Publié le 6 août 2008 - #648393 -
conduite sans permis, sans assurances et sans carte grise
bonjour, le 15/06/08, mon mari et moi nous nous sommes fait arrétés par la gendarmerie qui nous a demander de presenter les papiers du vehicule. Hors mon mari n'a pas le permis (il a donné un nom), pas d'assurance et pas de carte grise.Les gendarme l'ont emmener au commissariat pour dressé un proces verbal ils l'ont relaxé et lui ont demander d'apporter une attestation d'assurance sous peine de destruction du vehicule. 2mois se sont ecoulés et ils m'ont contacter sur mon portable en me disant que si mon mari ne se presentait pas le 06/08/08 avc le proprietaire de la voiture et ce qui est censé etre son permi, ils iraient le chercher a son travail et a son domicile. Dite moi si les delais sont legaux et ce qui risque d'arriver a mon mari, les poursuites qu'il peut avoir.Merci
Publié le 6 août 2008 - #648396 -
Re: conduite sans permis, sans assurances et sans carte grise
EXUSEZ MOI TIGER MAIS AVEC TOUT LE RESPECT QUE JE VOUS DOIT AVEZ VOUS DES NOTIONS JURIDIQUES OU UNE QUELCONQUE FORMATION EN DROIT QUI POURRAIT APPUYER VOS DIRES? Si oui merci de me faire connaitre les articles
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Publié le 6 août 2008 - #648397 -
Re: conduite sans permis, sans assurances et sans carte grise
re.. ca veut dire ne pas se presenter chez le flic..c la pire de schoses a faire car oui ils viendront le chercher tot ou tard si ce n'est demain et la va falloir attendre uen petit moment je pense pour qu'il rentre.. faut pas jouer.. je repete pour quoi la voiture a pas de carte grise? tiger
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Publié le 6 août 2008 - #648399 -
Re: conduite sans permis, sans assurances et sans carte grise
re.re.. bah allons depusi le temps que je suis ici .. ma chere ..ou mon cher prenez donc le temps d eregarder le forum conduite sans permis deja ..ca vous calmera ..le reste idem je vousl iasse chercher puisque vous doutez.. tiger
Publié le 6 août 2008 - #648402 -
Re: conduite sans permis, sans assurances et sans carte grise
ah exusez moi j'avais mal compris votre question , la carte grise est dans un commissariat ou elle avait ete confisqué pour un premier defaut d'assurance
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Publié le 6 août 2008 - #648405 -
Re: conduite sans permis, sans assurances et sans carte grise
ah beh voial on avance comem vous dite sje suis pas le pro mais je sais d'avance les questions necessaires et une parti edes reponses mais je vais me les garder lol questionde pas de confiance donc resumons voiture pas a vous ! voiture pas assuree carte grise chez les flics car pas assuree donc je suspoopse deja controle mais c t pas vous controel a ce moement la ? il fua tpreciser le droit est une chose precise tiger
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Publié le 6 août 2008 - #648412 -
Re: conduite sans permis, sans assurances et sans carte grise
bon alors ouuuufff je reusme pour les pros demain ou cette nuit ici
et confirmez svp
en fait la voiture a pas d'assurance mais une carte grise juste retenue par les flics . donc voiture honnete si j'ose dire on vous la prete mais votre mari a pas de permis donc c jsute conduite sans permis c deja ca mais plus leger si j'ose dire par contre bien sur qu'ils vont aller voir l'autre denonce.. faut voir ce que mr dira.. si il vous denonce ou pas quoi .. et si vous avez fait mensonge bah ca va se rajouter a conduite sans permis... les peines?? ? je laisse les pros vous repondre avec les textes adequats mais deja faite permis en haut pour tirer il ya plein de cas ici.. bon courage tiger
Publié le 6 août 2008 - #648413 -
Re: conduite sans permis, sans assurances et sans carte grise
efait en gros mon mari n'a pas de permis il a donné le nom d'un de ses copains lors de son arrestation, il n'yavait pas de carte grise ni d'assurance pour ce vehicule les gendarme nous ont donc emmener au poste ou ils ont auditionner mon mari qui dit avoir perdu son permis de conduite et tous ses papiers en se faisant passer pr un copain a lui.Les flics ont immobiliser le vehicule en attente de la declaration de perte de ses papiers(qu'il n'a pas) et d'une assurance.Au bout de 2 mois ils me contacte moi, sa femme, en me disant que aujourd'hui etait le dernier delai pour ramener les papiers sinon ils faisaient appel au proc qui detruirai le vehicule et qui ordonnerai d'aller chercher le supposé titulaire du permis chez lui ou a son domicile. C'est assez clair?
Publié le 6 août 2008 - #648415 -
Re: conduite sans permis, sans assurances et sans carte grise
MERCI TIGER mais le probleme c'est qu'il a donner le nom de son copain mais l'adresse a laquelle on reside actuellement, esqu'ils vont venir chez moi ou ils vont faire des recherche et aller directement chez la personne a qui il a donné le nom?
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Publié le 6 août 2008 - #648417 -
Re: conduite sans permis, sans assurances et sans carte grise
ouuuuuuuuuuuuuiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii c clair la les pros vont entrer en jeu pour moi perso votre mari se "limite" mais c deja ca a conduite sans permis.. .voir le site.. ensuite le mec denonce va t'il vous couvrir ou pas et surtotu si c le flic qui vous a auditionne qui le reconnait ..pas ..dommage poru le reste je pense qu'il vont tot ou tard le faire ca parait logique meme si ca traine enfin ca diff j'ai essaye vous aider en eclaircissant a present je laisse les pros demain sans doute ! bon courage dormez quand meme lol tiger
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Publié le 6 août 2008 - #648419 -
Re: conduite sans permis, sans assurances et sans carte grise
hihihihih ... bon la c une blague... je renonce vous en sortez une nouvelle toutes le minutes.. si c votre adresse.. bah vous verrez bien d'après vous ils vont aller ou ????? deja c pas logique car il auraient du trouver seuls le proprio de la voiture.. ca cloche votre histoire allez fini sourire.. tiger
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Publié le 6 août 2008 - #648421 -
Re: conduite sans permis, sans assurances et sans carte grise
mais il a araison plus dormir a la maison .. c terrible ils vont lattraper le menoter le passera a tabac ..ah non la loi evin donc juste le cogner.. et apres l'enfermer au moins 10 jours au pain sec... et si il est pas la.. je vous plains va savoir ... ils vont se venger sur la femme !!!!!!!!!!!!!!! MDR !!!!!!!!!!!!!!!!!!! un grand moment.... lol allez dormez tranquilel et qu'il rentre il ya a orage... lol tiger