Récidive alcoolémie au volant

Fargo a écrit:

- Je suis passé en composition pénale , j'ai eu un retrait de permis de 4 mois , 300€ d'amende et 6 points de retrait de permis.
- J'ai eu un nouveau controle positif d'alcoolémie au volant en Avril 2008 avec 0,75 mg par litre d'air expiré.
- J'ai recu début Mai par courrier une suspension provisoire immédiate de permis de conduire sur laquelle était spécifié que j'avais une suspension de permis 6 mois et que le permis m'allait ètre restititué le 20.10.2008.
- Je dois passer au tribunal la semaine prochaine.

bonjour
- ok
- ok
- suspension administrative (prefet) ?
- selon exactement quelle procedure ? (documents) , la récidive est visée ?

Bonjour,

Mauvaise nouvelle: la récidive d'alcoolémie délictuelle entraîne l'annulation de plein droit du permis de conduire.

Il eût mieux valut refuser de se soumettre aux vérifications, çà laissait une chance...

Lerenard a écrit:

Bonjour,

Mauvaise nouvelle: la récidive d'alcoolémie délictuelle entraîne l'annulation de plein droit du permis de conduire.

Il eût mieux valut refuser de se soumettre aux vérifications, çà laissait une chance...

Bonjour Lerenard

Tiens donc ! je croyais (ton.. à l'instant  taquin !) que vous aviez affirmé il y a déjà un certain temps vouloir volontairement abandonner ce forum ?

passons donc allègrement sur certaine constance ! 

Il ne s'agit pas ici de savoir ce que chacun (des plutôt pratiquants) sait , la récidive entraine de plein droit, mais de savoir si une composition pénale compte pour le premier terme d''une éventuelle récidive!
ce qui n'est pas du tout la même chose !

kirlian1 a écrit:

Fargo a écrit:

- Je suis passé en composition pénale , j'ai eu un retrait de permis de 4 mois , 300€ d'amende et 6 points de retrait de permis.
- J'ai eu un nouveau controle positif d'alcoolémie au volant en Avril 2008 avec 0,75 mg par litre d'air expiré.
- J'ai recu début Mai par courrier une suspension provisoire immédiate de permis de conduire sur laquelle était spécifié que j'avais une suspension de permis 6 mois et que le permis m'allait ètre restititué le 20.10.2008.
- Je dois passer au tribunal la semaine prochaine.

bonjour
- ok
- ok
- suspension administrative (prefet) ?
- selon exactement quelle procedure ? (documents) , la récidive est visée ?

Rapide les réponses ^^

- oui , suspension administrative de la préfecture de mon département.
- c'est juste spécifié pour mon alcoolémie au volant de 0,75 mg/l  , à aucun moment la récidive est citée dans le document.

Lerenard a écrit:

Bonjour,

Mauvaise nouvelle: la récidive d'alcoolémie délictuelle entraîne l'annulation de plein droit du permis de conduire.

Ce qui veut dire ?

kirlian1 a écrit:

Lerenard a écrit:

Bonjour,

Mauvaise nouvelle: la récidive d'alcoolémie délictuelle entraîne l'annulation de plein droit du permis de conduire.

Il eût mieux valut refuser de se soumettre aux vérifications, çà laissait une chance...

Bonjour Lerenard

Tiens donc ! je croyais (ton.. à l'instant  taquin !) que vous aviez affirmé il y a déjà un certain temps vouloir volontairement abandonner ce forum ?

passons donc allègrement sur certaine constance ! 

Il ne s'agit pas ici de savoir ce que chacun (des plutôt pratiquants) sait , la récidive entraine de plein droit, mais de savoir si une composition pénale compte pour le premier terme d''une éventuelle récidive!
ce qui n'est pas du tout la même chose !

Je ne comprends pas trop...
Je vais ètre jugé comme récidiviste ou non , alors ?

Je croyais que j'étais obligatoirement récidiviste vu que je m'étais déja fait prendre une fois !

