous dites que le radar était mal positionné, que son calibrage et sa vérification annuelle était mal faite, que le policier s'est trompé de voiture en vous arrêtant que l'autre s'était arrêté sur la bande d'arrêt d'urgence....

Peu importe le motif puisque vous voulez juste gagnez du temps. Il faut écrire en LRAR avec original du PV et une lettre explicative.
Ensuite l'ami ira au tribunal et sera condamné à une amende plus forte, puis aura son retrait de 1 point mais en attendant aura récupéré les 12...

Greg

Bonsoir
rien de moins sur Gregk
dans une contestation purement dilatoire de ce genre il ne faut surtout pas demander à être cité, mais simplement contestez sur n'importe quel motif, la pratique couramment constatée est alors que l'OMP rejette la contestation et "invite" le contrevenant à s'acquitter de l'amende forfaitaire.
Le risque d'être cité directement existe bien évidemment mais il semblerait que ce soit finalement assez rare.

je ne sais pas si c'est moi qui ai des difficultés a comprendre ou si c'est la justice ki est absurde mais meme en contestant logiquement il ne devrai pas pouvoir recuperer ses douzes poins puisque il fau trois an de conduite sans infraction or meme en gagnant du temp l'infraction aura toujour eu lieu dans ce delai de trois ans, non?

jai lu sur un site ke lorsque on se fesait retirer son dernier points il etai possible de realiser un stage pour en recuperer puis payer ensuite ?
qu'en pensez vous ? est ce mieux quede contester sachant kil ne retrouvera pas ces point dan la totalité?

mathi804 a écrit:

je ne sais pas si c'est moi qui ai des difficultés a comprendre ou si c'est la justice ki est absurde mais meme en contestant logiquement il ne devrai pas pouvoir recuperer ses douzes poins puisque il fau trois an de conduite sans infraction or meme en gagnant du temp l'infraction aura toujour eu lieu dans ce delai de trois ans, non?

bonsoir
la règle concernant la possibilité du retrait de points est celle ci :
(lisez et essayez de comprendre)

La réalité d'une infraction entraînant retrait de points est établie par le paiement d'une amende forfaitaire ou l'émission du titre exécutoire de l'amende forfaitaire majorée, l'exécution d'un composition pénale ou par une condamnation définitive.

kirlian1 a écrit:

mathi804 a écrit:

je ne sais pas si c'est moi qui ai des difficultés a comprendre ou si c'est la justice ki est absurde mais meme en contestant logiquement il ne devrai pas pouvoir recuperer ses douzes poins puisque il fau trois an de conduite sans infraction or meme en gagnant du temp l'infraction aura toujour eu lieu dans ce delai de trois ans, non?

bonsoir
la règle concernant la possibilité du retrait de points est celle ci :
(lisez et essayez de comprendre)

La réalité d'une infraction entraînant retrait de points est établie par le paiement d'une amende forfaitaire ou l'émission du titre exécutoire de l'amende forfaitaire majorée, l'exécution d'un composition pénale ou par une condamnation définitive.

si il ne paye pas dans les 45jours perd il automatiquement son points? ou peut il attendre plus longtemps?

Bonsoir, Il le perd... Il vous faut contester le 40eme jour point - final...

Bonsoir,

Si votre ami n'acquitte pas le montant l'amende dans les 45 jours, un titre exécutoire sera émis, et quelques jours après vous recevrez l'avis d'amende forfaitaire majorée.
Comme vous l'indiquait Kirlian1, c'est la date à laquelle est émis le titre exécutoire qui compte pour le retrait de point.

Vous pouvez jouer la prudence, en contestant pour un motif quelconque. Dans ce cas, il y a un risque que  l'OMP applique la loi et transfère votre dossier au Tribunal, mais vous perdrez les points plus tard.

Vous pouvez la jouer plus risquée: en attendant, et en espérant que le titre exécutoire ne tombera pas pile à la fin des 45 jours, mais quelques temps après. Dans ce cas vous jouez avec la vie de votre permis (0 points).

Bien cordialement

Dalex

mathi804 a écrit
si il ne paye pas dans les 45jours perd il automatiquement son points? ou peut il attendre plus longtemps?

