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pixie
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Ma voiture Renault Megane II 1.5 dCi100 Confort Expression 2004
Publié le 21 avril 2005 - #75077 - Erreur d'immatriculation sur procès verbal.
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Bonjour,

Je me suis fait contoler hier soir à 80 Km/h (vitesse retenue 75 km/h) par la police nationale à l'entrée d'une agglomération limité donc, à 50 km/h.

J'ai reconnu l'infraction, signé une carte jaune sur laquelle je n'ai pas porté mon attention et donc, sur laquelle je ne peux specifier les informations contenues.

Le policier m'a remis un P.V, sur lequel il a fait une erreur sur mon immatriculation, et sur la face avant cartonnée, et sur la partie carbonée, il à saisi XXXXWM63 au lieu de XXXXWN63.

Je voudrais savoir sur ce que vous pensez de l'attitude que je devrais avoir:

1/ Payer  icon_cry

2/ Contester le PV pour viçe de forme

3/ Faire le mort et esperer ne pas être retrouvé, le vehicule indiqué sur la souche n'etant pas le mien, mais avec le risque que le rapprochement soit fait entre le PV et cette fameuse carte jaune que j'ai signé.

Je vous remercie par avance, et je precise que je ne cherche pas à me dedouaner de ma responsabilité, j'ai encore mes 12 pts (bientôt 10 donc:D ), cependant quand on voit la rigueur avec laquelle est traité parfois l'usager, quand on peut rendre la pareil à l'administration, on ne doit, à mon sens, pas se gener !  icon_wink


chauvigne
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Publié le 26 avril 2005 - #77031 - Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.
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Bonjour, c'est le moyen le plus sûr de contester une amende lorsque l'agent s'est trompé sur la plaque d'immatriculation ils sont obligés de l'annuler



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Publié le 26 avril 2005 - #77039 - Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.
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pixie
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Ma voiture Renault Megane II 1.5 dCi100 Confort Expression 2004
Publié le 26 avril 2005 - #77117 - Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.
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Bon ,j'ai payé, mais j'aimerais bien avoir une certitude sur la validité ou non de ce PV.

Personne ne sait?


DUpond
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Publié le 16 mai 2005 - #84199 - Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.
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Sincérement je ne pense pas que cette erreur puisse entrainer l'annulation du PV, car tu as trés certainement dû reconnaitre l'infraction en signant la souche du carnet et je précise donner tes coordonées....


sdir
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Publié le 17 mai 2005 - #84595 - Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.
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s il y as une erreur dans l immatriculation , il est nul  icon_lol


Ericson
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Publié le 18 mai 2005 - #85143 - Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.
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Votre PV est caduque car une grossière erreur c'est glissé dessus, tout comme quant un agent se trompe sur un article du code de la route ou que, comme dèjà vu, le PV ne répond pas aux caractèristique demandés par arrêté ministériel.


ana67
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Publié le 18 mai 2005 - #85154 - Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.
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Il faut tout dabord le payer, puis vous pourrez contester... drole de démarche !! je pense que le PV n'est pas valide, étant donné qu'il y a erreur.


lefevre
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Publié le 26 mai 2005 - #87847 - Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.
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bonjour,
j'ai le meme probleme je n'avais pas mon casque la gendarmerie m'a suivi jusque chez moi (j'habite un village) on m'a fait signer le papier rose en me demandant mon nom et mon adresse mais sur la contravention il a oublier une lettre de plus il ne m'a meme pas demander mes papiers il n'a donc pas rempli la partie concernant le permis je ne sais pas quoi faire
merci


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