Fargo a écrit:

1 - c'est juste spécifié pour mon alcoolémie au volant de 0,75 mg/l  , à aucun moment la récidive est citée dans le document.

Lerenard a écrit:

2 - Mauvaise nouvelle: la récidive d'alcoolémie délictuelle entraîne l'annulation de plein droit du permis de conduire.

bonjour
1 - Si la récidive n'est pas citée ,elle n'existe simplement  pas (même ici directement d'office) , l'aggravation des peines (en gros X2 possible) prévues pour la récidive n'existe pas.
2 - oubliez cette réponse, certains ne sont manifestement toujours pas capables de déterminer entre causes et conséquences

Ok mais le fait que la récidive ne soit pas citée sur ce document , ne veut peut ètre pas dire obligatoirement que je ne sois pas jugé comme récidiviste lors de mon jugement au tribunal , non ?


Sinon pour ma question concernant le code de la route :ange:
Vu que cela me fait coup sur coup 2x6 points de moins , je me retrouve à zéro et je me vois donc dans l'obligation de repasser par la suite le code , c'est bien ça ?

Bonjour,

Fargo a écrit:

Ok mais le fait que la récidive ne soit pas citée sur ce document , ne veut peut ètre pas dire obligatoirement que je ne sois pas jugé comme récidiviste lors de mon jugement au tribunal , non ?

Pas impossible, mais dans ce cas, il y aurait requalification de l'infraction et le juge doit vous demander si vous acceptez de poursuivre les débats dans la foulée ou si préférez un report d'audience pour préparer votre défense sur la base de ces nouvelles qualifications. Seconde solution qu'il faudra clairement choisir.
La composition pénale (selon moi, mais apparemment "y a pas que moi") ne peut pas servir de premier terme à une récidive.

Fargo a écrit:

Sinon pour ma question concernant le code de la route :ange:
Vu que cela me fait coup sur coup 2x6 points de moins , je me retrouve à zéro et je me vois donc dans l'obligation de repasser par la suite le code , c'est bien ça ?

Oui, mais tant que votre condamnation n'est pas définitive, vous en avez 6. Un stage de récup et ça donnera 6 + 4 - 6 = 4.

Bonjour,

Ok merci les réponses

Admettons que je sois jugé en tant que récidiviste , j'encoure quoi exactement ? Une suspension de permis ?
Ou une annulation du permis et donc l'obligation de repasser par la suite mon permis de conduire (code+conduite).

Vu que que je passe en jugement la semaine prochaine , c'est trop tard maintenant pour le stage de récupération , non ?

Bonjour,
SI récidive il y avait, alors la réponse de Lerenard est correcte : annulation de plein  droit. Traduction en clair : "pas à la portée d'un juge" = "pas négociable" = obligation d'appliquer la peine. Le seul point à sa portée est la durée de l'annulation, jusqu'à 3 ans.

Le retrait de points ne peut intervenir qu'une fois le jugement devenu définitif (en gros, 2 mois si on ne conteste pas le jugement). Le retrait de points n'est effectif qu'une fois qu'il apparaît dans le fichier du SNPC. L'invalidation du permis de conduire ne commence qu'au passage à 0 du solde de points dans ce fichier. Sauf cas litigieux, on peut encore passer un stage tant qu'on n'a pas encore reçu officiellement le 48SI qui informe de cette invalidation.
Voir files pas très loin sur ce sujet.

Ok

Donc si je passe ce stage de sensibilisation à la sécurité routière fin-Aout , je suis bon ?

Par contre , il faut s'adresser à quel organisme pour avoir un rendez vous pour suivre ce stage ?

edit: c'est bon , je viens de m'inscrire sur www.stagespointspermis.com
Mon stage est le 22 et 23 Aout.
Par contre , je ne m'attendais pas à ce que le stage soit aussi long (je m'attendais à un stage style 4 heures).
Le stage est de 2 x 8Heures , comment ça se fait que cela soit aussi long , on fait quoi pendant ces 16 heures ?

