bsr j'ai acheté une voiture a ma fille et la carte grise est ds les 2 noms le mien et le sien pouvez vs me dire si ma fille peut vendre cette voiture sans mon autorisation. merci

fanny123 a écrit:

bsr j'ai acheté une voiture a ma fille et la carte grise est ds les 2 noms le mien et le sien pouvez vs me dire si ma fille peut vendre cette voiture sans mon autorisation. merci

Bonsoir,

si la carte grise est au nom de Mlle X et Mme Y = pas autorisé
si la carte grise est au nom de Mlle X ou Mme Y = est autorisé

Pas autorisé, ne veux pas dire qu'elle n'y arriverra pas si elle le souhaite. Vous pensez bien, que la préfecture ne vérifie pas les signatures sur les cartes grises rayées et non plus sur les certificats de cession. Pour preuve, j'ai vendu en véhicule qui était au nom de mes parents (avec l'autorisation de ma mère), dont la carte grise est au nom de Mr X et Mme X, alors que mon père est décédé.

Bidouyou a écrit:

fanny123 a écrit:

bsr j'ai acheté une voiture a ma fille et la carte grise est ds les 2 noms le mien et le sien pouvez vs me dire si ma fille peut vendre cette voiture sans mon autorisation. merci

Bonsoir,

si la carte grise est au nom de Mlle X et Mme Y = pas autorisé
si la carte grise est au nom de Mlle X ou Mme Y = est autorisé

Pas autorisé, ne veux pas dire qu'elle n'y arriverra pas si elle le souhaite. Vous pensez bien, que la préfecture ne vérifie pas les signatures sur les cartes grises rayées et non plus sur les certificats de cession. Pour preuve, j'ai vendu en véhicule qui était au nom de mes parents (avec l'autorisation de ma mère), dont la carte grise est au nom de Mr X et Mme X, alors que mon père est décédé.

merci pr la réponse mais j'aimerai savoir si j'ai un recours si elle l'a vendu sans mn autorisation kar ss vouloir étalée ma vie ma fille fait nimp en ce moment. voila.

merci pr la réponse mais j'aimerai savoir si j'ai un recours si elle l'a vendu sans mn autorisation kar ss vouloir étalée ma vie ma fille fait nimp en ce moment

bonjour,

si elle vend le véhicule alors qu'elle n'y est pas autorisé, alors oui. Mais faudra alors engager une action contre votre propre fille, ce qui peut se réveler parfois délicat.

Et il faudra encore prouver, que vous ne lui avez pas donner votre accord.

Cordialement ....