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 21-04-2005 09:06:26 - Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

 pixie
 Conducteur
 
Inscrit le 21-04-2005 
Messages: 48

Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

  Voir le profil de pixie        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Je me suis fait contoler hier soir à 80 Km/h (vitesse retenue 75 km/h) par la police nationale à l'entrée d'une agglomération limité donc, à 50 km/h.

J'ai reconnu l'infraction, signé une carte jaune sur laquelle je n'ai pas porté mon attention et donc, sur laquelle je ne peux specifier les informations contenues.

Le policier m'a remis un P.V, sur lequel il a fait une erreur sur mon immatriculation, et sur la face avant cartonnée, et sur la partie carbonée, il à saisi XXXXWM63 au lieu de XXXXWN63.

Je voudrais savoir sur ce que vous pensez de l'attitude que je devrais avoir:

1/ Payer  icon_cry

2/ Contester le PV pour viçe de forme

3/ Faire le mort et esperer ne pas être retrouvé, le vehicule indiqué sur la souche n'etant pas le mien, mais avec le risque que le rapprochement soit fait entre le PV et cette fameuse carte jaune que j'ai signé.

Je vous remercie par avance, et je precise que je ne cherche pas à me dedouaner de ma responsabilité, j'ai encore mes 12 pts (bientôt 10 donc:D ), cependant quand on voit la rigueur avec laquelle est traité parfois l'usager, quand on peut rendre la pareil à l'administration, on ne doit, à mon sens, pas se gener !  icon_wink




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 26-04-2005 10:30:08 - Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

 chauvigne
 Nouveau membre
 
Lieu: Yvelines 
Inscrit le 02-11-2004 
Messages: 2

Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

  Voir le profil de chauvigne        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour, c'est le moyen le plus sûr de contester une amende lorsque l'agent s'est trompé sur la plaque d'immatriculation ils sont obligés de l'annuler



 26-04-2005 11:33:54 - Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

 savatedeuxdoigts
 VIP
 
Inscrit le 22-09-2003 
Messages: 7593

Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

  Voir le profil de savatedeuxdoigts        Voter pour ce message (+1 point)

je crois qu'il y a erreur hauvigne...
Le PV a été remis en main propre, l'infraction est reconnue.
Peut etre que si l'immat est fausse AUSSI sur la souche du carnet c'est bon mais ca tu ne le sais pas.
Attends d'autres avis plus éclairés que le mien.





http://img404.imageshack.us/img404/8039/modohp4qc8.gif


 26-04-2005 14:00:26 - Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

 pixie
 Conducteur
 
Inscrit le 21-04-2005 
Messages: 48

Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

  Voir le profil de pixie        Voter pour ce message (+1 point)

Bon ,j'ai payé, mais j'aimerais bien avoir une certitude sur la validité ou non de ce PV.

Personne ne sait?



 16-05-2005 17:46:30 - Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

 DUpond
 Conducteur
 
Inscrit le 04-05-2005 
Messages: 23

Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

  Voir le profil de DUpond        Voter pour ce message (+1 point)

Sincérement je ne pense pas que cette erreur puisse entrainer l'annulation du PV, car tu as trés certainement dû reconnaitre l'infraction en signant la souche du carnet et je précise donner tes coordonées....



 17-05-2005 19:11:39 - Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

 sdir
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 14-03-2005 
Messages: 18

Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

  Voir le profil de sdir        Voter pour ce message (+1 point)

s il y as une erreur dans l immatriculation , il est nul  icon_lol



 18-05-2005 21:16:01 - Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

 Ericson
 Nouveau membre
 
Inscrit le 11-05-2005 
Messages: 9

Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

  Voir le profil de Ericson        Voter pour ce message (+1 point)

Votre PV est caduque car une grossière erreur c'est glissé dessus, tout comme quant un agent se trompe sur un article du code de la route ou que, comme dèjà vu, le PV ne répond pas aux caractèristique demandés par arrêté ministériel.



 18-05-2005 21:27:03 - Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

 ana67
 Nouveau membre
 
Inscrit le 18-05-2005 
Messages: 4

Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

  Voir le profil de ana67        Voter pour ce message (+1 point)

Il faut tout dabord le payer, puis vous pourrez contester... drole de démarche !! je pense que le PV n'est pas valide, étant donné qu'il y a erreur.



 26-05-2005 22:04:57 - Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

 lefevre
 Nouveau membre
 
Inscrit le 26-05-2005 
Messages: 1

Re: Erreur d'immatriculation sur procès verbal.

  Voir le profil de lefevre        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,
j'ai le meme probleme je n'avais pas mon casque la gendarmerie m'a suivi jusque chez moi (j'habite un village) on m'a fait signer le papier rose en me demandant mon nom et mon adresse mais sur la contravention il a oublier une lettre de plus il ne m'a meme pas demander mes papiers il n'a donc pas rempli la partie concernant le permis je ne sais pas quoi faire
merci




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