Bonjour,
Si vous n'avez pas d'autres points dans le tuyau, en principe ce sera bon.
Des organismes de stage, vous en trouverez des listes pleines sur Internet avec votre Gogol préféré...
A commencer, si j'ai bonne mémoire, par le site du ministère de l'intérieur et celui de la prévention / sécurité routière.

C'est bon , je venais d'éditer mon post

Fargo a écrit:

Ok

Donc si je passe ce stage de sensibilisation à la sécurité routière fin-Aout , je suis bon ?

Par contre , il faut s'adresser à quel organisme pour avoir un rendez vous pour suivre ce stage ?

edit: c'est bon , je viens de m'inscrire sur www.stagespointspermis.com
Mon stage est le 22 et 23 Aout.
Par contre , je ne m'attendais pas à ce que le stage soit aussi long (je m'attendais à un stage style 4 heures).
Le stage est de 2 x 8Heures , comment ça se fait que cela soit aussi long , on fait quoi pendant ces 16 heures ?

Bonsoir

http://www.permisapoints.fr/stages-perm … s--4.html.

Et vous pouvez même dormir durant le stage, vous aurez quand même vos 4 points

En fait , ce qui m'ennuie le plus , c'est que je vais ètre obligé de prendre 1 jour d'arrèt de travail voir mème deux

Il faut amener de quoi prendre des notes ou quoi ? Ce n'est pas spécifié ^^
Au prix à laquelle on paie le stage , je suppose que non :d

J'ai remarqué qu'il y a beaucoup de stage qui se passe dans les restaurants/hotels Campanile (c'est d'ailleurs le cas ou je vais passer le stage).
Il y a , je suppose , un partenariat entre Campanile et les "enseignes" qui font passer le stage ?!
C'est tout bénef pour les deux , d'un coté pour ceux qui font passer le stage cela leur fait un local gratos , de l'autre , cela fait de la clientèle à Campanile , vu que sur la quantité qui passe le stage , il y en a certainement un certain nombre qui vont manger sur place...
Ca doit bien marcher leur buziness surtout à 245€ pour 2 jours , mème si je suppose que sur ces 245€ , il doit bien y avoir une somme assez importante qui doit aller dans les poches de l'état ^^

Bonsoir.

Je  viens de passer un stage, pour la même raison que vous  (derniers points dans le tuyau)...

GRosso modo, sont présents, outre les participants, une personne calée en reglementaire/legislatif/conduite et danger et un(e) psychologue.
Jamais compris quel était son rôle...
...Un tour de table des participants ou l'on s'est à tour de rôle présenté:
Nombres de points perdus et pourquoi, profession, km annuel, mise de ceinture systématique ou non, téléphone, vitesse, nos impressions sur la conduite (estimons nous bons conducteurs?Quels endroits nous paraissent les plus risqués au volant)?
(Ca à pris les 3/4 de lapremière journée).

Puis l'aspect lois physiques, physiologie....
En aucun cas nous avons été jugés.

Personellement, j'ai trouvé que l'ambiance était bonne et j'ai trouvé le stage intéressant.
J'ai du remplir trois feuilles, gracieusement fournies!

Bon courage!

Bonjour Pinpenade,

ok

Pour le tour de table , si cela prend les 3/4 de la journée , je ne vais pas trop apprécier , vu que je suis du style plutot réservé :/

"J'ai du remplir trois feuilles"  , tu as remplis quel style de sujet sur ces 3 feuilles ?
Vous étiez combien en tout par stage ?

Merci

Bonjourr

Fargo a écrit:

Bonjour Pinpenade,

ok

Pour le tour de table , si cela prend les 3/4 de la journée , je ne vais pas trop apprécier , vu que je suis du style plutot réservé :/


Merci

Prenez un remontant avant d'y aller