Bonsoir
Pour faire simple
Comme cela vous a été expliqué. Le 31 octobre vous écrivez à l'OMP en recommandé avec accusé de réception en disant que l'agent s'est trompé de voiture lorsqu'il vous a arrété. Vous joignez l'original de votre contravention à votre courrier.
Faites une photocopie des documents que vous envoyez à l'OMP.
l'OMP vous répondra qu'il refuse votre contestation, et que vous devez payer la contravention. Vous recevrez son courrier fin de la semaine du 03/11/08 au 08/11/08.
Contravention que vous irez payer le 12/11/08 au trésor public contre un reçu que vous garderez précieusement.
Le point de votre ami sera enlevé sur son solde à 12 points, il lui restera donc 11 points sur son permis.
Il n'y a pas d'autre solution pour qu'il garde son permis, contester, et ne pas payer avant le 12/11/08.

kirlian1 a écrit:

Bonsoir
rien de moins sur Gregk
dans une contestation purement dilatoire de ce genre il ne faut surtout pas demander à être cité, mais simplement contestez sur n'importe quel motif, la pratique couramment constatée est alors que l'OMP rejette la contestation et "invite" le contrevenant à s'acquitter de l'amende forfaitaire.
Le risque d'être cité directement existe bien évidemment mais il semblerait que ce soit finalement assez rare.

OK c'est noté. Merci

dalex a écrit:

Bonsoir,

Si votre ami n'acquitte pas le montant l'amende dans les 45 jours, un titre exécutoire sera émis, et quelques jours après vous recevrez l'avis d'amende forfaitaire majorée.
Comme vous l'indiquait Kirlian1, c'est la date à laquelle est émis le titre exécutoire qui compte pour le retrait de point.

Vous pouvez jouer la prudence, en contestant pour un motif quelconque. Dans ce cas, il y a un risque que  l'OMP applique la loi et transfère votre dossier au Tribunal, mais vous perdrez les points plus tard.

Vous pouvez la jouer plus risquée: en attendant, et en espérant que le titre exécutoire ne tombera pas pile à la fin des 45 jours, mais quelques temps après. Dans ce cas vous jouez avec la vie de votre permis (0 points).

Bien cordialement

Dalex

pensez vous ke en realisant un stage il peut recuperer klk point puis ensuite attendre le titre executoire ??
qu'est ce ke vou feriez si c t vous?
pour la contestation on ne sait pas tro comen ca marche kel genre de lettre fau il envoyer? je sai kil fau une LRAR et loriginal du pv

Bonjour Mathi804,

Le III de l'article R. 223-8 du code de la route nous précise:
"III.-L'autorité administrative mentionnée au I ci-dessus procède à la reconstitution du nombre de points dans un délai d'un mois à compter de la réception de l'attestation et notifie cette reconstitution à l'intéressé par lettre simple. La reconstitution prend effet le lendemain de la dernière journée de stage".
Le stage est d'une durée de 2 jours.
Néanmoins en pratique, il faudra s'inscrire pour ce stage, et je ne connais pas les délais pratiqué entre l'inscription et la date à laquelle se réalise le stage. Donc il y a une incertitude sur la date à laquelle vous récupérerez les points via le stage.

Dans votre cas, je pense que la solution la plus simple est celle qu'évoquait Kirlian1, à savoir de contester vers le 40e jour (avec les documents requis et en LRAR bien sûr). Vous récupérez les 12 points, et seulement après le point correspondant à votre infraction est retiré.

Je ne pense pas qu'il soit pertinent d'effectuer un stage: imaginez que vous réussissiez à avoir votre stage très rapidement: votre permis sera crédité de 4 points, soit au total 5 avec celui qui reste. Si l'OMP est ultra rapide et qu'il émet le titre exécutoire pile à la fin de 45 jours, vous perdrez 1 point (il n'en reste alors plus que 4), et vous perdez votre reconstitution complète des 12 points (le titre exécutoire ayant été émis avant la fin des 3 ans).

Alors que si vous contestez, l'OMP ne pourra pas émettre le titre exécutoire et vous retrouverez vos 12 points, c'est seulement ensuite qu'interviendra le retrait de 1 point. Vous aurez alors 11 points, ce qui est beaucoup mieux que 4 .

Bien cordialement

Dalex