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philou92
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Publié le 7 août 2008 - #648589 - erreur sur vehicule et couleur
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la reponse est peu etre claire , mais je l'ai pas trouvee en lisant les differents messages...

- donc PV de stationnement
2 erreurs sur le PV
- l'immatriculation du vehicule est la bonne
- mais erreur sur la couleur du vehicule ( noire au lieu de grise )
- erreur sur le modele de vehicule
soit pour citroen il existe
un
- picasso
- un c4
- un c4 picasso.

en l'etat le pv faisait etat d'un picasso et non d'un C4 picasso , et la couleur du vehicule n'etait pas la bonne.
ces 2 erreurs permettent elles de faire annuler le pv?
sachant que tout le reste est bien rempli...
merci d'avance



Dernière modification par philou92 (07-08-2008 13:19:02)


Platon78
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Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 7 août 2008 - #648592 - Re: erreur sur vehicule et couleur
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Bonjour

http://www.auto-evasion.com/securite/am … ter-pv.php

La couleur et la marque ne vous portent pas préjudice.

Les surcharges, les erreurs, les omissions  sur la carte de paiement, et sur l'avis de contravention si elles ne sont pas de nature à porter préjudice au contrevenant ne sont pas des causes de nullité

Seul le rapport noté sur le 3ème volet (le PV) que détient l'agent verbalisateur fait foi

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

poree jean-claude
Pilote confirmé

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Messages: 638
Publié le 7 août 2008 - #648595 - Re: erreur sur vehicule et couleur
Voir le profil de poree jean-claude

philou92 a écrit:

la reponse est peu etre claire , mais je l'ai pas trouvee en lisant les differents messages...

- donc PV de stationnement
2 erreurs sur le PV
- l'immatriculation du vehicule est la bonne
- mais erreur sur la couleur du vehicule ( noire au lieu de grise )
- erreur sur le modele de vehicule
soit pour citroen il existe
un
- picasso
- un c4
- un c4 picasso.

en l'etat le pv faisait etat d'un picasso et non d'un C4 picasso , et la couleur du vehicule n'etait pas la bonne.
ces 2 erreurs permettent elles de faire annuler le pv?
sachant que tout le reste est bien rempli...
merci d'avance

Bonjour,

Cela fait toujours plaisir aux personnes présente lorsqu'on arrive quelque part en disant "Bonjour". C'est d'ailleurs une obligation sur ce forum : simple politesse.

Les 2 "erreurs" que vous nous signalez ne sont que des erreurs de plume. Elles ne sont pas de nature à contester le PV. Peut-être qu'il faisait nuit, ou sombre, lorsque le verbalisateur vous a laissé ce petit souvenir sous l'essuye glace de votre pare brise.


philou92
Conducteur

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Messages: 20
Publié le 7 août 2008 - #648622 - Re: erreur sur vehicule et couleur
Voir le profil de philou92

autant  pour moi et mille excuse pour la politesse icon_redface
qui bien evidement doit etre de mise. icon_lol

merci pour cette reponse claire

bonne journee a tous et a toutes
j'espere n'oublier personne....icon_razz:
icon_redfaceicon_lol


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