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:(Bonjour,
J'ai prete une voiture a mon beau frere qu'il a pris un radar. Puis, il m'a dit qu'il a tout fait et paye. 2 semaines apres, j'ai recu une requête en exonération avec une lettre. rejet: envoie l'amende pas par le courier avis accuse reception. 
Mon beau frere a envoye sa timbre par une lettere normal. La gouvernment a bien recu l'amende car je peux plus payer sur internet. Mais puis-je payer encore pour cette requête en exonération? 2. est preter la vehicule a quelqu'un. 3. est forfait 68 euro pour le consignation. On a deja demande les gendarmes, ils savent rien.
Je dois faire comment comment avec ce process et est-ce que je dois payer 68 euro encore? Svp, m'aide. Merci.
trucmuche a écrit:
Franchement, vaudrait mieux reformuler tous ça car là on ne comprend rien.
J'ai prete ma voiture a mon beau frere. Il a paye le timbre, mais il a envoye par courier normal. Puis, j'ai recu une requete en exnoreation. Je voudrais savoir que je dois faire quoi pour cette requete? Est-ce que je dois repayer?
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5965
salut72 a écrit:
trucmuche a écrit:
Franchement, vaudrait mieux reformuler tous ça car là on ne comprend rien.
J'ai prete ma voiture a mon beau frere. Il a paye le timbre, mais il a envoye par courier normal. Puis, j'ai recu une requete en exnoreation. Je voudrais savoir que je dois faire quoi pour cette requete? Est-ce que je dois repayer?
Bonjour
Vous rémplissez la case n°2 du formulaire de requète en exonération, et vous l'envoyer sans rien payer à l'attention de l'OMP l'adresse est sur la requête
Bonjour,
C'est tout? Les impot qui m'envoie ca car mon beau frere n'a pas paye l'amende par UNE LETTRE RECOMMENDE AVIS ACCUSE RECEPTION. Dans le formulaire de requete en exoneration qui a marque forfait 68 euro, c'est 3eme cas. C'est pour ca que j'ai confondu que je dois payer encore le consignation ou pas?
Merci de votre avis.
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
Messages: 5965
salut72 a écrit:
Bonjour,
C'est tout? Les impot qui m'envoie ca car mon beau frere n'a pas paye l'amende par UNE LETTRE RECOMMENDE AVIS ACCUSE RECEPTION. Dans le formulaire de requete en exoneration qui a marque forfait 68 euro, c'est 3eme cas. C'est pour ca que j'ai confondu que je dois payer encore le consignation ou pas?
Merci de votre avis.
Bonjour
C'est le cas2 que vous devez remplir avec les informations concernant votre beau-frère, et ne rien payer.
Il recevra chez lui un avis de contravention , et un formulaire de requête en exonération le tout à son nom, et ce sera à lui à payer la contravention.
Vous n'avez ni paiement, ni consignation à faire, sauf si vous désirez payer et perdre des points à la place de votre beau-frère
Platon78 a écrit:
salut72 a écrit:
Bonjour,
C'est tout? Les impot qui m'envoie ca car mon beau frere n'a pas paye l'amende par UNE LETTRE RECOMMENDE AVIS ACCUSE RECEPTION. Dans le formulaire de requete en exoneration qui a marque forfait 68 euro, c'est 3eme cas. C'est pour ca que j'ai confondu que je dois payer encore le consignation ou pas?
Merci de votre avis.Bonjour
C'est le cas2 que vous devez remplir avec les informations concernant votre beau-frère, et ne rien payer.
Il recevra chez lui un avis de contravention , et un formulaire de requête en exonération le tout à son nom, et ce sera à lui à payer la contravention.
Vous n'avez ni paiement, ni consignation à faire, sauf si vous désirez payer et perdre des points à la place de votre beau-frère
Merci beaucoup. Bien compris. Chaque fois, les impot m'envoient quand meme car c'est ma voiture. C'est pas pratique. J'attends la resultat, alors. Bonne nuit.
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